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HRPD Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS VERBAL

Séance no 41

Le mercredi 7 octobre 1998

Le Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à 15 h 33, dans la salle 701 de l'immeuble La Promenade, pour élire un président conformément à l'article 106(1) et (2) du règlement.

Membres du Comité présents : Diane Ablonczy, Bernard Bigras, Claudette Bradshaw, Bonnie Brown, Brenda Chamberlain, Denis Coderre, Paul Crête, Libby Davies, John Godfrey, Albina Guarnieri, Dale Johnston, Larry McCormick, Maurice Vellacott, Bryon Wilfert.

Membre substitut présent : Ian Murray pour Hec Cloutier.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Sandra Harder, Bill Young, attachés de recherche.

Le greffier du Comité préside à l'élection du président.

Denis Coderre propose, - Que Albina Guarnieri soit élue présidente du Comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Par conséquent, Albina Guarnieri occupe le fauteuil.

La présidente sollicite la présentation d'une motion pour l'élection d'un vice-président.

Sur motion de Diane Ablonczy, appuyée par Claudette Bradshaw, il est convenu, - Que Dale Johnston soit élu vice-président du Comité pour l'opposition.

Sur motion de Brenda Chamberlain, appuyée par Claudette Bradshaw, il est convenu, - Que Bryon Wilfert soit élu vice-président du Comité.

Conformément à la motion adoptée par le Comité le 4 novembre 1997 au sujet des motions de fond, Diane Ablonczy donne avis de la motion suivante :

"Que le Comité accepte de mettre le plus tôt possible à son ordre du jour toute motion soumise par un député ou tout projet de loi d’initiative parlementaire qui lui est renvoyé, afin d’inviter le député à expliquer son projet de loi ou sa motion au Comité et d’organiser son plan de travail."

À 15 h 44, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité

 

Danielle Parent-Bélisle