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PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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CANADA

Comité permanent des comptes publics


NUMÉRO 007 
l
3e SESSION 
l
40e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le jeudi 1er avril 2010

[Enregistrement électronique]

(0900)

[Traduction]

    Nous allons ouvrir la séance. Il est neuf heures.
    J'aimerais souhaiter la bienvenue à toutes et à tous.
    Premièrement, je tiens à préciser qu'on a demandé la tenue d'une séance à huis clos, mais nous tiendrons d'abord nos délibérations en public pour traiter du compte rendu du comité de direction. Ce compte rendu a été distribué, et je vais simplement en faire ressortir les grandes lignes. Il est assez bref.
    Le comité de direction a recommandé au comité, concernant le chapitre 8 « L'amélioration de l'efficacité de l'aide — Agence canadienne de développement international »... Vous vous souviendrez que nous avons tenu une séance à ce sujet, mais elle a été très courte à cause de ces votes. Nous n'avons eu que 45 minutes environ. Le comité de direction recommande de tenir une heure supplémentaire d'audience sur ce chapitre pour permettre d'interroger davantage de témoins.
    La deuxième recommandation du comité de direction concerne l'examen du Bureau du vérificateur général du Canada par des pairs d'autres pays, examen qui est en cours, comme vous le savez tous, et qui devrait prendre fin en juin. Nous recommandons que le comité tienne une séance à ce sujet. Nous nous attendons à ce que les deux principaux... Il s'agit d'un exercice international. Différents pays y participent, mais les dirigeants sont originaires de l'Australie, et nous envisageons la possibilité de tenir la séance par téléconférence après le dépôt du rapport. Toutefois, puisque le rapport ne sera pas déposé en juin, il est peu probable que cette séance aura lieu avant notre congé. Il est plus vraisemblable qu'elle se tienne en septembre ou en octobre de cette année.
    De plus, vous aurez joint au compte rendu du comité de direction un programme provisoire pour les semaines à venir. Il y a d'abord les projets de rapport. À notre retour de congé, nous traitons d'un rapport de rendement, « La sélection des travailleurs étrangers en vertu du programme d'immigration » dont il a été question dans le rapport d'automne 2009 de la vérificatrice générale. Il s'agit de projets de rapport.
    Chers collègues, la semaine du 20 est consacrée entièrement au dépôt du rapport du printemps 2010 de la vérificatrice, puis le 22, nous tiendrons une séance publique pour examiner tous ces chapitres. Le 27, nous allons nous pencher sur son budget principal des dépenses, son rapport sur les plans et les priorités, ses rapports ministériels — et nous revenons aux projets de rapport.
    À la page suivante, qui nous amène au mois de mai, le 4, nous parlons de l'évaluation de l'efficacité des programmes — deux séances, un projet de rapport. Évidemment, tout cela pourrait changer, selon le déroulement des travaux. Nous allons nous pencher sur les rapports de rendement des ministères de l'Industrie et des Transports le 13, et c'est tout. Nous n'avons pas de programme provisoire pour juin.
    Monsieur le président, pouvez-vous nous dire quelles séances seraient télévisées?
    Cet aspect ne relève pas de moi. Nous pourrions présenter des demandes.
    En avez-vous présenté?
    Je fais toujours une demande, monsieur Saxton, pour celle du 22. Cette séance pourrait, selon moi, être télévisée, mais la décision revient au comité. Nous pourrions aussi faire l'examen du budget des dépenses.
    D'accord. Avez-vous d'autres questions ou commentaires sur le compte rendu ou le programme proposé?
    J'aimerais faire un commentaire. Je ne sais pas qui conçoit ces documents, et s'il s'agit d'un format standard, mais je trouve ces documents très difficiles à suivre. Je ne sais pas pourquoi ils doivent être si compliqués, alors que nous pourrions très bien présenter les choses l'une à la suite de l'autre, puis les rayer. Je suis peut-être le seul à éprouver des difficultés, mais je vois cela ailleurs.
    Si vous regardez la première page, on dit 12, 13. Puis on dit 19, 20, 26, 27. C'est difficile à lire.
    Ce sont des semaines.
    Alors pourquoi ne pas dire simplement semaine numéro 12? Pourquoi ne pas dire le 13 avril?
    C'est le 12 avril.
    C'est une simple question de logistique.
    Non, c'est important. Je regarde ces choses et...
    Monsieur le président, serait-ce possible d'indiquer l'abréviation du mois avant chaque chiffre?
(0905)
    Je dois encore noter vos commentaires et essayer de tirer les choses au clair.
    C'est simplement un commentaire.
    Non, je lui demanderais de changer cela, pour que ce soit plus facile à lire.
    Autre chose?
    D'accord, le président est prêt à accepter une motion pour l'approbation du compte rendu du comité de direction.
    Une voix: J'en fais la proposition.
    (La motion est adoptée.) [Voir le Procès-verbal]
    Le président: D'accord, le comité suspend maintenant ses travaux et se réunit à huis clos.
    [La séance se poursuit à huis clos.]
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