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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 37e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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37e législature, 1re session   (29 janvier 2001 - 16 septembre 2002)  Session courante
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2021
2022
2023
2024
Publications de la Chambre

O

Oak Ridge. Voir Toronto, Ont.--Moraine

Oak Ridges, circonscription. Voir Parc Phyllis Rawlinson

Oakville, Ont. Voir Ford

Obaid, Makram. Voir Visiteurs à la Chambre--Syrie

Oberlander, Helmut. Voir Immigrants, criminels

Oberon. Voir Sous-marins

Obésité. Voir Jeunes

Obhrai, Deepak (AC--Calgary-Est)

Objectif emplois d'été pour étudiants, Programme

    >>Déc. art. 31, 1765(30:1110)
    >>Vancouver Kingsway, circonscription, déc. art. 31, 4169(64:1415)

Objection de conscience, Loi--C-232. Robinson

    >>1re l., 260(7:1010)
    >>Voir aussi Paix, taxe--Institution--Projet de loi C-232

Obligations de la Victoire. Voir Terrorisme--Lutte--Financement

Obligations d'épargne du Canada

    >>Privatisation, 6820-1(107:1230), 7812(124:1145)
    >>Publicité, contrats. Voir Groupe Everest--Martin

Obligations hypothécaires. Voir Hypothèques--SCHL

O'Brien, Lawrence (Lib.--Labrador; secrétaire parlementaire du ministre des Pêches et des Océans jusqu'au 12 septembre 2001)

    >>Aquaculture
    >>>M. (Caccia), 851(16:1155)
    >>>Q.o., 1462(25:1200)
    >>Autochtones, Affaire Marshall, Cour suprême, décision, 4134(63:1905)
    >>>Q.o., 1456(25:1125)
    >>Conférence des Nations Unies sur le Plan d'action mondial de protection de l'environnement marin (Montréal, Qué.), q.o., 7565(119:1450)
    >>Conférence sur les jeunes autochtones, déc. art. 31, 6725(105:1405)
    >>Cornerbrook, T.-N., q.o., 8829(141:1455)
    >>Crevette, 2494(38:1935)
    >>>Q.o., 1456(25:1130)
    >>Curling, déc. art. 31, 3476(53:1405)
    >>Écloserie de Cobequid, 4133(63:1900)
    >>Enfants, châtiment corporel, pétition, 4413(68:1605)
    >>Épargne-études, régime enregistré, q.o., 8995(144:1440)
    >>Flétan noir, q.o., 4909-10(76:1455)
    >>Pêches de l'Atlantique, 2495-6(38:1940)
    >>>Q.o., 4354(67:1440)
    >>Recherche et sauvetage, 1359-60(23:1830)
    >>Semaine de la sensibilisation au syndrome de Down, déc. art. 31, 6878(108:1100)
    >>Semaine des technologies de l'information, déc. art. 31, 3608(55:1110-5)
    >>Terre-Neuve-et-Labrador, m. (Tobin), 6697-8(105:1015-25)

O'Brien, Pat (Lib.--London--Fanshawe; secrétaire parlementaire du ministre du Commerce international)

Observatoire québécois de la mondialisation

    >>Projet de loi, présentation, déc. art. 31, 12257(200:1405)

Occidental Petroleum. Voir Wascana Energy

OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques). Voir Agriculture--Subventions--Comparaison avec d'autres pays; Aide internationale--Comparaison; Assurance-emploi, régime--Prestataires--Nombre--Réduction; Conférence des ministres de la Santé du Groupe des Sept et de l'OCDE sur la santé et la sécurité et le bioterrorisme; École polymécanique de Laval--Aménagement; Économie--Innovation; Éducation--Résultats scolaires; Environnement, protection--Canada, performance; Groupe des Huit--Ministres du Travail; Herbicides et pesticides--Homologation et Utilisation--Harmonisation; Impôt sur le revenu--Conventions avec divers pays; Impôt sur le revenu des sociétés; Internet--À haute vitesse; Programmes sociaux--Financement; Société pour l'expansion des exportations--Environnement

Ocean Ranger, plate-forme de forage. Voir Hélicoptères de recherche et de sauvetage--Rayon d'action

