CIMM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Sélecteur de publication par date
| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 7 |
| Le jeudi 4 novembre 2004 |
Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 9 h 08, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Andrew Telegdi, président(e). |
Membres du Comité présents : Colleen Beaumier, Meili Faille, Hedy Fry, Helena Guergis, Inky Mark, Bill Siksay, Andrew Telegdi et Lui Temelkovski. |
Autres députés présents : Borys Wrzesnewskyj. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Benjamin Dolin, analyste. |
Témoins : Lost Canadian Organization : Charles Bosdet; Don Chapman. |
| Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude préalable du Projet de Loi S-2 - Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté. |
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions. |
À 10 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence. |
Greffier de comité, |
| 2005/02/28 15 h 55 |