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HRPD Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 18

 

Le mardi 10 mars 1998

 

Le Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 11 h 10, dans la salle 209 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Reg Alcock (président).

 

Membres du Comité présents : Reg Alcock, Rob Anders, Caroline Bennett, Claudette Bradshaw, Bonnie Brown, Brenda Chamberlain, Paul Crête, Nick Discepola, Christiane Gagnon, Dale Johnston et Bob Nault.

 

Membres suppléants présents : Yvon Godin pour Libby Davies, à 12 h 14 John Cannis pour Brenda Chamberlain.

 

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Kevin B. Kerr, Bill Young et Sandra Harder, attachés de recherche.

 

Témoins : Du ministère du Développement des ressources humaines : Mel Cappe, sous-ministre, DRHC et président, Commission de l’assurance-emploi du Canada; Norine Smith, sous-ministre adjointe, Assurance; Diane Carroll, directrice, Politique de l’assurance-emploi; Ken Kerr, directeur, Politique et développement, Direction du marché du travail.

 

Conformément au mandat que lui confère les paragraphes 32(5) et 108(2) du Règlement, le Comité examine le Rapport de contrôle et d’évaluation du Régime d’assurance emploi pour l’année 1997.

 

Mel Cappe fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.

 

Le greffier du Comité,

 

Eric Janse