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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 38e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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38e législature, 1re session   (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)  Session courante
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2022
2023
2024
Publications de la Chambre

Loi sur la Clarté. Voir plutôt Clarification, Loi

Lois du Canada

    >>Québec, droit civil, harmonisation, projet de loi S-10, Droit fédéral, harmonisation avec le droit civil, Loi no 2, présentation, 2265(38:1215)

Lois nucléaires (modification), Loi de 2004 (projet de loi C-212). Chatters

    >>1re l., 439-40(9:1215)
    >>Voir aussi Énergie atomique du Canada--Et Commission canadienne de sûreté nucléaire--Projet de loi C-212

London, Ont. Voir Knights de London, équipe de hockey junior; Police de London

London-Ouest, circonscription. Voir Fonds de dotation des bourses d'études du millénaire

Long Sault, Ont. Voir Gildan Activewear--Usines

Longfield, l'hon. Judi (Lib.--Whitby--Oshawa)

    >>Allusion à Longfield, alphabétisation, engagement, 3889(63:1640)
    >>Alphabétisation, 5534(89:1800)
    >>Budget, 5532-4(89:1750-1800)
    >>Code canadien du travail (modification: employées enceintes ou allaitantes) (projet de loi C-380), 8581-2(135:1125-30)
    >>Code canadien du travail (modification: travailleurs de remplacement) (projet de loi C-263), 1947-8(32:1740-5)
    >>Colline du Parlement, 5532-3(89:1745-1800)
    >>Effet de serre, m. subsides (Cullen, Nathan), 3632-4(59:1255-1310)
    >>Finances, ministre, versements, autorisation (projet de loi C-48), 7527(120:1330)
    >>Foran, Vanessa, élève, déc. art. 31, 8904-5(140:1400)
    >>General Motors of Canada Limitée, 5534(89:1800), 7527(120:1330)
    >>Grèves et conflits de travail, 1947-8(32:1740-5)
    >>Habitation, q.o., 1602(28:1155)
    >>Invitons nos jeunes au travail, programme, déc. art. 31, 1150-1(21:1410)
    >>Journée de l'alphabétisation familiale, déc. art. 31, 3093(50:1100)
    >>Journée mondiale de l'habitat, déc. art. 31, 8322(130:1410)
    >>Journée nationale de l'habitation, déc. art. 31, 1646-7(29:1410)
    >>Logements abordables, déc. art. 31, 1646-7(29:1410)
    >>Logements, remise en état, Programme d'aide, q.o., 1602(28:1155)
    >>Logements sociaux et coopératifs, 8295-6(130:1120-5)
    >>Mariage civil (projet de loi C-38), 4695(76:1355-1400), 4706-7(76:1505), 7972-4(124:1945-2000)
    >>Mariage, pétition, 5667(91:1720)
    >>Maternité, 8581-2(135:1125-30)
    >>Pompiers, m. (Julian), 6955(113:1350-55)
    >>Ports et installations portuaires, 5534(89:1800)
    >>Procédure et affaires de la Chambre, Comité, m. (Boudria), 5531-4(89:1745-1805), 5536-7(89:1815-20)
    >>Procédure, m. que le débat soit maintenant ajourné, adoptée, 5665-6(91:1710)
    >>Protocole de Kyoto, q.o., 1602(28:1155)
    >>Sans-abri, déc. art. 31, 3222(52:1400)
    >>SCHL
    >>>Déc. art. 31, 9243(144:1400)
    >>>Q.o., 3759(61:1455)
    >>Société canadienne d'hypothèques et de logement, Loi (modification: bénéfices versés aux provinces) (projet de loi C-363), 8295-6(130:1120-5)

Longicorne de l'épinette

    >>Nouvelle-Écosse, infestation, arbres déracinés suite à l'ouragan Juan, récolte, moratoire, propriétaires, position, q.o., 2318(39:1505), 6611(108:1155)

Longueuil, Qué. Voir Les Joyeux retraités de Longueuil

Loose, Vera

    >>Décès, déc. art. 31, 7614(121:1410)

Lorado, mine. Voir plutôt Uranium City, Sask.

Lord, Albert et Jeannette

    >>70e anniversaire de mariage, déc. art. 31, 7368(118:1105)

Loreto Garcia, Sergio Orestes. Voir Immigrants--Résident permanent

Loretteville, Qué. Voir Chevaliers de Colomb de Loretteville, Qué.

Losar

    >>Célébrations, déc. art. 31, 3346(54:1405)

Loubier, Yvan (BQ--Saint-Hyacinthe--Bagot)

Louis-Hébert, circonscription. Voir Le Clap, cinéma de répertoire

Louis-Saint-Laurent, circonscription. Voir Association des traumatisés cranio-cérébraux

Louiseville, Qué. Voir Textile et vêtement, industrie--Importations--Chemiserie Empire

Lower Mainland, C.-B. Voir Marijuana--Culture; Routes et autoroutes--Colombie-Britannique

Lowry, Mark, Comité olympique canadien

    >>Décès, déc. art. 31, 9245(144:1405)

LPCA. Voir Boeuf--Avances

Lucas, George. Voir Guerre des étoires (La): épisode III, La revanche des sith

Lukiwski, Tom (PCC--Regina--Lumsden--Lake Centre)

Lumière, campagne. Voir Crimes violents--Peines, détermination--Peines mininmales--Agents

Lund Kijowski, Ruth, bénévole

    >>Service d'assistance canadien aux organismes, déc. art. 31, 6601(108:1100)

Lunn, Gary (PCC--Saanich--Gulf Islands)

Lunney, James (PCC--Nanaimo--Alberni)

Lupus. Voir Journée mondiale du lupus; Mois de sensibilisation au lupus

Lussier, Daniel, étudiant

    >>Bourse Rhodes, Université du Manitoba, déc. art. 31, 2657-8(44:1400)

Lyall, Pat

    >>Décès, déc. art. 31, 9735(151:1415)

Lynch-Staunton, l'hon. sénateur John

    >>Retraite, déc. art. 31, 6981(114:1410)

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