HRPD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS VERBAL
Séance no 45
Le jeudi 26 novembre 1998
Le Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à 11 h 08 dans la salle 701 de l'immeuble La Promenade, sous la présidence de Albina Guarnieri, présidente.
Membres du Comité présents : Bonnie Brown, Hec Clouthier, Denis Coderre, Albina Guarnieri, Dale Johnston, Maurice Vellacott et Bryon Wilfert.
Membre substitut présent : Ken Epp pour Diane Ablonczy
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Sandra Harder et Bill Young, attachés de recherche.
Témoins : De Développement des ressources humaines Canada : Hy Braiter, sous-ministre adjoint principal; Bob Nichols, directeur; Jacques Bourdages, directeur délégué. Du Bureau du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada : Bruce Phillips, commissaire à la protection de la vie privée du Canada; Julien Delisle, directeur exécutif. Du Conseil du trésor du Canada : Ian Sinclair, directeur, Division des politiques de l'information; Ross Hodgins, agent supérieur de politique. Du ministère de la Justice : Brian Jarvis, conseiller juridique; Lita Cyr, conseillère juridique.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude du chapitre 16 (Développement des ressources humaines - La gestion du numéro d'assurance sociale) du rapport du vérificateur général du Canada de septembre 1998.
Hy Braiter fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 12 h 12, la séance est suspendue.
À 12 h 28, la séance reprend.
Bruce Phillips, Ian Sinclair et Elizabeth Sanderson font une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
À 13 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Danielle Belisle