Océans

    >>Gestion durable plus intégrée, 14(2:1530)
    >>>Q.o., 12352(201:1150)
    >>Loi. Voir Pêches et océans, Comité--Rapports--1er et 4e
    >>Voir aussi Conférence des Nations Unies sur le Plan d'action mondial de protection de l'environnement marin (Montréal, Qué.); Journée des océans

OEA. Voir Organisation des États américains

Oerlikon. Voir LAV III, véhicules blindés--Tourelle

Oeuvres magistrales, programme

    >>Gagnants, déc. art. 31, 951(17:1410)

Office des eaux du Nunavut

    >>Comptes, reddition, 5610(86:1630)
    >>Membres, nomination, 5611-2(86:1650), 5614-5(86:1705-10)
    >>Réunions publiques, 5614(86:1705)
    >>Vérification annuelle, 5615(86:1710)
    >>Voir aussi Nunavut, Territoire--Eau, ressources

Office des normes générales du Canada. Voir Aliments transgéniques--Étiquetage--Volontaire

Office des prix des produits de la pêche

Office des transports du Canada. Voir Budget des dépenses--2001-2002, principal--Transports--Crédit 30; Céréales, transport--Ferroviaire, compagnies régionales; Transports ferroviaires--Cours de triage

Office d'investissement du Régime de pensions du Canada

Office national de l'énergie. Voir Budget des dépenses--2001-2002, principal--Ressources naturelles, ministère--Crédit 30; Pipelines--Réseau national

Office national du film

    >>Budget, réduction, répercussions, q.o., 1165-6(21:1450)
    >>Nominations, embauche, pratiques, Loi sur le cinéma, modification, 7720(122:1235), 7723(122:1310), 10344(167:1015)
    >>Voir aussi Budget des dépenses--2001-2002, principal--Patrimoine canadien--Crédit 85

OGM. Voir Organismes génétiquement modifiés

Oil Springs, Ont. Voir Musée du pétrole du Canada

Oiseaux migrateurs

OIT. Voir Organisation internationale du travail

Ojibway. Voir Windsor, Ont.--Site industriel

Okanagan, vallée, C.-B.

    >>Économie, incitatifs, Chambre de commerce du Canada, position, déc. art. 31, 6585(102:1405)

Oktoberfest

    >>Kitchener--Waterloo, Ont., déc. art. 31, 5972(92:1405)

Old Crow, Yuk. Voir Pétrole et gaz--Alaska, É.-U.--Linklater, Joe

Oléagineux

    >>Producteurs. Voir Agriculteurs--Revenu, crise--Céréales

Oléoduc. Voir Pétrole et gaz--Alaska, É.-U.

Olga, navire. Voir Morue--Pêche--Violation

Oliphant, Dave. Voir Tamsui, Taïwan--MacKay, révérend

Oliver, C.-B. Voir Saumon du Pacifique

Oliver, Craig

    >>Ruban d'or pour l'excellence en radiodiffusion, déc. art. 31, 6760(106:1405)

Oliver-Milliken, rapport. Voir Code de conduite, Comité mixte spécial; Éthique--Code--Établissement

Olson & Olson

Olson, Horace (Bud)

    >>Ancien ministre et sénateur, décès, déc. art. 31, 8914(143:1400)

Olympic Aid. Voir Bosnie-Herzégovine--Sarajevo

Ombudsman. Voir Assurance-invalidité, régimes privés--Surveillance; Essence--Prix; Forces canadiennes; Immigration; Société pour l'expansion des exportations; Victimes d'actes criminels

