CIIT Réunion de comité

    Mesdames et messieurs, nous avons le quorum.

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du président. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

    Monsieur Menzies, vous avez la parole.

    Je propose que Leon Benoit soit élu président du comité.

    M. Menzies propose que Leon Benoit soit élu président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Monsieur Julian.

    J'appuie, étonnamment, la motion. M. Benoit a fait de l'excellent travail, cet été. J'appuie donc la motion.

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare M. Benoit élu président du comité.

    Des voix: Bravo!

    Le greffier: Le Règlement m'ordonne de procéder à l'élection des vice-présidents.

    Il y a deux postes de vice-présidents. Nous allons d'abord choisir un vice-président pour l'opposition officielle. Avez-vous un candidat à proposer?

    Monsieur Cannan.

    Merci.

    Je propose la candidature de Lui Temelkovski.

    M. Cannan propose que M. Lui Temelkovski soit élu vice-président pour l'opposition officielle.

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Des voix:Bravo!

    Il nous faut maintenant un vice-président pour le gouvernement.

    Y a-t-il des motions à cet effet?

    Je propose que M. Serge Cardin soit élu deuxième vice-président.

    M. André propose que M. Serge Cardin soit élu deuxième vice-président. Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    M. Cardin est élu deuxième vice-président.

    Monsieur Benoit, je vous invite à prendre place au fauteuil.

    Bonjour à tous. Je tiens d'abord à vous remercier de votre appui, et ensuite à féliciter les vice-présidents.

    Nous accueillons un nouveau membre au sein du comité.

    Serge, je vous souhaite la bienvenue. Je suis content de vous voir ici. Je me réjouis à l'idée de travailler avec vous.

    Il n'y a pas de changement concernant les autres membres du comité, ce qui est une bonne chose.

    À ma connaissance, nous n'avons pas d'autres points à régler aujourd'hui. J'aimerais que le comité se réunisse jeudi pour discuter de ses travaux futurs. Nous avons le choix: nous pouvons soit nous réunir en comité plénier, nous pencher sur le sujet et soumettre nos propositions au sous-comité, soit confier la tâche à un sous-comité. Nous pouvons procéder de l'une ou l'autre façon. La meilleure chose à faire serait sans doute de nous réunir à l'heure prévue, jeudi, pour trancher la question.

    Monsieur Julian.

    M. André va peut-être abonder dans le même sens.

    Concernant les travaux futurs, nous avons déjà prévu tenir des audiences sur l'entente sur le bois d'oeuvre dans la région du Saguenay, à Thunder Bay et à Vancouver. C'est ce que disait la motion adoptée en août, et c'est là le premier point à l'ordre du jour. Nous savons que le projet de loi va être déposé. S'il franchit l'étape de la deuxième lecture, il va être renvoyé au comité. Nous pourrons vraisemblablement combiner l'étude du projet de loi aux audiences.

    Oui.

    J'abonde dans le même sens que Peter Julian. Je pense qu'on pourrait déjà se pencher sur les travaux futurs, qui porteront notamment sur le bois d'oeuvre et la motion qui avait été déposée par Peter.

    Malgré le problème de pertinence qui se pose, je vais permettre aux membres du comité de poursuivre la discussion. L'entente a été signée, et sa date de mise en oeuvre est déjà connue. La Chambre va être saisie d'une loi habilitante. Cette motion, à mon avis, n'est plus pertinente. Toutefois, c'est au comité de décider.

    Monsieur Cannan, allez-y.

    Merci, monsieur le président.

    Je suis nouveau au comité et j'aimerais tout simplement que l'on m'explique une chose. Concernant les déplacements, que se passe-t-il entre le moment où la motion est déposée au comité et celui où les leaders parlementaires en sont saisis?

    Les déplacements sont autorisés par le comité de liaison.

    Notre leader parlementaire n'a pas donné son accord.

    Ils doivent être approuvés par le comité de liaison. C'est là la prochaine étape. Si le comité souhaite que je soumette la question au comité de liaison, je vais, bien sûr, le faire. C'est à lui de décider.

