HRPD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 50
Le mardi 9 mars 1999
Le Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 36, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Albina Guarnieri, présidente.
Membres du Comité présents : Diane Ablonczy, Bonnie Brown, Hec Clouthier, Denis Coderre, Paul Crête, Libby Davies, Christiane Gagnon, John Godfrey, Albina Guarnieri, Dale Johnston, Larry McCormick, John O'Reilly, l'honorable Andy Scott et Bryon Wilfert.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Sandra Harder et Bill Young, attachés de recherche.
Témoins : De Ibis Research Inc. : Alan Breakspear, président et chef de la direction. De Signals 9 Solutions : Philip Attfield, président et chef de la direction.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude du chapitre 16 (Développement des ressources humaines - La gestion du numéro d'assurance sociale) du rapport du vérificateur général du Canada de septembre 1998 (voir le procès-verbal du mercredi 4 novembre 1998).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 16 h 24, la séance est suspendue.
À 16 h 30, la séance reprend.
John Godfrey présente au Comité le plan de travail du Sous-comité sur les enfants et jeunes à risque.
Il est convenu, - Que, conformément aux paragraphes 108(1) et 108(2) du Règlement, le Sous-comité sur les enfants et jeunes à risque soit habilité à convoquer des personnes et à exiger la production de documents et dossiers, à entendre des témoignages, à se réunir pas plus d’une fois par semaine lorsque le Comité ne siège pas, à moins que celui-ci n’en décide autrement.
À 16 h 40, le Comité examine ses futurs travaux.
Il est convenu que, après l'étude sur le numéro d'assurance sociale, le Comité étudie la question des travailleurs âgés.
À 16 h 47, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Danielle Belisle