Ombudsman bancaire. Voir Institutions financières, réforme

OMC. Voir Organisation mondiale du commerce

OmniPotent. Voir Pornographie infantile--Internet

ONEX. Voir Air Canada--Assistance

ONG. Voir Organismes non gouvernementaux

Ontario

    >>Budget, gouvernement fédéral, contribution, 8354(133:1740)
    >>Coburn, Brian, ministre de l'Agriculture, nomination, 461(10:1020)
    >>Déficit
    >>>Gouvernement néo-démocrate, responsabilité, 9779(158:1730), 12241(200:1205)
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné Impôt sur le revenu
    >>Dette, gestion, 8353-4(133:1735-45)
    >>Gouvernement progressiste conservateur Harris, réalisations, 7115-6(111:1705-15)
    >>Impôt sur le revenu
    >>>Réduction, déficit, lien, 4468-9(69:1355), 8353(133:1735)
    >>>Remboursement, 7116(111:1720)
    >>Lieutenant-gouverneur, Bartleman, James, premier autochtone, déc. art. 31, 8590(137:1110)
    >>Premier ministre
    >>>Eves, Ernie
    >>>>Assermentation, déc. art. 31, 10384(168:1405)
    >>>>Élection, déc. art. 31, 11168(182:1105)
    >>>Harris, Mike
    >>>>Contribution, déc. art. 31, 10026(162:1100)
    >>>>Démission, 8260(131:1630)
    >>>>>Déc. art. 31, 6192(95:1400), 6251(96:1405)
    >>>>Voir aussi Ottawa, Ont.--Infrastructures; Santé, soins, régime--Financement--Budget et Ontario et Privatisation
    >>Voir aussi les sujets particuliers

Ontario Criminal Lawyers' Association. Voir Terrorisme--Lutte--Libertés civiles

Ontario Dairy Discovery, exposition

    >>Stratford, Ont., déc. art. 31, 10231(165:1400)

Ontario, développement économique dans le Nord, initiative fédérale (FEDNOR)

    >>Alliance canadienne, Parti, position, 7852(124:1615)
    >>Québec, nord, région, incorporation, 3091-2(47:1855)

Ontario, Fathom Five. Voir Aires marines nationales de conservation du Canada

Ontario Hydro

Ontario Technical Skills Design Competition

    >>Miljanovic, Peter et Hunt, Neil, médaille d'or, déc. art. 31, 4521-2(70:1100-5)

ONU (Organisation des Nations Unies)

    >>Budget, armes et matériel militaire, dépenses mondiales, comparaison, 9349(151:1250)
    >>Conseil de sécurité, siège, Syrie, 5526(85:1110), 5841(90:1120), 6146(94:2355), 6341-2(97:1630-5), 10183(164:2010)
    >>>Q.o., 5293(81:1445-50)
    >>Paix, maintien, missions, Canadiens tués dans l'exercice de leurs fonctions, médailles Dag Hammarskjöld, remise, déc. art. 31, 10929(178:1410)
    >>Secrétaire général, Kofi Annan. Voir Drogues--Trafic--Lutte--Pays en voie de développement
    >>Voir aussi Afghanistan; Association canadienne pour les Nations Unies; Chine--Droits de la personne; Commerce international--Libéralisation--Pauvreté, lutte; Commission de l'immigration et du statut de réfugié--Audiences; Conférence des Nations Unies sur le Plan d'action mondial de protection de l'environnement marin (Montréal, Qué.); Drogues--Lutte; Effet de serre--Nations Unies; Enfants--Droits; Entente des Nations Unies sur les pêches; États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001--Riposte; Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés; Irak; Israël--Cisjordanie et Gaza, territoires--Actes de violence et Jénine; Journée des Nations Unies; Métaux lourds--Émissions; Palestine--Reconnaissance; Pêches de l'Atlantique--Poissons chevauchants et Stocks--Épuisement; Pornographie infantile; Prostitution--Femmes, traite; Racisme et discrimination--Élimination, Comité pour l'élimination de la discrimination raciale des Nations Unies; Réfugiés--Définition et Terroristes--Contrôle; Terrorisme

OPANO (Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest). Voir Flétan noir--Quotas--Augmentation; Pêches de l'Atlantique; Sébaste--Gestion

Opera Festival 2002

    >>Toronto, Ont., participants, déc. art. 31, 10876(177:1100)

Opérateurs radar

    >>Guerre mondiale (1939-1945), contribution, déc. art. 31, 5656(87:1400)

Opération Anaconda. Voir Afghanistan--Guerre

Opération Apollo. Voir États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001--Riposte--Forces canadiennes

Opération Candyman. Voir Pornographie infantile--Internet

Opération Harpon. Voir Afghanistan--Guerre

Opération Liberté immuable. Voir Afghanistan--Guerre

Opération Printemps 2001. Voir Crime organisé--Québec

Opération Unité. Voir Québec, référendum--De 1995--Conseil privé

Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires, Comité

    >>(Note: le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires et le Comité permanent des transports ont été créés en vertu d'un ordre de la Chambre émis le 27 mai 2002, en remplacement du Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales)
    >>Création, mandat et composition, procédure et affaires de la Chambre, Comité, établissement, m. (Catterall) adoptée, 11766-7(192:1510)
    >>Ordre de renvoi, Bien saisis, administration, Loi, m. (Regan) adoptée, 12120(198:1615)
    >>Voir aussi Commissaire à la protection de la vie privée--Rapports--Projet de loi provincial; Transports et opérations gouvernementales, Comité

