AANR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 49
Le vendredi 21 mars 2003
Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 12, dans la salle de bal de l’hôtel Radisson Plaza Admiral, Toronto, Ontario, sous la présidence de Raymond Bonin, président.
Membres du Comité présents : Raymond Bonin, Stan Dromisky, John Godfrey, Charles Hubbard, Nancy Karetak-Lindell, Pat Martin.
Autre député présent : Rick Laliberté.
Aussi présents : De la Direction des comités : Marc-Olivier Girard, greffier de comité. De la Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.
Témoins : À titre personnel : Arthur Dennis Stark, éditeur et rédacteur, TANSI. Du Conseil du village de Kitamaat : Steve C. Wilson, Bande indienne Kitamaat. À titre personnel : Ken Marchant, avocat, The Marchant Practice. De l’Association des Iroquois et des indiens unis : Chris McCormick. Du Conseil des chefs du district de London : Phil Maness, Première nation Aamjiwnaang; Martin Powless, conseiller technique. Des Mohawks de la baie de Quinte : R. Donald Maracle; Christine Claus, conseillère; Lorraine Hill, ancienne; Keitha Barberstock, ancienne; Connie Perron; Chris McCormick. À titre personnel : Marlene Martin; Christine Claus. De la bande indienne des Oneidas de la Thames : Terry Doxtator; chef Rolanda Elija; Kim Thomas; Randy Phillips. Des Six-Nations de la rivière Grand : chef Roberta Jamieson; Josephine Harris, ancienne; Joey Martin, représentant de la jeunesse.
Conformément à son ordre de renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-7, Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (voir le procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance no 14).
À 8 h 12, la séance est suspendue.
À 8 h 15, la séance reprend.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 8 h 28, la séance est suspendue.
À 8 h 31, la séance reprend.
À 12 h 17, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Elizabeth B. Kingston