HRPD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 17
LE JEUDI 26 FÉVRIER 1998
Le Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 11 h 07, dans la pièce 701 de l’immeuble La Promenade, sous la présidence de Reg Alcock (président).
Membres du Comité présents : Diane Ablonczy, Reg Alcock, Caroline Bennett, Claudette Bradshaw, Bonnie Brown, Brenda Chamberlain, Paul Crête, Jean Dubé, Christiane Gagnon, Albina Guarnieri, Dale Johnston, Bob Nault, Stéphan Tremblay et Byron Wilfert.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Bill Young et Sandra Harder, attachés de recherche.
Témoins : De "Ekos Research Associates" : Frank Graves, président; Patrick Beauchamp, directeur, Recherche qualitative. De Statistique Canada : D. Bruce Petrie, statisticien en chef adjoint, Statistiques sociales des institutions et du travail; Deborah Sunter, directrice adjointe, Enquêtes sur les ménages; Garnett Picot, directeur, Division de l’analyse des entreprises et du marché du travail.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité entreprend une étude de "L’appui à une main-d’oeuvre nouvelle : mythe, réalité et avenir".
Frank Graves fait une déclaration et, avec Patrick Beauchamp répond aux questions.
D. Bruce Petrie et Deborah Sunter font des déclarations et, avec Garnett Picot, répondent aux questions.
À 13 h 09, la séance est suspendue.
À 13 h 16, la séance reprend.
À 13 h 17, le Comité siège à huis clos.
Le Comité discute de ses futurs travaux à l’aide du Deuxième rapport du Comité directeur du programme et de la procédure.
Sur motion de Paul Crête, il est convenu, -Que les membres du comité proposent aux attachés de recherche du Comité, au plus tard le mercredi 4 mars 1998, le nom de témoins possibles relativement à l’étude du projet de loi C-19.
Sur motion de Bonnie Brown, il est convenu, -Que les délibérations du Comité au sujet de son étude soient télédiffusées par le Service de télédiffusion de la Chambre des communes, conformément aux principes régissant la télédiffusion des délibérations de la Chambre des communes.
Par consentement unanime, il est convenu, -Que le Comité entreprenne son étude du document intitulé "L’appui à une main-d’oeuvre nouvelle : mythe, réalité et avenir", selon le plan de travail examiné à la séance du Comité directeur.
Il est convenu, - Qu’une séance porte sur le premier rapport annuel de contrôle et d'évaluation de l'assurance-emploi.
Sur motion de Albina Guarnieri, il est convenu, - Que le Comité approuve le budget supplémentaire proposé de 86 700 $ pour la période allant du 26 février 1998 au 31 mars 1998 et que le président soit autorisé à présenter ledit budget au Comité de liaison.
Sur motion de Jean Dubé, il est convenu, - Que le Commissaire à la protection de la vie privée comparaisse comme témoin au sujet du projet de loi C-19.
À 13 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité,
Eric Janse