ETHI Réunion de comité

    Chers collègues, nous allons commencer. J'ai quelques renseignements à vous transmettre, et ensuite je donnerai la parole aux nombreuses personnes qui sont sur la liste d'intervenants.

    Nous avons adopté la motion de M. Angus, et j'aimerais indiquer aux membres du Comité que nous y avons déjà donné suite, c'est-à-dire que nous avons envoyé une demande à Speakers' Spotlight à l'égard des documents. De plus, nous vous prions de soumettre vos listes de témoins d'ici lundi prochain. Nous communiquerons également avec Frank Baylis, et nous donnerons suite à toute mesure prévue par le libellé de la motion.

    Nous allons maintenant poursuivre le débat qui a été interrompu lors de la dernière réunion. Voici ma liste d'intervenants: M. Angus, M. Kelly, M. Gourde, Mme Gaudreau, M. Warkentin, Mme Lattanzio, Mme Shanahan, M. Fergus et M. Sorbara.

    Monsieur Angus, à vous la parole.

    Merci, monsieur le président, et merci d'avoir précisé que nous devons soumettre nos listes de témoins afin que nous puissions vraiment nous mettre au travail.

    J'aimerais réagir brièvement à la motion de M. Dong.

    Le Comité a subi 40 heures d'obstruction. Ce que mes collègues libéraux doivent comprendre, c'est que les relations au sein du Comité se sont envenimées. Nous nous faisons élire pour représenter un parti qui nous confie certaines tâches. Parfois ces tâches sont peu ragoûtantes, mais nous les faisons parce que nous sommes des partisans fidèles. Cependant, la seule chose qui nous soutient pendant notre carrière, c'est notre intégrité. Comme les bonnes sœurs me l'ont appris à l'école, « oui » veut dire oui, et « non » veut dire non.

    Le Comité a subi 40 heures d'obstruction et d'ingérence dans son travail, du jamais vu pour moi, et lorsque nous avons enfin adopté la motion, le Comité se fait prendre d'assaut immédiatement par M. Dong, encore une fois du jamais vu pour moi. Il nous a expliqué qu'il n'était pas content, parce qu'il ne voulait pas parler du sujet, qu'il n'a jamais pu faire adopter sa motion, et que les libéraux n'ont pu faire adopter aucune motion.

    Plutôt que de laisser le Comité faire son travail, M. Dong et Mme Shanahan ont fait de l'obstruction. Si j'en parle, c'est parce que je demande à mes collègues libéraux si c'est vraiment ça qu'ils veulent. S'ils veulent prendre laparole et faire adopter des motions pour changer de sujet, nous allons leur rendre la monnaie de leur pièce. S'ils ont une politique de terre brûlée, soit. S'ils n'ont aucune intégrité, et bien l'opposition s'en tiendra à défendre ses programmes au sein du Comité.

    Nous avons très bien travaillé ensemble au sein du comité de l'éthique à la dernière session. Nous avons mis de côté nos programmes partisans. Nous avons appris à écouter les gens et nous avons fait un travail formidable qui a été reconnu à l'échelle internationale. Dans le comité de l'éthique qui l'a précédé, il y avait souvent des prises de bec. Dean Del Mastro et moi-même nous affrontions tous les jours, mais nous n'avons jamais gêné le travail du Comité. Je n'ai jamais vu des manigances comme celles des libéraux. Lorsque les choses dégénéraient entre Dean Del Mastro et moi-même, les whips intervenaient et réglaient le problème, car le Comité devait toujours fonctionner, mais maintenant nous constatons que les libéraux ne veulent pas que le Comité puisse faire son travail.

    Le débat ou la motion de M. Dong est à mon avis irrégulier. C'est une petite manœuvre pour empêcher le Comité de faire le travail fondamental lié à une étude.

    Je propose donc la clôture du débat sur la motion de M. Dong.

    C'est une motion dilatoire, et je m'en remets à la greffière, qui tiendra un vote.

    J'invoque le Règlement, monsieur le président.

    On ne peut en débattre.

    Allez-y, monsieur Dong.

    Merci, monsieur le président. Il y a un écho, mais je ferai de mon mieux. J'ai écouté les propos de M. Angus sur la motion que j'ai déposée...

    J'invoque le Règlement, monsieur le président.

    Madame Gaudreau, avez-vous un problème technique? Vous n'entendez pas l'interprétation?

     Il y avait un peu d'écho, et, depuis que M. Dong a pris la parole, c'est encore pire. Nous entendons à la fois le parquet, les propos du député en question et l'interprétation. C'est incroyable.

    Les techniciens vont tenter de régler le problème.