    En fait, je suis étonné de voir que l'on aborde la question, car elle ne semble plus pertinente. Toutefois, si nous comptons examiner, voire présenter une motion relative aux déplacements, monsieur Julian, nous devons être en mesure de fournir des renseignements précis à ce sujet au comité de liaison. Voilà pour le premier point.

    Si vous avez une proposition à faire en ce sens, nous allons en discuter.

    Madame Guergis.

    Merci beaucoup.

    Maintenant que la Chambre a été saisie du projet de loi, il faut passer à autre chose. C'est du passé. Nous devons nous tourner vers l'avenir et discuter de l'évolution future de l'accord, de la composition du conseil binational, du rôle joué par le Canada dans les dossiers particulièrement importants. La question intéresse divers autres comités. En fait, les séances d'information auxquelles j'ai assisté m'ont permis de constater qu'il existe d'autres domaines où nous pouvons, en tant que comité, intervenir de façon très concrète. Je songe, par exemple, aux étapes à franchir au cours des sept à neuf prochaines années.

    Nous pourrions peut-être convoquer des représentants du ministère pour qu'ils nous donnent un aperçu des mesures qu'ils entendent prendre, et aussi quelques conseils sur les points que nous devrions examiner. Quant aux attachés de recherche, ils pourraient peut-être voir si un conseil binational a déjà existé dans le passé, nous donner une idée de sa composition et de son rôle pour que nous puissions faire des recommandations à ce sujet au gouvernement. À mon avis, le comité ne devrait pas se déplacer pour discuter du passé, de points qui ont déjà été abordés.

    Notre leader parlementaire est contre l'idée que le comité se déplace. Je crois comprendre qu'il faut l'accord de tous les leaders parlementaires pour que le comité puisse voyager. Si me je trompe, corrigez-moi, mais en ce qui me concerne, je suis contre. Le projet de loi a été déposé. Nous devons aller de l'avant et nous pencher sur les étapes à venir. Je me suis entretenue avec le ministre et il est prêt à nous rencontrer à nouveau. Nous pourrions peut-être, lors de notre prochaine réunion, inviter les représentants du ministère à venir nous parler des étapes à franchir, nous donner quelques conseils. Nous pourrions peut-être prévoir du temps pour les attachés de recherche pour qu'ils puissent, eux aussi, nous exposer leurs vues sur la question. Nous pourrions ensuite convoquer le ministre, lui poser quelques questions au sujet des renseignements et des conseils donnés par les attachés de recherche et les fonctionnaires.

    D'accord. Nous allons en discuter un peu plus à fond. Ensuite, Peter et Guy, si vous voulez aller de l'avant avec la motion, vous devrez nous fournir des précisions : les dates des réunions, les noms des témoins, ou à tout le moins des témoins proposés, ainsi de suite. Toutefois, nous allons pour l'instant poursuivre la discussion. Vous nous direz ensuite ce que vous voulez faire.

    M. Eyking, et ensuite M. Maloney.

    Merci, monsieur le président.

    Nous ne sommes pas vraiment satisfaits de l'accord, comme nous l'avons indiqué à la Chambre au cours des derniers jours. Cela dit, beaucoup de temps a été consacré à ce dossier. Je tiens à féliciter tous mes collègues qui se sont penchés sur cette question au cours de l'été. De nombreux témoins ont été entendus.

    Or, nous devons, à un moment donné, passer à autre chose. Il y a de nombreuses questions liées au commerce qui nous intéressent. Or, nous devons également tenir compte des sommes qui sont consacrées aux déplacements. Sur ce point, madame Guergis, il se peut que nous soyons obligés de nous rendre en Asie. Il se peut que nous soyons appelés à examiner de nombreux points, en tant que comité, surtout lorsqu'il s'agit d'ententes bilatérales.

    Quoi qu'il en soit, nous devons aller de l'avant. Nous avons de nombreux autres enjeux importants à examiner sur le plan commercial, et nous devons faire attention à la façon dont nous dépensons l'argent quand nous nous déplaçons.

    Monsieur le président, j'ai appuyé la motion qui a été présentée l'été dernier. Malheureusement, les circonstances ont changé. La Chambre s'est prononcée. Je suis d'accord avec les deux intervenants précédents: il est temps de passer à autre chose.

