FOPO Réunion de comité

STANDING COMMITTEE ON FISHERIES AND OCEANS

COMITÉ PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS

TÉMOIGNAGES

[Enregistrement électronique]

Le mercredi 3 octobre 2001

• 1534

[Traduction]

Le greffier du comité: Mesdames et messieurs les députés, je déclare la séance ouverte. Conformément aux paragraphes 106(1) et 106(2) du Règlement, le premier point à l'ordre du jour est l'élection d'un président. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

Monsieur Stoffer.

M. Peter Stoffer (Sackville—Musquodoboit Valley—Eastern Shore, NPD): J'aimerais proposer la candidature à la présidence de M. Wayne Easter, député de Malpeque. Je poserais bien ma propre candidature, mais je ne peux pas le faire.

Le greffier: M. Stoffer a proposé que M. Easter soit élu à la présidence du comité. Plaît-il aux députés d'adopter la motion?

(La motion est adoptée)

• 1535

Le greffier: Je déclare donc M. Easter dûment élu président du comité. S'il était ici, je l'inviterai à prendre le fauteuil. En son absence, il faudra donc élire un président suppléant. Je vais vous expliquer brièvement la procédure. Je ne puis présider à l'élection de vice-présidents, tâche qui revient au président suppléant. Il est tout à fait acceptable d'élire M. Easter en son absence. Nous allons donc élire un président suppléant qui pourra voir au déroulement du reste de la réunion.

M. Peter Stoffer: Je propose Lawrence O'Brien.

Le greffier: M. Stoffer a proposé M. O'Brien. Plaît-il aux membres du comité d'adopter la motion?

(La motion est adoptée)

Le greffier: Vous pouvez poursuivre.

M. Andy Burton (Skeena, AC): J'aimerais proposer John Cummins à la vice-présidence.

Le président suppléant (M. Lawrence O'Brien (Labrador, Lib.)): On vient de proposer M. John Cummins.

M. Bill Matthews (Burin—St. George's, Lib.): Je propose Peter Stoffer.

Le président suppléant (M. Lawrence O'Brien): Il ne peut y avoir qu'une motion à la fois.

Le greffier: On ne peut débattre que d'une motion à la fois. Il conviendrait davantage, si ma mémoire est bonne, de se prononcer sur les motions à mesure qu'elles sont faites.

M. Peter Stoffer: Monsieur le président suppléant, je crois que M. Cummins a fait de l'excellent comme vice-président au fil des ans et j'aimerais qu'il continue de le faire. Je refuse donc d'être candidat, mais je tiens à remercier vivement le député d'Ontario qui a proposé mon nom.

Le président suppléant (M. Lawrence O'Brien): M. Stoffer a décliné. M. Cummins est proposé.

(La motion est adoptée)

M. Bill Matthews: Monsieur le président, j'aimerais proposer M. Paul Steckle comme vice-président.

(La motion est adoptée)

Le président suppléant (M. Lawrence O'Brien): Nous avons le rapport relatif à la Loi sur les Océans. Selon le greffier, si le comité le souhaite, nous pouvons...

M. John Cummins (Delta—South Richmond, AC): J'en ferais une motion. Il suffit de suivre le même protocole qu'observait le comité antérieur.

Le président suppléant (M. Lawrence O'Brien): Qu'est-ce?

M. John Cummins: Je parle simplement de l'ordre dans lequel nous procédions au sein du comité antérieur.

Le président suppléant (M. Lawrence O'Brien): D'accord. Votre point est valable. L'ordre relatif à...

M. John Cummins: L'interrogation des témoins et ce genre d'intervention.

Le président suppléant (M. Lawrence O'Brien): Il faudrait peut-être que le greffier donne des explications, parce qu'il y a peut-être de nouveaux membres.

Le greffier: Comme point de procédure, toutes les motions de routine adoptées par le comité à la première réunion sont en réalité toujours en vigueur. Pour vous rafraîchir la mémoire et pour le bénéfice des nouveaux membres, durant cette réunion, c'était l'ordre dans lequel le comité avait choisi d'interroger les témoins. Durant ces périodes de questions, le premier à poser une question pour l'Alliance canadienne dispose de dix minutes, après quoi le Bloc a cinq minutes, les libéraux, dix minutes, l'Alliance canadienne, à nouveau cinq minutes, le NPD, cinq minutes, les libéraux, à nouveau cinq minutes, puis cinq minutes pour les conservateurs. S'il y a un second tour de table, la rotation est la même, sauf que tous ceux qui posent des questions ont cinq minutes.

• 1540

Des voix: D'accord.

Le président suppléant (M. Lawrence O'Brien): Tous sont d'accord.

Des voix: Non.

Le président suppléant (M. Lawrence O'Brien): Non? Allons-nous reprendre ce débat chaque fois?

M. Peter Stoffer: Monsieur le président, au Comité de la défense, les interventions sont de dix minutes, de dix, de cinq, de cinq, de cinq et de cinq minutes, après quoi on reprend avec l'Alliance.

Le président suppléant (M. Lawrence O'Brien): Donc, les interventions sont de dix, dix...

M. Peter Stoffer: Cinq minutes pour le Bloc.

Le président suppléant (M. Lawrence O'Brien): Cinq minutes pour le Bloc.

M. Peter Stoffer: Cinq minutes pour le NPD.

Le président suppléant (M. Lawrence O'Brien): Cinq minutes pour le NPD.