Opinion Canada. Voir Régime politique--Malaise

Opposition, partis

    >>Attitude, attaques personnelles à l'endroit du premier ministre, 782-3(14:1520-5)
    >>Députés, rôle, collaboration, 9517(154:1120-5)
    >>Et gouvernement, équilibre, 5948(92:1020)
    >>Musellement, 933(17:1220)
    >>Priorités, 2574-5(40:1305)
    >>Voir aussi Parlement, réforme

Option Canada. Voir Québec, référendum--De 1995

Or

Orangeville, Ont.

    >>EVERYkidspark, terrain de jeu, inauguration, déc. art. 31, 3387(52:1400)

Orchestre du Centre national des arts. Voir Rhombus Media

Orchestre symphonique de Laval

Ordinateurs

    >>Pirates, virus. Voir plutôt Informatique; Internet

Ordre de la Pléiade. Voir Bernard, Roger; Bourdeau, Jean-Louis; Gouverneure générale du Canada (Son Excellence la très honorable Adrienne Clarkson)

Ordre des francophones d'Amérique

    >>Et Prix du 3-juillet 1608, lauréats, déc. art. 31, 10351(167:1110)

Ordre du Canada

    >>Lauréats, déc. art. 31, 6366(98:1100), 8988(144:1400)
    >>Voir aussi Baird, Dr Patricia; Coutts, Jim; Dyck, Howard; English, John; Lamoureux, Jake--Bénévole; Needles, William; Ritcey, Ralph; Russell, Gordon; Stewart, Dr Irwin

Ordres de dépôt de documents. Voir Procédure--Questions au Feuilleton--Transformées et les sujets particuliers

Oreille de mer

    >>Permis, rachat, déc. art. 31, 4090(63:1405)

O'Reilly, John (Lib.--Haliburton--Victoria--Brock; secrétaire parlementaire du ministre de la Défense nationale)

Organe international de contrôle des stupéfiants de l'ONU. Voir Marijuana--Lutte

Organes de remplacement. Voir Clonage humain--Cellules souches

Organes, dons, Loi--C-443. Wasylycia-Leis

    >>1re l., 10540-1(171:1025)
    >>Voir aussi Organes et tissus, dons--Registre national--Projet de loi C-443

Organes et tissus, dons

    >>Donneurs, santé, renseignements aux receveurs, 11751(192:1335)
    >>Marcello, George, traversée du Canada, déc. art. 31, 10876(177:1100), 12099(198:1405)
    >>Prélèvement après la mort cérébrale, 11775(192:1610)
    >>Registre national
    >>>Déc. art. 31, 6365(98:1100), 8545(136:1405)
    >>>Projet de loi C-443, présentation, 10540-1(171:1025)
    >>Santé, Comité, rapport, recommandations
    >>>Gouvernement, approbation, 5036(77:1945)
    >>>Q.o., 4529(70:1135)
    >>Sensibilisation, stratégie nationale, 11751(192:1335), 11771(192:1535)
    >>>Q.o., 2968(46:1440)
    >>Trafic, lutte, mesures
    >>>Pétition, 6380(98:1225)
    >>>Q.o., 4710(73:1500)
    >>>The Fifth Estate, émission, déc. art. 31, 10133-4(164:1415)
    >>Transplantation, pénurie, q.o., 4528-9(70:1135), 10602(172:1140)
    >>Voir aussi Semaine nationale de sensibilisation aux dons d'organes et de tissus

Organes et tissus, greffe

    >>Creutzfeldt-Jakob, virus, enquête, q.o., 10309(166:1440-5)
    >>Origine animale (xénotransplants), recherche sur les humains, q.F., 9421-2(152:1215)

Organisation de coopération et de développement économiques. Voir plutôt OCDE

Organisation des États américains (OEA)

    >>Canada, adhésion, libéral, Parti, opposition, 12137(198:1835)

Organisation des Nations Unies. Voir plutôt ONU

Organisation du Traité de l'Atlantique Nord. Voir plutôt OTAN

Organisation internationale du travail (OIT). Voir Groupe des Huit--Ministres du Travail; Libre-échange des Amériques, Zone--Travailleurs

