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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 61
 
Le mardi 17 mai 2005
 

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 11 h 10, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Andrew Telegdi, président.

 

Membres du Comité présents : David A. Anderson, Colleen Beaumier, Roger Clavet, Meili Faille, Hedy Fry, Helena Guergis, Inky Mark, Bill Siksay, Andrew Telegdi et Lui Temelkovski.

 

Membres substituts présents : Nina Grewal pour Rahim Jaffer.

 

Autres députés présents : Borys Wrzesnewskyj.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Benjamin Dolin, analyste.

 

Témoins : La Cité Collégiale : Andrée Lortie, présidente; Denis Hubert, vice-président, Innovation et développement des marchés. Carrefour de l'immigration de l'Abitibi-Témiscamingue : Monique Fay, coordonnatrice. Regroupement des cliniques juridiques communautaires d'Ottawa : Laurie Joe, avocate, Regroupement de: Clinique juridique francophone de l'Est d'Ottawa / Clinique juridique communautaire (Centre-ville) / Services juridiques de l'Ouest d'Ottawa / Services juridiques communautaires du Sur d'Ottawa. Comité canadien d'action sur le statut de la femme : Sungee John, présidente par intérim.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le mercredi 27 octobre 2004, le Comité reprend son étude sur la Reconnaissance de l'expérience et des compétences acquises à l'étranger par les immigrants.
 

Andrée Lortie and Denis Hubert font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 11 h 56, la séance est suspendue.

À 12 h 07, la séance reprend à huis clos.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le mercredi 17 octobre 2004, le Comité reprend son étude sur les questions touchant la citoyenneté - La révocation de la citoyenneté.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport sur La révocation de la citoyenneté.

 

Il est convenu, — Que le Comité se rencontre le jeudi 19 mai de 12 h 00 à 14 h 00 pour poursuivre son étude d'une ébauche de rapport sur La révocation de la citoyenneté.

 

À 13 h 03, la séance est suspendue.

À 13 h 10, la séance reprend en public.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le mercredi 27 octobre 2004, le Comité reprend son étude de la Réunification des familles.
 

Monique Fay, Laurie Joe et Sungee John font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 14 h 00, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



William Farrell

 
 
2005/05/17 14 h 39