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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 58
 
Le jeudi 5 mai 2005
 

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 11 h 11, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Andrew Telegdi, président.

 

Membres du Comité présents : David A. Anderson, Colleen Beaumier, Roger Clavet, Meili Faille, Helena Guergis, Bill Siksay, Andrew Telegdi et Lui Temelkovski.

 

Membres substituts présents : Borys Wrzesnewskyj pour Hedy Fry.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Benjamin Dolin, analyste.

 

Témoins : Association des collèges communautaires du Canada : Terry-Anne Boyles, vice-présidente, Services aux membres et politique publique. Congrès du travail du Canada : David Onyalo, directeur national, Département d'anti-racisme et droits de la personne. Conseil canadien des ressources humaines en tourisme : Philip Mondor, vice-président et directeur du développement. Bureau des examinateurs en pharmacie du Canada : John Pugsley, registraire-trésorier.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le mercredi 27 octobre 2004, le Comité reprend son étude sur la Reconnaissance de l'expérience et des compétences acquises à l'étranger par les immigrants.
 

Terry-Anne Boyles, David Onyalo, John Pugsley et Philip Mondor font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 12 h 24, la séance est suspendue.

À 12 h 35, la séance reprend.

 

Le président présente le Troisième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Il est convenu, - Que le Comité prépare un rapport sur la révocation.

Il est convenu, - Que le Comité n’entende pas la ministre le mardi 10 mai 2005, car le Budget principal des dépenses a été retiré au Comité.

Il est convenu, - Que le Comité reçoive une session d'information du ministère de la Citoyenneté et de l’Immigration du Canada au sujet des épouses de guerre canadiennes, de 11 h à 12 h 00, le mardi 10 mai 2005.

Il est convenu, - Que le Comité commence l’étude d’un projet de rapport sur la révocation le mardi 10 mai 2005, de 12 h 15 à 14 h.

 

Lui Temelkovski propose, — Que le Troisième rapport soit modifié, au paragraphe 3, en remplaçant « 12 h 15 » par « 12 h » et en ajoutant ce qui suit après « 2005 », au paragraphe 3.

Que le Comité invite Melynda Jarratt, représentante des Épouses de guerre canadiennes à comparaître le mardi 10 mai 2005 de 12 h à 12 h 30.

Mis aux voix, l’amendement est adopté.

 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité, tel que modifié, soit adopté

 

À 12 h 37, la séance est suspendue.

À 12 h 38, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 13 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



William Farrell

 
 
2005/05/09 8 h 25