PACP Réunion de comité

    Bonjour, mesdames et messieurs.

    Je constate que nous avons le quorum.

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection à la présidence.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un membre de l'opposition officielle.

    Je suis prête à recevoir des motions.

    Je propose que Shawn Murphy soit élu au poste de président.

    M. Lee propose que M. Murphy soit élu président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Je propose de mettre fin aux propositions.

    Des voix: D'accord.

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Murphy dûment élu président du comité.

    Des voix: Bravo!

    La greffière: Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le poste de premier vice-président.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député du parti ministériel.

    Madame Faille, avez-vous une motion?

    J'aimerais proposer la candidature de M. Kramp.

    Mme Faille propose que M. Kramp soit élu premier vice-président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Kramp dûment élu premier vice-président du comité.

    Des voix: Bravo!

    La greffière: Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le poste de deuxième vice-président.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.

    Y a-t-il une motion?

    J'aimerais proposer David Christopherson.

    M. Saxton propose que M. Christopherson soit élu deuxième vice-président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Christopherson dûment élu deuxième vice-président du comité.

    J'invite maintenant M. Murphy à occuper le fauteuil.

    Merci beaucoup, madame la greffière, d'avoir présidé à l'élection.

    Je remercie celui qui a proposé mon nom de même que tous les autres membres pour leur appui.

    Je souhaite la bienvenue à tous au Comité permanent des comptes publics. Le comité se compose de neuf anciens membres, dont moi-même, mais aussi de trois nouveaux.

    Bienvenue à Josée, Stéphane et Earl, nos nouvelles recrues. Vous verrez qu'il est très enrichissant de siéger à notre comité, qui diffère de tous les autres à la Chambre des communes. Notre travail porte sur la dépense des deniers publics et non sur les questions stratégiques. La plupart des autres comités passent le plus clair de leur temps à étudier les politiques gouvernementales — en d'autres mots, le pourquoi des choses. De notre côté, nous nous penchons plutôt sur le comment.

    J'aimerais qu'on examine deux ou trois points. Comme la greffière l'a mentionné, conformément à une motion adoptée par la Chambre, les motions de régie interne du comité sont réputées avoir été adoptées telles qu'elles étaient au moment de la prorogation. Vous savez sans doute que le mercredi 3 mars 2010 la Chambre a adopté l'ordre suivant:

    En conséquence, les motions de régie interne qui étaient en vigueur au moment de la prorogation sont rétablies. La greffière fera état de cet ordre de la Chambre dans le procès-verbal de la présente séance. Le comité peut modifier n'importe laquelle de ces motions s'il le désire.

    Finalement, je crois que la greffière vous a distribué un exemplaire des motions à titre informatif.

    Est-ce exact, madame la greffière?

    La greffière: Oui.

    Le président: Merci.

    Y a-t-il autre chose à ce sujet?

    Passons au point suivant. J'aimerais maintenant vous dresser un bref portrait de la situation. En décembre, au moment de la prorogation, le comité avait déjà un programme bien rempli.

    J'aimerais donner aux nouveaux membres un aperçu de la façon dont le comité fonctionne généralement. Le comité de direction se réunit habituellement une fois par semaine pour discuter du programme. Il propose un programme provisoire, que le comité en entier approuve ensuite.

    Avant la prorogation, le comité avait adopté quatre rapports portant chacun sur un chapitre du rapport de l'automne de la vérificatrice générale du Canada. Avant d'aller plus loin, nous allons vous distribuer le document. Ce sera plus simple. Malheureusement, les règles régissant le comité nous interdisaient de le distribuer avant que le comité ne soit constitué. Je sais que c'est peu commode.

    Je vais procéder un peu différemment pour respecter l'ordre chronologique. Le document distribué porte sur l'état d'avancement des rapports du Comité des comptes publics. Plutôt que de commencer par examiner les futures études possibles, je vais aller à la page 1.