Organisation interparlementaire de l'ANASE. Voir Délégations interparlementaires--Rapports--Assemblée générale

Organisation mondiale de la santé (OMS)

Organisation mondiale du commerce (OMC)

Organisation mondiale du commerce, institution, Accord, République populaire de Chine, accession, certaines lois en conséquence (modification), Loi--C-50. Ministre du Commerce international (Pettigrew)

Organisations internationales

Organismes communautaires

    >>Mercier, circonscription, budget, augmentation, déc. art. 31, 12257(200:1400)

Organismes de bienfaisance, enregistrement (renseignements de sécurité), Loi--C-16. Solliciteur général (MacAulay)

    >>1re l., 1677-8(29:1005)
    >>2e l., appel, renvoi immédiat au Comité des finances, m. (MacAulay), 3321-34(51:1510-1640), adoptée sur vote par appel nominal, 3425(52:1750)
    >>>Renvoi au Comité des finances plutôt qu'au Comité de la justice et des droits de la personne, m. (Boudria) adoptée, 3351-2(52:1005)
    >>>>Am. (Lee) adopté, 3358-9(52:1045)
    >>Retrait, m. (Boudria) adoptée, 6047(94:1100)
    >>Voir aussi Organismes de charité, organismes bénévoles--Enregistrement--Projet de loi C-16

Organismes de charité, organismes bénévoles

Organismes génétiquement modifiés (OGM)

    >>Aliments génétiquement modifiés. Voir plutôt Aliments transgéniques
    >>Blé, semence, homologation, répercussions, q.o., 7097(111:1455)
    >>Pays en voie de développement, utilisation, avantages, 10415(168:1755)
    >>Voir aussi Diabète--Insuline; Herbicides et pesticides--Homologation; Starlink, maïs de bétail génétiquement modifié; Unibroue--Produits

Organismes gouvernementaux

    >>Création, vérificateur général, rapport, 5743-4(89:1120-5)
    >>Voir aussi Ministères et organismes gouvernementaux

Organismes internationaux

    >>Conflits armés et régionaux, prévention, mesures, 171-2(5:1250-5)

Organismes non gouvernementaux (ONG)

    >>Aide internationale, versement, 6644(104:1215)
    >>Institutions multilatérales, renforcement, Canada, position, 53(3:1700)
    >>Voir aussi Afghanistan; Aide internationale--Québec, COSI; Société pour l'expansion des exportations--Changements--Projet de loi C-31; Sommet des Amériques--Négociations

Orge. Voir Commission canadienne du blé--Blé

Orientation. Voir Semaine canadienne de l'orientation

Orientation sexuelle, discrimination

    >>Thibault, Roger et Wouters, Théo, manifestation à Pointe-Claire, Qué., déc. art. 31, 4265(66:1410)
    >>Voir aussi Propagande haineuse--Homosexuels; Réfugiés--Protection--Motifs

Orignaux

    >>Chasse, vignettes, octroi, nombre, réduction, 10445(169:1325)
    >>Voir aussi Gros-Morne, parc national

Oriold, Carol. Voir Prix du premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement

Orléans, Ont. Voir École élémentaire publique Jeanne-Sauvé; États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001--Communauté islamique

Orphelins. Voir plutôt Home Children du Canada

Orr, Nancy, juge

    >>Prix Douglas Miller, déc. art. 31, 9409(152:1110)

Orthopédistes

Orthophonie. Voir TPS

Osborn, John Robert. Voir Anciens combattants--Mullin

Oscars

    >>Tombé du ciel, film de Cordell Barker, nomination, déc. art. 31, 9292(150:1410)

Oslo, Norvège. Voir Accords d'Oslo

Ostéoporose. Voir Mois de sensibilisation à l'ostéoporose

OTAN (Organisation du Traité de l'Atlantique Nord)

    >>Canada, engagements, non-respect, 5315(81:1720)
    >>>Q.o., 5349(82:1455)
    >>CF-18, affectation, nombre, q.o., 5555(85:1445)
    >>École de pilotage, Canada, services, 11366-7(184:2255)
    >>Élargissement, 11338(184:1905)
    >>>Débat à la Chambre, 746(14:1140), 5529(85:1130-5)
    >>Russie, adhésion
    >>>Canada, rôle, q.o., 11879)194:1430)
    >>>Répercussions, 7576(119:1620)
    >>Voir aussi Association parlementaire canadienne de l'OTAN; Association parlementaire de l'OTAN; Bombardier Inc.; Défense, dépenses; États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001--Riposte; Kosovo

Ottawa-Centre, circonscription. Voir Sans-abri

Ottawa Citizen, journal

Ottawa Emergency Medical Services. Voir Recherche et sauvetage--Nunavut

Ottawa-Hull, région. Voir Jeux de la Francophonie de 2001, Ottawa-Hull, région

Ottawa, Ont.

