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AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 48

Le jeudi 20 mars 2003

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 19 h 58, dans la salle de bal de l’hôtel Radisson Plaza Admiral, Toronto, Ontario, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents : Raymond Bonin, Stan Dromisky, John Godfrey, Charles Hubbard, Nancy Karetak-Lindell, Pat Martin.

Autre député présent : Rick Laliberté.

Aussi présents : De la Direction des comités : Marc-Olivier Girard, greffier de comité. De la Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

Témoins : De l’Église anglicane du Canada : Jim Boyles, archidiacre, secrétaire général. De l’Église unie du Canada : rév. Anne Miller, porte-parole du Synode autochtone; rév. Jim Sinclair, secrétaire général, Bureau du Conseil général; Choice U. Okoro, agente de programme, Initiatives sur les droits de la personne et la réconciliation. Du Comité Quaker des affaires autochtones : Lorraine Land, collaboratrice, ancienne présidente nationale de la Coalition pour les droits des autochtones, stagiaire en droit, Klippensteins, Barristers and Solicitors; Jennifer Preston Howe, associée de programme. De l’Université York : Fred Lazar, économiste, « Schulich School of Business ».

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-7, Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (voir le procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance n^o 14).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 21 h 27, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Elizabeth B. Kingston