    Lorsque le comité reçoit un rapport à étudier, il organise habituellement une audience. Puis, il prend le temps de rédiger son propre rapport, qui est ensuite déposé au Parlement. Le gouvernement dispose de 120 jours pour répondre aux recommandations qu'il contient.

    Au moment de la prorogation du Parlement, 12 rapports en étaient à diverses étapes de réalisation. La liste de ces rapports se trouve à la page 1. Comme vous le voyez, nous avions en fait terminé les quatre premiers et nous les avions adoptés intégralement. Toutefois, nous n'avions pas eu le temps de les faire traduire et de les déposer à la Chambre des communes.

    Les deux rapports suivants avaient été révisés et les analystes avaient apporté des modifications.

    Les six rapports suivants étaient prêts à être examinés. L'audience avait eu lieu, mais nous n'avions pas encore eu le temps de rédiger le rapport. Vous pouvez donc voir qu'il y a différentes étapes de révision.

    Je recommande que le comité traite chacun des rapports séparément et qu'ils soient repris tels qu'ils étaient au moment de la prorogation, comme si elle n'avait jamais eu lieu. Ainsi, nous pourrions étudier chacun des 12 rapports dès que possible.

    J'en fais la proposition.

    La motion est proposée. Y a-t-il des commentaires à ce sujet? Qui est en faveur?

    (La motion est adoptée.)

    Le président: La motion est adoptée à l'unanimité.

    La greffière vient de soulever un problème technique, mais je crois qu'on peut s'en occuper à la prochaine séance.

    Grâce à la motion que nous venons d'adopter, le comité peut maintenant se pencher sur tous les rapports. Même si le comité avait déjà approuvé les quatre premiers rapports, je suggère que nous prenions 10 secondes à la première réunion pour les adopter de nouveau. Nous pourrons ensuite les déposer à la Chambre dès que possible.

    J'aimerais ensuite parler des futures études possibles, qui se trouvent à la page 2 du document. Il est question au paragraphe A du Rapport de l'automne 2009. Cette liste avait été présentée à l'automne et nous l'avions approuvée. Le comité de direction avait accepté qu'on tienne des audiences sur les chapitres 1, 2, 3 et 5, que la greffière était même en train d'organiser. En fait, la première devait avoir lieu le 26 janvier.

    Je recommande que le comité adopte les décisions prises par le comité de direction et approuvées par l'ensemble du comité à la dernière session. De cette façon, la greffière pourrait commencer immédiatement à organiser les audiences. Elle ne peut pas le faire tant que cette motion n'est pas adoptée.

    Puisque nous n'avons pas beaucoup de temps, nous profiterons bien sûr de la séance de mardi prochain pour rédiger les rapports, et il n'y aura pas d'audience ce jour-là. Elles pourraient peut-être commencer dans une semaine. Si ce n'est pas possible, nous examinerons certainement l'un des chapitres le mardi suivant.

    Je veux souligner que nous n'étudirons pas les chapitres selon un ordre particulier. C'est la greffière qui établit l'horaire en fonction de la disponibilité des témoins du ministère. En général, le Bureau de la vérificatrice générale n'y voit aucun inconvénient. Il faut parfois organiser les choses selon l'horaire des administrateurs des comptes d'un ministère ou d'une agence.

    Est-ce que quelqu'un veut proposer une motion sur les chapitres 1, 2, 3 et 5 apparaissant à la page 2?

    Monsieur Kramp.

    Monsieur le président, cela ne me pose pas problème. C'est excellent. J'ai toutefois une question. Combien de temps faudra-t-il pour finir les rapports de la page 1, puisqu'on doit le faire, avant de pouvoir passer aux chapitres de la page suivante? Peut-on tout de suite établir une limite de temps? Je propose qu'on essaie de terminer les rapports qui traînent en une séance ou deux, puis qu'on se concentre sur les chapitres à étudier.

    Par contre, si nous convoquons des témoins pour les audiences concernant les chapitres de la page 2, mettrons-nous alors de côté les rapports déjà commencés? Je ne le sais pas. J'aimerais juste savoir ce que le comité en pense.

