CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 72

Le mardi 18 octobre 2005

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, pour élire un président, conformément à l'article 106(1) du Règlement.

Membres du Comité présents : Diane Ablonczy, l'hon. David A. Anderson, Roger Clavet, Meili Faille, l'hon. Hedy Fry, Nina Grewal, Art Hanger, Rahim Jaffer, Bill Siksay, l'hon. Andrew Telegdi et Lui Temelkovski.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Benjamin Dolin, analyste.

Le greffier du Comité préside à l'élection du président.

Sur motion de Lui Temelkovski, il est convenu, — Que Andrew Telegdi soit élu à la présidence du Comité.

Le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

Sur motion de Diane Ablonczy, il est convenu, — Que Art Hanger soit élu premier vice-président du Comité.

Sur motion de Bill Siksay, il est convenu, — Que Meili Faille soit élu seconde vice-présidente du Comité.

Andrew Telegdi assume la présidence.

Lui Temelkovski propose, - Que la décision prise par le Comité le mardi 4 octobre 2005 à propos des prochaines réunions soit modifiée en fonction du calendrier suivant :

1. Que le Comité travaille sur un projet de rapport concernant la réunification des familles les 20, 25 et 27 octobre et le 3 novembre 2005 (au besoin);

2. Que le Comité invite le ministre à comparaître le 1er novembre 2005 pour parler du Budget supplémentaire des dépenses du Ministère;

3. Que le Comité entende des témoins et fasse l’étude article par article du projet de loi C-283 les 15 et 17 novembre 2005;

4. Que le Comité commence un projet de rapport concernant la reconnaissance de l'expérience et des compétences acquises à l'étranger par les immigrants ou étudie le nouveau projet de loi sur la citoyenneté le 22 novembre.

Après débat, la motion est réservée.

À 15 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

William Farrell

2005/10/20 9 h 3