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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 41
Le jeudi 17 novembre 2022, 11 h 2 à 13 h 3
Télévisée
Présidence
John Aldag (Libéral)

• Randy Hoback remplace Earl Dreeshen (Conservateur)
• Bryan May remplace Yvonne Jones (Libéral)
• Wilson Miao remplace George Chahal (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Ross Linden-Fraser, analyste
Agence de promotion économique du Canada atlantique
• Chuck Maillet, vice-président, Nouvelle-Écosse
• Dave Boland, directeur général, Opérations régionales (Terre-Neuve-et-Labrador)
Développement économique Canada pour les régions du Québec
• Marie-Claude Petit, vice-présidente, Opérations
Régie canadienne de l'énergie
• Jean-Denis Charlebois, économiste en chef
• Jess Dunford, directeur, Surveillance des grands projets
Agence canadienne de développement économique du Nord
• Margaret Buist, vice-présidente, Politiques, planification, communications et bureau de gestion des projets nordiques (BGPN)
Agence fédérale de développement économique pour le Nord de l'Ontario
• Lucie Perreault, directrice générale, Programmes
Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario
• Linda Cousineau, vice-présidente, Innovation commerciale et développement communautaire
• Steven Masson, directeur général par intérim, Politique stratégique et projets
Développement économique Canada pour les Prairies
• Joanne Pawluk, directrice générale, Innovation des entreprises et développement communautaire
• Abdul Jalil, sous-ministre adjoint
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 9 mai 2022, le Comité reprend son étude du soutien fédéral pour les différents secteurs de ressources naturelles.

Chuck Maillet, Marie-Claude Petit, Margaret Buist, Lucie Perreault, Linda Cousineau, Abdul Jalil et Jean-Denis Charlebois font des déclarations et, avec Joanne Pawluk, Jess Dunford, Steven Masson et Dave Boland, répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 10 475.00 $, pour l'étude du soutien fédéral pour les différents secteurs de ressources naturelles, soit adopté.

La présidence présente le huitième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 1er novembre 2022 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que, pour l’étude du Soutien fédéral pour les différents secteurs de ressources naturelles, les témoins soient invités selon le plan de travail modifié qui a été distribué au Comité; et que les membres soient informés de tout changement requis aux panels proposés selon la disponibilité des témoins.

Il est convenu, — Que le huitième rapport du Sous-comité soit adopté.

Il est convenu, — Que, l’accès aux cartables numériques du Comité soit accordé à James Maloney jusqu’à la fin de la session en cours.

Sur motion de Mario Simard, il est convenu, — Que la date limite pour soumettre des mémoires relatifs à l'étude du soutien fédéral des différents secteurs de ressources naturelles soit le vendredi suivant la dernière réunion tenue avec des témoins.

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Desjardins