CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 58

Le mardi 15 mai 2007

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 6, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Norman Doyle, le président.

Membres du Comité présents : Omar Alghabra, Dave Batters, Norman Doyle, Meili Faille, Nina Grewal, l'hon. Jim Karygiannis, Ed Komarnicki, Bill Siksay, l'hon. Andrew Telegdi et Blair Wilson.

Membres substituts présents : Ken Epp remplace Barry Devolin et Roger Gaudet remplace Raymond Gravel.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Andrew Kitching, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le 7e Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la citoyenneté et de l’immigration convient que le Comité permanent :

1- Invite le sénateur Roméo Dallaire, Melynda Jarrat, Marion and Annette Galbraith, Lisa and Doug Cochrane, Suzanne Rouleau, Denise Tessier, and Lisa and Andrew Cochrane à comparaître devant ses membres le jeudi 31 mai 2007 relativement à son étude sur la perte de la citoyenneté canadienne; et que la séance soit télévisée, si possible.

2- Invite des hauts fonctionnaires de CIC à comparaître le mardi 5 juin 2007 relativement à son étude sur la perte de la citoyenneté canadienne, et que la séance soit prolongée d’une heure, soit de 13 h à 14 h, au besoin.

Il est convenu, — Que le rapport soit modifié par substitution, de « jeudi 31 mai 2007 », à « mardi 29 mai 2007 ».

Il est convenu, — Que le rapport tel que modifié soit adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 21 juin 2006, le Comité reprend son étude sur les questions touchant les réfugiés.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

À 13 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Samy Agha

2007/05/15 14 h 17