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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 16
Le mercredi 6 avril 2022, 15 h 50 à 18 heures
Télévisée
Présidence
John Aldag (Libéral)

• Garnett Genuis remplace Greg McLean (Conservateur)
• Wayne Long remplace Yvonne Jones (Libéral)
• Laila Goodridge (Conservateur)
• Kristina Michaud (Bloc Québécois)
• Monique Pauzé (Bloc Québécois)
Bibliothèque du Parlement
• Marie Dumont, analyste
• Ross Linden-Fraser, analyste
• L’hon. Steven Guilbeault, C.P., député, ministre de l’Environnement et du Changement climatique
• L’hon. Jonathan Wilkinson, C.P., député, ministre des Ressources naturelles
Ministère des Ressources naturelles
• Glenn Hargrove, sous-ministre adjoint, Secteur des carburants
Régie canadienne de l'énergie
• Gitane De Silva, présidente-directrice générale
• Genevieve Carr, agente principale de l'environnement
• Jean-Denis Charlebois, économiste en chef
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 15 décembre 2021, le Comité reprend son étude d’un plafond des émissions de gaz à effet de serre pour le secteur pétrolier et gazier.

Les ministres font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 57, la réunion est suspendue.

À 17 h 1, la réunion reprend.

Gitane De Silva fait une déclaration et, avec Jean-Denis Charlebois et Glenn Hargrove, répond aux questions.

Motion

Garnett Genuis propose, — Que le Comité invite de nouveau le sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de l'environnement, à comparaître pour une période d’une heure.

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 6.

À 17 h 47, la réunion est suspendue.

À 17 h 50, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

À 18 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Desjardins