    >>Centre-ville, réaménagement, Chrétien, héritage, coût, déc. art. 31, 4263-4(66:1400)
    >>Circulation, infractions, 6344(97:1650-5)
    >>Infrastructures, financement, Harris, Mike, premier ministre de l'Ontario, position, déc. art. 31, 2302(37:1410)
    >>Langues officielles, reconnaissance, 461(10:1020)
    >>>Conseil municipal, décision, déc. art. 31, 3872(59:1410)
    >>>Gouvernement fédéral, intervention, déc. art. 31, 3210(49:1410-5)
    >>>Groupe parlementaire Canada--Belgique, table ronde, déc. art. 31, 4471(69:1405-10)
    >>Périphérique, construction, 460(10:1010-5)
    >>Voir aussi Aéroport international d'Ottawa; Agriculteurs--Revenu--Manifestation; Agriculture, leadership, Programme canadien; Association canadienne des radiodiffuseurs--Congrès; Association des municipalités du Nunavut--Assemblée; Association féminine d'éducation et d'action sociale--Visite; Association parlementaire canadienne de l'OTAN--Réunion; Attaque bactérienne--Citoyenneté et Immigration, ministère; Aurora, avion--Computing; Autochtones, revendications territoriales--Centre canadien du règlement indépendant--Siège; Centre de santé Perley-Rideau pour anciens combattants, Ottawa, Ont.; Concours international de labour; Conférence interaméricaine des ministres du Travail; Congrès américain, stages, Programme; Conseil des 4-H--Séminaire national; Course à la Bourse Rideau; Curling--Brier 2001; Développement économique régional--Municipalités; Élections, réforme--Représentation proportionnelle--Conférence; États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001--Communauté islamique; Festival Aviv; Festival des orchestres jeunesse du Canada; Foire des sciences, technologies et informatique 2002--École La Vérendrye; Fonds canadien d'adaptation et de développement rural--Exposition; Franco-Ontariens; Francophones hors Québec; Gouvernement, publicité--Commandites--Visibilité; Hôpital Montfort, Ottawa, Ont.; Irlande du Nord--Adams, Gerry; Israël--Cisjordanie et Gaza, territoires--Actes--Forum; Jeunesse J'écoute; Kiwanis International--Dirigeants; Laval-Ouest, circonscription--Association libérale; Légion royale canadienne--Section Montgomery; Leo Hayes High School--Élèves; Libéral, Parti--Candidats du Québec; McGee, Thomas D'Arcy; Musée canadien de la guerre--Nouvel édifice; Para Transpo; Péréquation, paiements--Réforme--Visite de cinq ministres provinciaux des finances; Qikiqtani Inuit Association--Conseil d'administration; Quantum Management Services; Regroupement des jeunes gens d'affaires du Québec--Représentants; Routes et autoroutes; Saguenay, Qué.--Tremblay, Jean, maire--Visite; Sommet du Groupe des Huit [Kananaskis, Alb., 26-28 juin 2002]; Sommet du Groupe des Vingt; Sommet national du sport; Spectacle aérien international; Technologie de pointe; Terrorisme--Lutte--Groupe des huit; Terroristes--Al-Barakaat North America Inc.; Transport en commun; Transports ferroviaires--Montréal

Ottewell Curling Club, Edmonton, Alb. Voir Curling--Brier 2001 et Championnat mondial à Bismark, Dakota du Nord

Otto, navire. Voir Morue--Pêche--Violation

Ouellet, André

    >>Outrage au tribunal en 1976, démission, 8610(137:1315)

Ouellet, Jean-Marc

    >>Décès, déc. art. 31, 6724(105:1400)

Ouganda

    >>Élections, résultats, Canada, position, q.o., 1834(31:1450)