    Parlez-vous des rapports qui n'ont pas encore été rédigés? Est-ce bien ce que vous voulez dire?

    C'est exact. Si nous étudions ces rapports, combien de temps nous faudra-t-il? Avons-nous établi un échéancier?

    J'aimerais que nous commencions l'étude d'un ou deux rapports, puis, si les choses vont rondement, que nous demandions à la greffière de faire les préparatifs pour passer aux études suivantes.

    Je crois que personne n'a la réponse à cette question, monsieur Kramp. Il nous est arrivé de terminer l'étude d'un rapport en quinze minutes. À l'inverse, il nous est arrivé de prendre deux heures pour étudier une seule ligne.

    Oui. C'est bien ce que je veux dire.

    C'est très difficile à savoir, mais nous essayons généralement, chaque semaine, de tenir une audience, puis de préparer un rapport.

    Alors, nous verrons comment iront les choses. Il est bien de pouvoir commencer avec au moins une audience. Cependant, je dirais que les deux premières séances devraient être consacrées à la rédaction de rapports.

    Monsieur Lee, vous aviez une observation.

    Je veux parler de la même question. En consultant la liste des travaux en cours, y compris ceux qui ont trait au rapport de l'automne 2009, et en consultant aussi la liste des travaux à venir au printemps, je constate qu'il y a des rapports datant de 2007 que nous n'avons pas encore étudiés. C'est en quelque sorte un arriéré, et cela m'inquiète. J'imagine que notre comité est rarement à court de travail, mais il y a des rapports qui commencent à prendre de l'âge. Il semble y avoir un décalage dans nos travaux. J'ai l'impression que ce décalage subsistera toujours, et que nous serons toujours en retard de deux ou trois ans.

    Il faudrait peut-être confier cette question au comité de direction. Je suis d'avis que notre comité devrait essayer de rattraper le retard pour se mettre à jour et étudier les rapports qui se rapprochent davantage de l'année 2010.

    C'est mon point de vue. Je vais peut-être m'occuper d'en parler à la réunion du comité de direction, à moins que le président s'en charge.

    Merci.

    Monsieur Kramp.

    Je comprends le président et je crois que le comité désire se consacrer à l'étude de nouveaux rapports. Cela me semble raisonnable. Nous savons tous que nombre de rapports sont désuets. Je pense vraiment que le comité est tout à fait disposé à accélérer le travail. Nous n'allons pas faire exprès pour étirer l'étude d'un rapport pendant trois séances. Essayons simplement de procéder le plus rapidement possible.

    Je vous dirais bien franchement qu'une partie de ces rapports ne sont même plus pertinents. Il s'agit simplement d'en accélérer l'étude et pour pouvoir passer à autre chose. Nous pourrons nous consacrer ensuite au travail sérieux.

    Monsieur Christopherson.

    Merci, monsieur le président.

    Je suis d'accord avec tous ceux qui ont pris la parole avant moi.

    Je voudrais dire aux nouveaux membres qu'en fait d'arriéré, nous avons déjà vu bien pire. Il nous est arrivé d'être tellement en retard que nous étions perdus dans un lointain passé. Néanmoins, alors que nous tentions de rattraper notre retard, nous faisions quand même de notre mieux pour ne pas manquer le bateau lorsque de nouveaux rapports étaient publiés. Autant que possible, si je me souviens bien, nous essayions d'alterner entre l'étude d'un nouveau rapport et l'étude d'un ancien. Puis, comme M. Kramp et d'autres membres l'ont indiqué, nous nous dépêchions de rédiger deux ou trois rapports d'étude. En maintenant cette cadence pendant deux ou trois mois, nous arrivions à rattraper le retard.

    Donc, même si nous approchons du seuil critique, je voudrais dire aux membres que, selon l'expérience que j'en ai, les choses ont déjà été bien pires. Il s'agit de s'y mettre sans tarder, et nous allons nous en sortir.

    Madame Faille.

