CIMM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Sélecteur de publication par date
| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 8 |
| Le mardi 16 novembre 2004 |
Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 06, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Andrew Telegdi, président(e). |
Membres du Comité présents : Diane Ablonczy, David A. Anderson, Colleen Beaumier, Roger Clavet, Meili Faille, Hedy Fry, Helena Guergis, Inky Mark, Bill Siksay, Andrew Telegdi et Lui Temelkovski. |
Membres substituts présents : Nina Grewal pour Rahim Jaffer. |
Témoins : Bibliothèque du Parlement : Benjamin Dolin, analyste, Division du droit et du gouvernement. |
| Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend une séance d'information sur des questions concernant la citoyenneté. |
Le témoin fait une déclaration et répond aux questions. |
À 10 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence. |
Le greffier du Comité, |
| 2004/11/16 15 h 32 |