    Vous avez entendu le point de vue du comité. Mme Guergis a un commentaire à faire. Vous pourrez ensuite décider si vous voulez aller ou non de l'avant avec la motion.

    Allez-y.

    Merci beaucoup.

    Pour revenir à ce qu'a dit M. Eyking, le comité a effectivement convenu de consacrer, peut-être, une réunion par semaine à la question de la stratégie, de la compétitivité nord-américaine, et aussi des accords bilatéraux. Si nous acceptons de réserver une réunion par semaine à ces sujets — je crois que les attachés de recherche ont préparé un plan de travail —, nous pourrons aborder ce point à un moment donné. Mais je suis sûre que nous allons vouloir discuter de certains accords de libre-échange.

    Nous sommes en train de parler des travaux futurs et non de la motion. Pouvons-nous aborder ce point un peu plus tard?

    Monsieur André, je vous écoute.

    Monsieur le président, ma proposition visait davantage à ce que nous nous penchions sur les travaux futurs. Elle ne visait pas nécessairement à aller de l'avant avec la motion de M. Julian. Je crois que nous devrons procéder à l'étude du projet de loi sur le bois d'oeuvre. Je suis donc d'accord avec mes collègues. Il s'agit de régler cela aujourd'hui et de ne pas revenir jeudi simplement pour aborder la question des travaux futurs. C'était le sens de ma proposition.

    Désolé, je ne suis pas certain d'avoir compris. Je ne sais pas si c'est à cause de la traduction ou si c'est parce que je n'ai pas été assez attentif. Avez-vous dit que vous aimeriez mieux examiner nos travaux futurs jeudi?

    Non, non, aujourd'hui. C'est ce que j'ai proposé.

    Aujourd'hui? Je ne sais pas si les membres sont prêts à le faire aujourd'hui. D'accord, nous allons sûrement en parler.

    Monsieur Julian, vous avez proposé que nous effectuions les déplacements comme déjà convenu. Voulez-vous nous en dire davantage là-dessus?

    Monsieur le président, notre comité a adopté une motion. C'est ce qui a été adopté par le comité. Nous vous avons demandé, à vous et au greffier, d'organiser ces audiences.

    Nous serons probablement saisis d'un projet de loi, s'il est adopté en deuxième lecture, ce qui va supposer des audiences de toute façon. Nous ne parlons donc pas de travaux passés, mais de nos travaux actuels. Nous devons connaître les répercussions pour la région du Saguenay—Lac-Saint-Jean et le nord du Québec, comme l'a demandé Pierre Paquette. Nous devons connaître les répercussions pour le nord-ouest de l'Ontario, conformément à la motion de M. Boshcoff. Nous devons savoir quelles sont les répercussions pour la Colombie-Britannique.

    C'est très pertinent, et je pense que ceux qui habitent dans ces régions ont déjà exprimé un vif intérêt pour ces audiences. Si le comité adopte une motion pour les annuler, je crois que les gens de ces régions aimeraient le savoir. La motion qui a été adoptée demande au président et au greffier d'organiser ces audiences. Les travaux que nous allons entreprendre bientôt se combinent très bien à cela.

    Je propose donc que nous fassions comme prévu, compte tenu de la motion et du fait que nous voulons aller visiter ces trois régions, et que nous combinions à cela notre étude du projet de loi C-24, en présumant qu'il sera adopté en deuxième lecture. Au lieu de faire venir quelques riches témoins à Ottawa pour entendre leur point de vue, nous devons aller dans les régions. C'est ce que nous devons faire en tant que parlementaires, aller entendre sur place quel sera l'impact du projet de loi C-24 dans ces régions.

    Monsieur Julian, vous êtes un député très créatif, mais j'aurais deux remarques à faire.

    D'abord, c'est une chose de discuter de l'organisation des séances sur le projet de loi, mais c'en est une autre de prendre une vieille motion et de l'appliquer tout à coup à nos travaux concernant la mise en oeuvre du projet de loi sur l'entente commerciale. On ne peut pas faire cela.