    Ce que je voulais dire, c'est un peu ce que M. Christopherson mentionnait, soit que le comité a connu des moments beaucoup plus difficiles en termes de rattrapage à faire. Il nous reste deux rapports de 2007, mais pour ce qui est des autres rapports à aborder, ce sont quand même des rapports qui datent d'avril ou de mai 2009. Ce ne sont pas des rapports tellement en retard, compte tenu de l'expérience du comité. Comme M. Christopherson l'a mentionné, on peut en aborder un récent et œuvrer tranquillement à réduire cet arriéré de dossiers en travaillant sur un ancien et un plus récent au fur et à mesure que les travaux du comité évolueront. Si on consacre la semaine prochaine à l'étude des rapports qui sont devant nous..., je ne pense pas qu'il y en ait qui fasse l'objet de beaucoup de litige. On serait peut-être surpris, après deux sessions de travail, de constater qu'on a réussi à faire un bon rattrapage pour ce qui est des rapports.

    Monsieur Kramp.

    En fait, je crois qu'il n'y a pas de différend majeur entre nous actuellement. Nous allons pouvoir entreprendre nos travaux.

    Je suis en fait d'accord avec M. Lee lorsqu'il dit que nous devrions confier la question au comité de direction, pour qu'il détermine comment nous allons procéder. Ce n'est pas vraiment un problème. Que nous établissions un ratio de deux pour un, d'un pour un ou de trois pour un, nous allons trouver une façon d'y parvenir.

    Comme je l'ai indiqué, je m'attends à ce que les deux premières séances soient consacrées à la préparation de rapports, pour la simple et bonne raison qu'il serait impossible de faire venir des témoins.

    Alors, il faudrait que quelqu'un présente une motion pour que notre comité reprenne le plus rapidement possible, au cours de la présente session, l'étude des chapitres 1, 2, 3 et 5. Mme Faille accepte de présenter cette motion. Tous ceux qui sont pour.

    (La motion est adoptée.)

    Le président: La motion est adoptée à l'unanimité.

    Passons maintenant aux autres points à l'ordre du jour. Comme chaque année, nous consacrerons une séance, au cours du mois d'avril ou de mai, à entendre des témoins au sujet du Budget des dépenses. Il n'est pas du ressort de notre comité d'étudier les budgets des dépenses, mais il y a une exception. Il s'agit du Budget des dépenses du Bureau du vérificateur général.

    Par conséquent, d'ici la fin mai, nous consacrerons une séance au Budget des dépenses du Bureau du vérificateur général. Nous profiterons de l'occasion pour examiner aussi le rapport sur les plans et les priorités ainsi que le rapport sur le rendement du Bureau du vérificateur général. La greffière s'occupera de fixer une date pour cette séance. Je voulais simplement le rappeler aux membres. Nous procédons ainsi chaque année. Évidemment, le comité de direction devra approuver la tenue de cette séance, mais il s'agit d'une séance de notre comité qui a lieu chaque année.

    La prochaine question qui fera l'objet d'une motion est à l'étude depuis environ un an et demi. Étant donné qu'on a beaucoup discuté de la qualité des rapports ministériels sur le rendement, nous avons décidé de prendre deux de ces rapports et de tenir une audience à ce sujet. Une fois la décision prise, nous avons attendu que les rapports soient déposés, puis nous avons choisi deux ministères au hasard, le ministère des Transports et le ministère de l'Industrie. L'audience était prévue en fait pour février de cette année.

    Évidemment, compte tenu de la prorogation, l'audience aura lieu plus tard que prévu. Je vous propose donc de tenir l'audience avec les deux ministères qui avaient été choisis et de confier à la greffière le soin de fixer la date.

    M. Christopherson accepte de présenter cette motion. Y a-t-il des questions?

    Êtes-vous en train de dire que nous allons consacrer une séance ou une série de séances à cette étude?

    Ce n'est qu'une seule séance.

    Pour les deux ministères? Et cette séance aurait lieu d'ici juin?

    Oui, c'est à espérer.

