RNNR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Chuck Maillet, Marie-Claude Petit, Margaret Buist, Lucie Perreault, Linda Cousineau, Abdul Jalil et Jean-Denis Charlebois font des déclarations et, avec Joanne Pawluk, Jess Dunford, Steven Masson et Dave Boland, répondent aux questions.
Il est convenu, — Que le budget proposé de 10 475.00 $, pour l'étude du soutien fédéral pour les différents secteurs de ressources naturelles, soit adopté.
La présidence présente le huitième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :
Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 1er novembre 2022 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que, pour l’étude du Soutien fédéral pour les différents secteurs de ressources naturelles, les témoins soient invités selon le plan de travail modifié qui a été distribué au Comité; et que les membres soient informés de tout changement requis aux panels proposés selon la disponibilité des témoins.
Il est convenu, — Que le huitième rapport du Sous-comité soit adopté.
Il est convenu, — Que, l’accès aux cartables numériques du Comité soit accordé à James Maloney jusqu’à la fin de la session en cours.
Sur motion de Mario Simard, il est convenu, — Que la date limite pour soumettre des mémoires relatifs à l'étude du soutien fédéral des différents secteurs de ressources naturelles soit le vendredi suivant la dernière réunion tenue avec des témoins.
À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,