    Je ne suis pas d'accord avec vous.

    Il vous faudrait proposer une autre motion au comité. Le comité doit faire une proposition sur les déplacements et la soumettre à l'approbation du comité de liaison. C'est donc dire que les leaders à la Chambre doivent l'approuver. Ce n'est pas ce qu'on semble vouloir faire.

    Si vous et le comité me le demandent, je vais la soumettre au comité de liaison. Les leaders à la Chambre peuvent en discuter et nous allons...

    Monsieur le président, c'est de cette façon que les comités fonctionnent. Quand nous vous le demandons — comme nous l'avons fait — c'est implicite. Je comprends que nous avons changé de greffier mais, normalement, nous aurions déjà un budget et vous auriez déjà fait le suivi. Je comprends qu'il ait pu y avoir du retard parce que nous avons un nouveau greffier, mais les consignes étaient très claires.

    Il faut que le comité de liaison se réunisse, et il ne l'a pas encore fait. On m'a dit que la prochaine séance du comité de liaison aura lieu le 28 ou le 29 septembre.

    Il faut d'abord une motion demandant ou priant le président de proposer un budget au comité de liaison. C'est la première chose. On ne lui demande pas d'organiser le voyage, comme vous l'avez signalé, monsieur Julian, ce qui est légitime; c'est vraiment pour demander l'autorisation de voyager.

    Ensuite, si le comité de liaison approuve la demande, c'est au leader à la Chambre d'autoriser les déplacements.Il faut établir les dates des déplacements avant de présenter la motion. Sans ces dates, il est difficile de déterminer quand vous allez voyager.

    La Chambre examine actuellement le projet de loi C-24. Comme vous l'avez fait remarquer, si le comité en est saisi... Je sais qu'il y a un amendement et un sous-amendement à la Chambre actuellement à son sujet et il est difficile de préparer un budget et un projet de déplacements, parce que les dates n'ont pas été arrêtées.

    Je ne veux pas présumer de ce que va décider le comité de liaison mais, d'après mon expérience, je serais surpris qu'il approuve un budget sur un déplacement hypothétique, parce qu'il n'y a pas de date de fixée.

    Monsieur Julian, que faisons-nous maintenant?

    Le comité a sûrement le droit d'annuler la motion à l'étude. On m'a demandé de tenir un vote pour savoir ce que nous allons faire.

    Monsieur Menzies.

    Merci, monsieur le président.

    Je pense que nous parlons de deux sujets complètement différents. La motion qui a été présentée et adoptée à la dernière réunion traitait de l'éventuel accord sur le bois d'oeuvre.

    Si nous décidons de voyager maintenant, ce serait pour discuter du projet de loi C-24. Il faudrait que le comité présente une autre motion parce qu'il s'agit de deux sujets complètement différents.

    C'est aussi ce que je dis. M. Julian prétend que le comité a convenu de proposer ce voyage au comité de liaison. Évidemment, le comité de liaison ne s'est pas réuni depuis. Mais pour moi, cela n'a pas de sens.

    Monsieur Julian.

    Tous les partis peuvent s'entendre pour mettre fin au débat sur la deuxième lecture d'ici telle date. Nous aurons alors des dates à proposer au comité de liaison. Ce n'est pas bien difficile à faire.

    Si le comité de liaison se réunit jeudi après-midi, je crois que nous pourrions nous entendre d'ici la prochaine séance du comité du commerce international, jeudi matin. La question des dates est facile à résoudre, et nous pourrions la régler d'ici jeudi matin.

    Monsieur Menzies.

    Je reprendrais les propos de mon honorable collègue M. Eyking, qui a parlé avec beaucoup de bon sens de l'importance de toutes les autres questions commerciales que nous devons examiner et qui sont cruciales pour notre comité ainsi que pour les Canadiens et les Canadiennes. Il y a un projet de loi qui s'en vient; il faut discuter du groupe spécial binational dont il n' a jamais été question avant. C'est un groupe pour lequel nous n'avons pas de modèle, et il faut donc en parler. Nous devons inviter des conseillers qui vont nous expliquer comment l'établir, qui devrait en faire partie qui va en choisir les membres. Il y a des sujets très importants que nous devons examiner ici au lieu de nous rendre dans les régions du pays pour discuter d'un accord qui a déjà été conclu et consacrer une journée par semaine à l'étude des autres enjeux commerciaux auxquels notre pays est confronté.