    Monsieur Dong, pouvez-vous conclure, s'il vous plaît.

    Bien sûr, je serai bref.

    Je voulais dire que je respecte M. Angus en lui permettant de terminer son intervention aujourd'hui, mais la teneur de ses propos m'est offensante. Il prend...

    Je le répète: on ne peut en débattre. Nous allons voter.

    Monsieur le président, j'ai bien le droit de parole?

    En fait, monsieur Dong...

    Je serai bref, je n'ai parlé que pendant 20 secondes.

    Attendez une minute.

    On m'a déjà interrompu.

    On ne peut en débattre.

    On va se calmer le pompon.

    J'ai déjà été généreux. En général, lorsqu'une motion est déposée et que j'indique à la greffière que nous procédons au vote, nulle intervention n’est permise.

    Je croyais que vous aviez un petit commentaire. Je vous donne 20 secondes de plus, et ensuite nous voterons.

    Merci, monsieur le président. Je ne veux pas prendre plus de temps.

    Je vous prie cependant de vérifier les bleus de la dernière réunion pour comparer le temps qu'a pris M. Angus pour débattre...

    Il est en train de débattre.

    ... et mon temps de parole.

    Il est en train de débattre.

    Je trouve qu'on manque énormément de respect...

    Il est en train de gêner le vote. Il retarde le vote. Il perturbe la réunion. Il met des entraves au vote.

    Monsieur Angus continue de m'interrompre.

    Il est en train d'interrompre le vote. Il n'a pas le droit de le faire.

    Chers collègues...

    Je n'essaie pas d'intimider quiconque au sein du Comité. Nous sommes des membres respectueux.

    Il doit faire preuve de respect envers le Comité.

    Oui, faisons-le justement.

    Passons au vote.

    Madame la greffière.

    Lorsque je vous appelle, je vous prie de répondre par oui ou par non, selon que vous êtes d'accord ou non avec la motion voulant que le débat soit clôturé.

    C'est 5 voix contre 5.

    Le président: Je vote pour la motion.

    (La motion est adoptée par 6 voix contre 5.)

    Au tour maintenant de M. Kelly.

    Merci beaucoup.

    Je propose que le Comité reprenne ses activités de planification et d'organisation conformément à la motion prévoyant l'étude sur les questions de conflits d'intérêts et de lobbying avec les dépenses liées à la pandémie.

    Monsieur Kelly, vous parlez bien de la motion de M. Angus?

    Oui.

    Oui.

    Chers collègues, la motion vise à passer au prochain point à l'ordre du jour. Je cède de nouveau la parole à la greffière.

    Monsieur le président, j'invoque le Règlement.

    Madame Shanahan, nous allons passer au vote. Est-ce un point technique?

    C'est un vote.

    C'est justement ce que je veux savoir, s'il est possible de réagir à la motion.

    Non, c'est une motion dilatoire pour que nous puissions donner suite à la motion de M. Angus.

    Lorsque je vous appelle, je vous prie de répondre par oui ou par non, selon que vous êtes d'accord ou non.

    Le résultat est de 5 voix contre 5.

    Le président: D'accord, je suis pour la motion.

    (La motion est adoptée par 6 voix contre 5.)

    Madame Gaudreau, vous êtes la prochaine sur la liste des intervenants. Il est 13 h 14, et nous avions déjà prévu d'examiner le calendrier des travaux proposé par M. Angus.

    Nous passerons à huis clos pour traiter la motion et le travail qui en découle. Nous ferons une pause d'environ 10 minutes.

    Vous devriez avoir reçu un lien et un mot de passe différents pour la réunion à huis clos. Vous devrez vous déconnecter de la présente réunion et ensuite faire la connexion à la réunion à huis clos. Nous pensons que cela prendra de 10 à 15 minutes.

    Monsieur le président, pouvez-vous être plus précis? Nous reprendrons dans 10 ou 15 minutes?

    Ce prendra probablement de 10 à 15 minutes, le temps que l'équipe informatique réussisse à faire entrer tout le monde. C'est le temps habituel.

    Monsieur le président, lorsque nous serons connectés à la prochaine réunion, pouvez-vous nous parler de la liste des intervenants, car elle semble être très floue?

    Vous avez dit filou?

    Non, ce n'est pas ce que j'ai dit.

     J'ai dit le mot « flou », en français.

    Les gens mettent leur nom sur la liste avant que la réunion n'ait commencé officiellement, parce que c'est une réunion distincte.

    Je vais en parler. La liste était longue même avant que je ne déclare la séance ouverte aujourd'hui.

    Nous allons faire une pause et nous revoir tantôt.

    [La séance se poursuit à huis clos.]