M. Peter Stoffer: Cinq minutes pour les libéraux, cinq pour les conservateurs, puis on reprend le tour de table. Ce sont, à tour de rôle, l'Alliance, le Bloc, les libéraux, puis de retour à l'Alliance, qui a 15 minutes pour poser des questions, même si elle représente l'opposition officielle. Mon collègue ici de Terre-Neuve se trouve tout à fait à la fin.

M. Loyola Hearn (St. John's-Ouest, PC/RD): Il faudrait que chaque parti ait au moins l'occasion de poser une question avant que l'on recommence le tour de table, peu importe le temps alloué, qu'il s'agisse de cinq ou de dix minutes.

M. Peter Stoffer: L'Alliance continuera de disposer du même temps, mais cela nous permettrait, à nous des plus petits partis, de poser une question plus rapidement.

Le président suppléant (M. Lawrence O'Brien): D'accord. Souhaitons-nous en débattre?

M. John Cummins: J'estime que la façon de faire habituelle donnait des résultats satisfaisants. Le fait est que nous sommes l'opposition officielle et que nos nombres le justifient. C'est l'accord qui avait été passé auparavant, et il était efficace.

Le président (M. Wayne Easter (Malpeque, Lib.)) Désolé, j'ai été retardé...

Le greffier: M. Cummins a proposé que la façon habituelle de procéder à la période de questions soit reprise par le comité, ce qui a entraîné un débat.

Le président: Qui figure sur la liste pour en débattre? Peter?

M. Peter Stoffer: J'aimerais proposer, si c'est possible—je sais qu'il faut d'abord régler les motions de M. Cummins—, que l'ordre dans lequel seront posées les questions soit tout d'abord l'Alliance, avec dix minutes, le Bloc, avec cinq, les libéraux, avec dix, le NPD, avec cinq, les libéraux, avec cinq, les conservateurs, avec cinq, puis qu'on reprenne le tour de table.

Le président: Vous êtes en train de proposer un amendement. Pouvez-vous proposer un amendement?

Le greffier: Ce serait effectivement irrecevable, parce que M. Cummins a proposé que l'on maintienne le statu quo.

Le président: Peter, la seule façon dont nous allons régler cette question est de commencer par régler la première motion.

M. Peter Stoffer: Très bien. D'accord.

Le président: Si la motion est rejetée, nous pourrons en recevoir une autre.

M. John Cummins: En fait, il faudrait que je retire cette motion, car, d'après ce que je comprends du Règlement, la procédure demeure simplement la même à moins qu'elle ne soit changée. Il faudrait, de toute façon, qu'il y ait avis de motion.

Le président: John, revenons un peu en arrière. Pourriez-vous faire à nouveau votre motion, pour que nous sachions exactement à quoi nous en tenir?

M. John Cummins: Je proposais simplement que nous reprenions le protocole suivi par le dernier comité et je faisais erreur, car il n'est pas nécessaire de le faire. C'est tout simplement dans l'ordre des choses. Donc, si quelqu'un veut changer la procédure, il faut qu'il dépose un avis de motion.

M. Peter Stoffer: D'accord. Monsieur le président, sur la recommandation du nouveau vice-président, j'aimerais déposer un avis de motion. Dans les 48 heures, le comité aura en mains, par écrit et traduit, le texte décrivant l'ordre que je viens de mentionner. Nous pourrons donc nous prononcer sur cette motion à la prochaine réunion plénière du comité.

Le président: Il en sera donc question mardi en treize, c'est-à-dire le premier mardi après notre retour.

Que reste-t-il à l'ordre du jour?

Le greffier: Vous avez élu un vice-président pour vous représenter. M. Steckle représente les libéraux à la vice-présidence. Donc, si le comité le veut bien, on peut poursuivre l'étude du rapport.

• 1545

Le président: Il donne lieu, je crois, à certaines préoccupations. Je sais que nous avons envoyé un avis au sujet de la Loi sur les océans. L'Alliance se demandait si nous serions capables de le faire en une journée. Nous pouvons reporter cette étude à la prochaine réunion, si cela convient à tous.

M. John Cummins: J'avais cru comprendre que cela avait été annulé.

Le président: Je sais que, sur le plan technique, la réunion d'aujourd'hui est censée n'être qu'une séance d'organisation.

M. Dominic LeBlanc (Beauséjour—Petitcodiac, Lib.): Monsieur le président, quand aura lieu la prochaine réunion?

Le président: Il y en aura une demain matin.

M. Dominic LeBlanc: Je vous remercie.

Le président: Nous devons traiter de l'examen de la politique des pêches de l'Atlantique et de la question d'accès. En fait, c'est la raison pour laquelle je suis en retard. J'étais en train de donner une entrevue en compagnie d'Arthur Kroeger et de David Stewart Patterson au sujet du développement économique. M. Patterson attaquait les programmes de développement économique du Cap-Breton. Je ne pouvais donc pas partir.

M. Peter Stoffer: Est-ce le gars de CTV?

Le président: C'est celui qui a écrit le livre avec Thomas D'Aquino.

M. Peter Stoffer: Oh, mon Dieu! Je suis impressionné.

M. Andy Burton: Monsieur le président, étiez-vous en train de proposer que le comité siège demain matin pour traiter de cette question?

Le président: Non. Une réunion est prévue depuis pas mal de temps déjà pour demain matin afin de traiter de l'examen des pêches de l'Atlantique.

Je vous remercie tous de votre appui—j'aurais dû être ici.

La séance est levée.