Passer au contenu

ETHI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 15
 
Le jeudi 1 décembre 2011
 

Le Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique se réunit aujourd’hui à 8 h 46 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Jean Crowder, présidente.

 

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Alexandre Boulerice, Brad Butt, Blaine Calkins, John Carmichael, Jean Crowder, Patricia Davidson, Dean Del Mastro, Earl Dreeshen, Pierre-Luc Dusseault et Colin Mayes.

 

Membres substituts présents : Justin Trudeau remplace Scott Andrews.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Dara Lithwick, analyste; Maxime-Olivier Thibodeau, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Dean Del Mastro propose, — Que chaque parti soumette au greffier une liste de témoins potentiels pour l'examen prévu par la loi de la Loi sur le lobbying par vendredi le 2 décembre 2011 à 17 heures.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

 

Dean Del Mastro propose, — Que des fonctionnaires du Conseil du Trésor soient invités à une séance à huis clos le jeudi 8 décembre 2011, afin de donner une séance d'information technique de la Loi sur le lobbying aux membres du Comité.

Il s'élève un débat.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

 

À 9 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Chad Mariage

 
 
2012/01/24 14 h 32