Ouïe. Voir Mois de l'ouïe

Outaouais, région, Qué. Voir Association pour l'intégration communautaire de l'Outaouais; Développement économique Canada; Écoles; Fête du Patrimoine; Grands Prix du tourisme de l'Outaouais; Grands Prix du tourisme québécois; Recherche et développement--Québec; Routes et autoroutes; Salon du livre de l'Outaouais

Outaouais, rivière

    >>Inondations, Ontario, aide, q.o., 10885(177:1155)

Outils. Voir Impôt sur le revenu; TPS

Outremont, Qué. Voir Terroristes--Mohamed

Ouzghar, Abdellah. Voir États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001--Filière

Ovaires. Voir Cancer des ovaires

Ovenden, Norm

    >>Décès, hommage, déc. art. 31, 10492(170:1405)

Overseas Express Consolidators (Canada) Inc.

    >>Sociétés les mieux gérées du Canada, palmarès, inscription, déc. art. 31, 10025(162:1055)

Ovules. Voir Reproduction, techniques--Cellules et Fertilisation--Sperme

Owen Sound, Ont. Voir Bishop, Billy, aviateur

Owen, l'hon. Stephen (Lib.--Vancouver Quadra; secrétaire parlementaire du ministre de la Justice et procureur général du Canada à compter du 13 septembre 2001; secrétaire d'État (Diversification de l'économie de l'Ouest canadien)(Affaires indiennes et du Nord canadien) à compter du 15 janvier 2002)

