PACP Réunion de comité

    Madame et messieurs les députés, bonjour.

    Je constate que nous avons le quorum.

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du président, lequel, conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, doit être membre de l'opposition officielle. Je suis prête à recevoir les motions à cet effet.

    Monsieur Saxton.

    J'aimerais proposer Joe Volpe au poste de président.

    M. Saxton propose que M. Volpe soit élu président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions? Non?

    Dans ce cas, je déclare M. Volpe dûment élu président du comité.

    Avant de l'inviter à occuper le fauteuil, si le comité le veut bien, nous allons procéder à l'élection des deux vice-présidents.

    Monsieur Volpe.

    J'aimerais proposer M. Daryl Kramp comme vice-président du parti ministériel.

    M. Volpe propose que M. Kramp soit élu premier vice-président du comité.

    Comme il n'y a pas d'autres motions, je déclare M. Kramp dûment élu premier vice-président du comité.

    Je suis maintenant prête à recevoir les motions pour le deuxième vice-président.

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un parti autre que celui de l'opposition officielle.

    J'aimerais proposer David Christopherson à titre de vice-président.

    Comme il n'y a pas d'autres motions, je déclare M. Christopherson dûment élu deuxième vice-président du comité.

    J'invite maintenant M. Volpe à prendre place au fauteuil.

    Merci, chers collègues, madame la greffière, mesdames et messieurs. Je vous remercie d'avoir proposé ma candidature et de m'avoir élu.

    Les élections sont toujours difficiles. J'espère que ce sera aussi facile pour moi aux prochaines élections. Je ne peux pas souhaiter le même résultat à tout le monde, car ce serait partisan de ma part... mais j'espère que la cordialité qui règne ce matin déteindra sur nos travaux et je en vous remercie beaucoup.

    Je tiens à féliciter MM. Kramp et Christopherson, qui ont tous deux été élus vice-présidents du comité.

    Mme Faille, ce n'est pas qu'on vous a oubliée; mais les règles étant ce qu'elles sont, tout le monde a voulu s'en remettre à vous.

    Étant donné les problèmes auxquels nous assistons habituellement, je suis heureux que mes collègues du Parti libéral, soit l'opposition officielle, aient parlé d'une même voix ce matin. C'est bien. Merci beaucoup.

    Je souhaite également la bienvenue à nos analystes. Je sais que vous allez contribuer à la mémoire collective du comité et que vous ferez du bon travail. Commençons sans plus tarder.

    J'aimerais tout de même faire une brève suggestion. J'estime que nous pourrions rétablir quelques-unes des pratiques ou règles que nous avions, mais avant, nous devrions former un comité de direction pour organiser nos travaux futurs.

    Si je comprends bien, nous avons des représentants qui siègent au comité de direction. J'imagine que c'est M. Kramp ou M. Saxton; je ne sais pas. C'est M. Kramp. Il y a aussi M. Christopherson, du NPD, et Mme Faille, du Bloc québécois. Nous allons probablement avoir aussi M. Bains. Un de nos membres a dû s'absenter aujourd'hui pour assister aux funérailles de son père. Par conséquent, M. Bains et moi-même formerons le comité de direction exceptionnellement.

    Je propose de passer aux travaux qu'a prévus l'ancien comité de direction pour la semaine prochaine. Une audience est prévue mardi prochain, et la greffière m'avise que tous les témoins en ont été informés et qu'ils sont prêts à comparaître.

    Si le comité le veut bien, je propose que nous laissions le programme de mardi tel quel et que le comité de direction se réunisse mercredi pour établir le reste des travaux.

    Est-ce que cela vous convient?

    Si aucun témoin n'avait déjà été invité, on commencerait peut-être par une réunion du comité de direction...

    Le président: C'est exact.

    M. Daryl Kramp: ...bien entendu, compte tenu des travaux antérieurs du comité et du fait que les témoins ont déjà été convoqués, je pense que nous devrions d'abord terminer ce qui a été commencé. Le comité de direction pourra ensuite décider de la suite des événements.

    Madame Faille.

    L'analyste pourrait-il nous dire rapidement quels rapports ne sont pas terminés? C'est que la rédaction de certains rapports était également prévue.

    Madame Faille, je vais céder le microphone à l'analyste, qui va vous donner des détails sur le document que tout le monde a devant soi, je crois.

    Un document a déjà été préparé par notre analyste à cet effet. Je vais demander à Alex de le présenter.

    Allez-y, Alex.

    Merci, monsieur le président.

    On vient de vous distribuer le document. En résumé, pour répondre à la question de Mme Faille, vous trouverez sous la première rubrique une liste des études que le comité a déjà entreprises.

