HRPD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 49
Le mercredi 3 mars 1999
Le Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à 15 h 38, dans la salle 705 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Albina Guarnieri, présidente.
Membres du Comité présents : Diane Ablonczy, Bonnie Brown, Brenda Chamberlain, Hec Clouthier, Paul Crête, Jean Dubé, Albina Guarnieri, Dale Johnston, Larry McCormick, John O'Reilly, l'honorable Andy Scott, Maurice Vellacott et Bryon Wilfert.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Sandra Harder et Bill Young, attachés de recherche.
Témoins : Du ministère du Développement des ressources humaines Canada : John Knubley, sous-ministre adjoint, Assurance; Doug Matheson, directeur général, Service d'assurance; Jacques Bourdages, directeur délégué, Service National; Dennis Kealey, directeur général.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude du chapitre 16 (Développement des ressources humaines - La gestion du numéro d'assurance sociale) du rapport du vérificateur général du Canada de septembre 1998 (voir le procès-verbal du mercredi 4 novembre 1998).
John Knubley et Dennis Kealey font chacun une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
À 17 h 26, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Danielle Belisle