    Nous allons conclure. On ne peut pas se servir d'une motion qui traite d'un sujet sur lequel le comité s'est déjà entendu; alors, quelqu'un est-il prêt à présenter une motion pour annuler la première motion, qui ne semble plus particulièrement pertinente, pour proposer d'examiner les autres questions d'intérêt du comité, ou quelque chose du genre, afin que nous n'effectuions pas les déplacements convenus par le comité plus tôt?

    J'en fais la proposition.

    Monsieur Julian.

    Une motion de réexamen ne peut pas être présentée par quelqu'un qui a voté contre cette motion.

    Y a-t-il quelqu'un qui a voté en faveur de la motion qui serait prêt à en présenter une autre proposant que nous...?

    Oui, monsieur Eyking.

    Monsieur le président, quand l'ALENA a été adopté, beaucoup de gens au pays n'en voulaient pas mais, après son adoption, je suis sûr que les comités ont examiné d'autres problèmes commerciaux importants. Cela dit, s'il est consigné que j'ai voté en faveur de la motion, je suis prêt à en présenter une nouvelle, si c'est la façon de procéder.

    Est-il consigné que j'ai voté en faveur de la précédente motion? Je ne le sais pas. J'ai assisté à toutes les séances.

    Oui, monsieur Maloney, si vous pouviez nous aider...

    Compte tenu de la signature de l'accord avec les États-Unis et du vote à la Chambre, je proposerais que nous abrogions la précédente motion sur les déplacements.

    Merci beaucoup, monsieur Maloney.

    Vous avez entendu la question. Devrions-nous passer au vote?

    (La motion est adoptée.)

    La question est donc réglée.

    Pour ce qui est de l'autre point à l'ordre du jour, nous pouvons tenir une séance sur nos travaux futurs jeudi, parce que je présume que c'est ce que vous voulez faire. Voulez-vous d'abord que le comité au complet en discute avant que le sous-comité se réunisse; ou est-ce que c'est tout de suite le sous-comité qui en discute, après que tous les membres du comité auront fait part de leurs observations au membre qui les représente au sein du sous-comité?

    Monsieur Cardin.

    Monsieur le président, c'est la dixième fois que je lève la main, et on ne me reconnaît pas encore. C'est vrai que je suis nouveau à ce comité, mais vous allez vous habituer à mon visage.

    La plupart d'entre vous êtes membres de ce comité depuis un certain temps. Vous savez donc probablement où en sont certains travaux que vous avez débutés. Je ne voudrais pas vous imposer mon ordre du jour, mais je viens d'arriver. J'ai commencé à travailler à l'étude du projet de loi C-24 concernant le bois d'oeuvre. Compte tenu du fait que l'ordre du jour prévoyait l'élection de la présidence, j'étais certain que les travaux futurs commenceraient jeudi. Cette façon de faire me donnerait la chance de voir où en sont les différents dossiers et études et de présenter des suggestions et, surtout, des priorités.

    Pour ma part, j'aimerais qu'on puisse se préparer en vue des travaux futurs qui débuteraient jeudi.

    Merci.

    Madame Guergis.

    Merci beaucoup, monsieur le président.

    Je suis d'accord avec ce que M. Cardin a dit. Je pense qu'il est raisonnable d'examiner le programme jeudi.

    D'accord.

    Il reste à déterminer si c'est le sous-comité qui va discuter des travaux futurs ou le comité au complet, pour que tout le monde ait son mot à dire? Qu'est-ce que vous préférez?

    Monsieur Temelkovski.

    Je propose que le comité au complet se réunisse jeudi pour discuter des différentes possibilités. Le sous-comité pourra ensuite préciser davantage les choses.

    D'accord.

    Vous avez entendu la proposition. Êtes-vous tous d'accord?

    Des voix: Oui.

    Le président: Excellent.

    La séance est levée.