    >>ACDI, déc. art. 31, 419(9:1405)
    >>ADN, q.o., 7613(120:1500)
    >>Adolescents, justice pénale, système, Loi--C-7, 724-7(13:1800-20)
    >>ALENA, 1709(29:1335), 3378-9(52:1300-15)
    >>Allusion à Owen. Voir Auberge Grand-Mère--Banque de développement; Autochtones--Traités; Éthique--Commissaire
    >>Animaux, cruauté, 7971-3(126:1540-50)
    >>Armes à feu, contrôle, 6285-6(96:1825-30)
    >>>Q.F., 5628(87:1005), 8071-2(128:1530)
    >>>Q.o., 6890(108:1200)
    >>Autochtones, 725(13:1805), 727(13:1815)
    >>>Q.o., 11232(183:1500)
    >>Autochtones, Affaire Marshall, Cour suprême, décision, q.o., 12350(201:1140)
    >>Baird, docteur Patricia, déc. art. 31, 1318(23:1405)
    >>Bois d'oeuvre
    >>>M. art. 52 (Crête), 7054-5(110:1935-40)
    >>>M. art. 52 (Duncan), 6002-3(92:1730-5)
    >>>M. subsides (Duncan), 9672-4(156:1620-30)
    >>>M. subsides (Paquette), 1708-11(29:1330-45)
    >>>M. subsides (Paquette), 11275(184:1130), 11288-90(184:1315-25)
    >>Canfor Corporation, 7055(110:1940)
    >>Code criminel et Armes à feu, Loi (modification: cruauté envers les animaux et armes à feu), Loi--C-15B, 7971-3(126:1540-50)
    >>Code criminel et Armes à feu, Loi (modification: exemption d'enregistrement des armes d'épaule), Loi--C-269, 6285-6(96:1825-30)
    >>Code criminel (modification: crime organisé et application de la loi) et autres lois en conséquence (modification), Loi--C-24, 2984-6(46:1635-40), 7953-4(126:1350-5), 7967(126:1505)
    >>Code criminel (modification: infractions commises par des personnes morales, administrateurs et dirigeants), Loi--C-284, 5372-4(82:1810-20)
    >>Commerce international, m. subsides (McDonough), 3378-9(52:1300-15)
    >>Conjoints de même sexe, 6637-9(104:1115-25)
    >>Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, déc. art. 31, 6926(109:1405)
    >>Cour canadienne de l'impôt, 5797(89:1805)
    >>Cour d'appel fédérale, 5797(89:1800)
    >>Crime organisé, 2984-6(46:1635-40), 7953-4(126:1350-5), 7967(126:1505)
    >>Criminalité, q.o., 4178(64:1455)
    >>Diversification de l'économie de l'Ouest canadien
    >>>Q.F., 8490(135:1525)
    >>>Q.o., 12884(209:1500)
    >>Droit criminel (modification), Loi de 2001--C-15A, 6312-4(97:1320-30)
    >>Eau, ressources, 5509-10(84:1735-40)
    >>Eaux limitrophes internationales, Traité, Loi (modification), Loi--C-6, 5509-10(84:1735-40)
    >>Enfants, exploitation sexuelle, 6312-3(97:1320-5)
    >>Enfants, garde, droits de visite, m. (Hill, Jay), 6893-5(108:1225-30)
    >>Environnement, protection, 1709(29:1335)
    >>Esquimalt, C.-B., base militaire, q.o., 3150(48:1455)
    >>États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001, 6280(96:1720), 6290-1(96:1900-5)
    >>>Déc. art. 31, 5904(91:1405)
    >>>M. (Chrétien), 5177-9(79:1905-15)
    >>Forêts, 1708-10(29:1330-45)
    >>>Q.o., 3881(59:1455)
    >>Grands Lacs, 5509-10(84:1735-40)
    >>GRC, m. (Venne), 6903-4(109:1115-20)
    >>Harcèlement criminel, 6313(97:1320)
    >>Informatique, m. (Pankiw), 7470-1(118:1115-20)
    >>Jeunes contrevenants, 724-7(13:1800-20)
    >>Jeunes contrevenants, Loi (modification: sécurité publique), Loi--C-289, 5580-1(85:1810-5)
    >>Journée de la sécurité de la randonnée hors piste, déc. art. 31, 4263(66:1400)
    >>Journée internationale pour l'abolition de l'esclavage, déc. art. 31, 7705(122:1110)
    >>Journée nationale des fleuves et des rivières, m. (Kraft Sloan), 6602-4(102:1600-5)
    >>Justice, 6313-4(97:1325-30)
    >>Libre-échange des Amériques, Zone, 1709-10(29:1340), 2374-6(37:2215-30), 3379(52:1305-10)
    >>Loi antiterroriste--C-36, 6280-1(96:1720-5), 7481(118:1235), 7525-6(118:1750-5), 7618-20(120:1520-35)
    >>Mariage, capacité de contracter, Loi--C-264, 6637-8(104:1115-20)
    >>Nisga'a, 8600(137:1200)
    >>Organismes de charité, organismes bénévoles, 7619(120:1520)
    >>Pâtes et papiers, industrie, q.o., 163(5:1155)
    >>Pétitions, 8013(127:1200)
    >>Policiers, 6313(97:1320)
    >>Pornographie juvénile, 6312-3(97:1320)
    >>Prix du Japon des sciences et de la technologie, déc. art. 31, 3307(51:1400)
    >>Propagande haineuse, 7619(120:1525), 8164(129:1925-30)
    >>Racisme et discrimination, 7619(120:1525)
    >>Santé et sécurité au travail, 5372-4(82:1810-20)
    >>Service administratif des tribunaux judiciaires, Loi--C-30, 5795-7(89:1755-1805)
    >>Sommet de l'APEC, Vancouver, C.-B., 6903-4(109:1115-20)
    >>Sommet des Amériques [Québec, Qué., 20-22 avril 2001], 3379(52:1310)
    >>>M. (Boudria), 2374-6(37:2215-30)
    >>Terrorisme, 5178-9(79:1905-15), 6280-1(96:1720-5), 7481(118:1235), 7525-6(118:1750-5), 7618-20(120:1520-35)
    >>>Q.o., 5430(83:1120), 6621(103:1130), 6626(103:1200), 6888-90(108:1155-1200)
    >>Terroristes, 6281(96:1725), 7618(120:1520)
    >>>Q.o., 6881-2(108:1115), 7446(117:1430), 7449(117:1445)
    >>Vol avec violation de domicile, 6313(97:1320)

Owens-Corning

    >>Guelph, Ont., 50e anniversaire, déc. art. 31, 4392(68:1405)

Oxford Children's Groundwater Festival

    >>Eau, qualité, sensibilisation, déc. art. 31, 4470(69:1405)

Oxford, circonscription. Voir Fonds de dotation des bourses d'études du millénaire--Lauréats; Prix d'excellence agricole d'Oxford; Souque à la corde; Tamsui, Taïwan--MacKay, révérend

Oxygène. Voir Essence

Ozone

    >>Amincissement, chlorofluorocarbone, émissions, réduction, protocole de Montréal, gouvernement progressiste conservateur précédent, responsabilité, 3703(57:1015), 6868(107:1815)
    >>Voir aussi Air, qualité--Accord Canada--États-Unis, annexe

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