    Cette question ne devrait-elle pas faire partie de notre discussion sur toutes les autres affaires, y compris les rapports de 2007 et les rapports d'il y a un an? Ne revient-il pas au comité de direction de s'en occuper? À moins que les membres de notre comité veuillent vraiment régler cette question tout de suite...

    Le comité de direction pourra toujours nous recommander plus tard de revenir sur cette décision.

    C'est bien. Merci, monsieur le président.

    Il y a une autre question dont je voudrais simplement...

    Oh, je n'ai pas mis cette motion aux voix. Tous ceux qui sont pour la motion.

    (La motion est adoptée.)

    Le président: Je voudrais maintenant vous transmettre simplement de l'information. Le Bureau du vérificateur général est actuellement soumis à un examen externe effectué par des pairs. Un tel examen a lieu tous les six ou sept ans. Dans ce cas-ci, c'est l'équivalent du Bureau du vérificateur général de l'Australie qui s'en charge.

    Les deux vérificateurs australiens sont venus témoigner devant le comité pendant une heure. Je crois que c'était en novembre. Ils sont venus simplement expliquer au comité leur mandat ou le cadre de référence dans lequel s'effectuent de tels examens externes. Selon la vérificatrice générale, le résultat de cet examen sera disponible en juin.

    Je pense que nous nous devons de tenir une autre audience sur cette question et de préparer un rapport sur le résultat de l'examen externe par des pairs, mais nous devrons probablement attendre le mois de septembre pour ce faire. Nous consacrerons alors une audience à l'examen externe par des pairs. C'est un examen qui porte sur le Bureau du vérificateur général.

    Je voulais simplement vous en informer. Cette question sera soumise au comité de direction plus tard.

    La greffière voudrait avoir des précisions. Lorsqu'on jette un coup d'oeil sur le calendrier du comité, on s'aperçoit qu'une réunion est prévue pour mardi prochain, à l'heure habituelle, c'est-à-dire neuf heures. Il serait difficile de tenir une audience ce jour-là, parce que nous sommes déjà jeudi. Donc, je vous suggère de consacrer la séance de mardi prochain, le 16 mars, à la préparation de rapports. S'il y en a qui ne sont pas d'accord, qu'ils se manifestent. Par la suite, puisque nous avons un certain nombre de rapports à étudier et que nous manquons de temps, nous pourrions consacrer également la séance du jeudi 18 mars, à la préparation de nos rapports. Nous demanderions à la greffière d'essayer d'organiser une audience pour le mardi suivant, c'est-à-dire le 23 mars. Sommes-nous d'accord?

    Des voix: D'accord.

    Quelles seraient la date et l'heure de la réunion du comité de direction?

    J'allais justement y venir.

    Très bien.

    La greffière vient de recevoir des instructions de notre comité et elle va y donner suite.

    La prochaine question, dont M. Christopherson vient de parler, est celle de la réunion du comité de direction. Comme je l'ai indiqué, le comité de direction se réunit une fois par semaine. Dans le passé, ces réunions se sont tenues tantôt le lundi à midi, tantôt le mardi à midi. N'oubliez pas que l'heure des séances du comité a changé. Nous nous réunissons désormais entre 9 et 11 heures. Et je souligne que les réunions seront terminées à 11 heures parce que, normalement, un autre comité se réunit à 11 heures, dans la salle qui nous est attribuée. Donc, il ne sera pas question de poursuivre la séance jusqu'à 11 h 15 ou 11 h 30.

    Les motions de régie interne indiquent que le comité de direction est composé du président et d'un représentant de chacun des partis. Le représentant peut être n'importe qui. Ce sont les partis qui choisissent.

    Pourriez-vous communiquer à la greffière le nom du représentant de votre parti, et nous allons faire tout notre possible pour qu'une réunion du comité de direction se tienne la semaine prochaine. Peut-être même que, si vous connaissez votre représentant, cette personne pourrait rester ici à la fin de la réunion, de manière à ce que nous puissions discuter entre nous et trouver un moment qui convient à tous pour les réunions.