    Comme vous le voyez, nous avons tenu une séance sur l'acquisition de véhicules militaires pour service en Afghanistan. Le comité avait besoin de plus d'information et a fait une demande en ce sens auprès du ministère. L'information a été reçue et distribuée aux membres du comité. Le comité peut donc décider de reprendre l'examen de l'ébauche de rapport s'il le veut.

    En deuxième lieu, dans l'étude de l'ébauche de rapport, on a conclu qu'il fallait obtenir plus d'information sur une question en particulier. Une réunion avait donc été initialement prévue pour jeudi dernier avec le contrôleur général et la vérificatrice générale du Canada sur les états financiers ministériels vérifiés. Le comité peut planifier de nouveau la tenue de cette séance ou reprendre l'examen de l'ébauche de rapport s'il le désire.

    En ce qui a trait aux points trois, quatre et cinq, le comité a déjà tenu des audiences et, durant l'été, nous avons rédigé des ébauches de rapport aux fins d'étude par le comité.

    Pour ce qui est du sixième point, j'y travaille actuellement. Il s'agit d'un rapport sur la réunion que le comité a tenue mardi dernier concernant l'examen du Bureau du vérificateur général du Canada par une équipe internationale de pairs.

    La deuxième rubrique renferme les études projetées, issues du rapport du printemps dernier. Le comité n’a pas encore tenu d'audiences sur l'une de ces études. Une réunion est prévue mardi prochain sur la deuxième.

    La dernière rubrique, intitulée « Possibles études à venir », présente des dossiers sur lesquels le comité voudra peut-être se pencher dans le cadre de ses travaux futurs.

    Merci.

    Madame Faille.

    Le comité avait demandé des précisions sur des dates relatives à des véhicules militaires. Nous n'étions pas satisfaits des renseignements que nous avions reçus lors de la dernière session. Nous avions demandé au ministère de préciser des dates. A-t-on obtenu ces renseignements?

    On les a déjà reçus, et on les a fait parvenir à tous les membres du comité le 30 juin dernier.

    D'accord. Je voulais simplement vérifier auprès de l'analyste si les dates du processus étaient mentionnées.

    D'accord. Y a-t-il d'autres...?

    Je n'ai pas la motion sous la main, présentement. Par contre, un dossier — et je pense que les membres du comité sont au courant — touchait le transfert des employés fédéraux. La semaine prochaine, je vais déposer une motion en bonne et due forme pour demander au comité de consulter la vérificatrice générale à propos de ce dossier. Des déclarations ont été faites au cours de l'été. J'ai obtenu des renseignements au moyen de l'accès à l'information. J'aimerais soumettre ces renseignements au comité, possiblement dans le cadre d'une ou deux séances d'étude.

    Je ne fais qu'annoncer des sujets sur lesquels le comité devrait se pencher, je crois. On a beaucoup de travail, mais je suis satisfaite de l'explication fournie par l'analyste. Merci.

    Merci beaucoup.

    Le document nous est fourni simplement pour nous préparer à la réunion de mardi. Ce sont des questions que le comité a traitées par le passé. S'il y a autre chose à signaler, nous en discuterons à la réunion du comité de direction, qui devrait se tenir mercredi ou à un autre moment. Nous allons nous entendre sur la façon de procéder avec les vice-présidents et les autres membres, de façon à ce que nous soyons prêts à commencer jeudi.

    Êtes-vous d'accord? Très bien.

    Je tiens à vous remercier de...

    En fait, nous pourrions fixer une rencontre pour le comité de direction. Ce ne sera pas possible mercredi matin. Je vais consulter les membres pour déterminer un moment qui conviendrait à tout le monde, que ce soit mardi ou mercredi en après-midi, afin que nous soyons prêts pour jeudi.

    Est-ce que ça vous va si je m'en tiens à ce plan général? D'accord.

    Daryl, après nos discussions, nous devrons déterminer, d'ici à lundi peut-être, si nous allons nous réunir mardi ou mercredi après-midi.

    Ce serait bien d'avoir un horaire régulier, de sorte que...

    Absolument. De toute façon, ce n'est que pour la semaine prochaine.

    M. Daryl Kramp: Très bien.

    Le président: D'accord?

    M. Daryl Kramp: Oui.

    Le président: À ce moment-là, nous fixerons notre calendrier.

    Est-ce que cela vous convient? D'accord.

    Je vous remercie beaucoup.

    Notre prochaine réunion se tiendra mardi matin, à 11 heures, ou avant, selon l'information qui vous sera communiquée. La séance est levée.