    Monsieur le président, le moment qui convenait le mieux était le lundi à midi, mais je crois que cela posait un problème à Mme Faille l'année dernière, alors nous avons choisi le mardi. Je ne sais pas si Mme Faille a toujours une objection à ce que les réunions se tiennent le lundi. Ça ne lui convient pas? Alors, je crois bien que les réunions devront se tenir le mardi. Même si ce n'est pas l'idéal, nous nous en sommes accommodés l'année dernière.

    Cela m'est égal.

    Monsieur Kramp, vous êtes le représentant de votre parti au sein du comité de direction, n'est-ce pas?

    Je m'accommoderai de ce qui convient à mes collègues.

    Si les réunions ont lieu le mardi, toutefois, nous serons ici pendant deux heures, puis il y aura une pause d'une heure et nous devrons revenir après.

    Ce serait bien de pouvoir tenir les deux réunions consécutivement.

    Il y a peut-être une autre salle de disponible et où nous pourrions nous réunir à 11 h 15. Dès la levée de la séance du comité, nous pourrions nous rendre à la réunion du comité de direction, sans attendre. Serait-ce possible, monsieur le président?

    Ce serait formidable.

    Je vous propose de confier la question à la greffière pour qu'elle voie s'il est possible de tenir la réunion à 11 h 15 mardi prochain. Nous pourrons toujours nous en reparler si nous voyons qu'il faut changer. Donc, la réunion du comité de direction aura lieu mardi prochain à 11 h 15, et la greffière vous indiquera la salle. Une convocation vous sera envoyée.

    J'aurais peut-être dû faire les présentations au début de la réunion. Je tiens pour acquis que tout le monde connaît notre personnel hautement qualifié, mais j'aimerais vous le présenter, à l'intention des nouveaux membres.

    Nous avons une greffière, Joann Garbig, qui fait un travail formidable, à mes yeux. Nous avons aussi Alex Smith et Maria Edwards. Alex travaille pour le comité depuis de nombreuses années, mais Maria vient tout juste de se joindre à nous. Alors, je voudrais lui souhaiter la bienvenue. Nous sommes heureux de pouvoir travailler avec vous. Je pense que ce sera réciproque.

    Des voix: Bravo!

    Le président: Reste-t-il d'autres sujets à traiter aujourd'hui?

    Monsieur Christopherson.

    Il s'agit simplement d'un bref rappel, monsieur le président. A-t-on fixé la date et le lieu du prochain congrès annuel sur les comptes publics?

    Je vais demander à la greffière.

    Je crois que ce congrès a lieu à la fin du printemps.

    Il aurai lieu l'été, à Québec, mais je ne connais pas la date exacte.

    Je précise, à l'intention des nouveaux membres, que se tient chaque année une réunion du Conseil canadien des comités des comptes publics. En même temps se tient une réunion du Conseil canadien des vérificateurs législatifs. Cette année, la réunion aura lieu à Québec, du 29 au 31 août.

    Le comité s'adresse au comité de liaison et obtient habituellement l'autorisation pour les frais de déplacement, les frais d'hébergement et les frais accessoires, qui sont payés par la Chambre des communes. Tous les membres de notre comité sont invités à assister à ce congrès. Cela vaut la peine. Ce ne sont jamais tous les membres du comité qui y assistent, mais il y en a habituellement trois ou quatre, selon le lieu. L'année dernière, le congrès a eu lieu à Edmonton, je crois. Bev et moi sommes les seuls à y avoir été présents, mais il faut dire que la Chambre siégeait à ce moment-là. Même pour nous deux, il n'a pas été facile d'y assister.

    Cette année, le congrès aura lieu du 29 au 31 août. Vous pouvez inscrire ces dates à votre calendrier. Vous recevrez davantage d'information plus tard, mais je peux vous dire tout de suite que ce sera à Québec.

    M. David Christopherson: Merci.

    Le président: Y a-t-il autre chose?

    S'il n'y a rien d'autre, la séance est levée. Nous nous revoyons mardi matin à neuf heures.