SDIR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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CANADA
Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international
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TÉMOIGNAGES
Le mercredi 17 mars 2010
[Enregistrement électronique]
[Français]
Mesdames et messieurs les députés membres du comité,
[Traduction]
Nous avons le quorum. Nous pouvons passer à l'élection du président.
[Français]
Je suis prête à recevoir des motions pour le poste de président.
[Traduction]
Monsieur Silva.
Il est proposé par M. Silva que M. Reid soit élu président du comité.
[Français]
Y a-t-il d'autres motions?
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
Mme Michelle Tittley: Je déclare la motion adoptée et M. Reid dûment élu président du comité.
[Traduction]
Avant d'inviter M. Reid à occuper le fauteuil, nous allons passer à l'élection des vice-présidents.
Je suis prête à recevoir des motions pour le poste de premier vice-président.
Monsieur Sweet.
Il est proposé par M. Sweet que M. Silva soit élu premier vice-président du comité.
[Français]
Y a-t-il d'autres motions?
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
[Traduction]
(La motion est adoptée.)
Mme Michelle Tittley: Je déclare la motion adoptée et M. Silva dûment élu premier vice-président du comité.
Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le poste de deuxième vice-président.
Monsieur Silva.
[Français]
Il est proposé par M. Silva que M. Dorion soit élu deuxième vice-président du comité.
Y a-t-il d'autres motions?
[Traduction]
(La motion est adoptée.)
Mme Michelle Tittley: Je déclare la motion adoptée et M. Dorion dûment élu deuxième vice-président du comité.
J'invite maintenant M. Reid à occuper le fauteuil.
[Français]
Bonjour et bienvenue à une autre session et à cette séance de notre sous-comité.
[Traduction]
Je vais commencer par un bref énoncé qu'on m'a remis. Il porte sur notre Règlement. Je vous le lis.
Voilà. Le mercredi 3 mars 2010, la Chambre des communes a adopté l'ordre suivant:
Que, pour tous les comités permanents, les motions de régie interne en vigueur au moment de la prorogation de la session précédente soient réputées avoir été adoptées durant la session en cours, pourvu que les comités soient autorisés à modifier ou à révoquer les motions qu'ils jugent appropriées.
Étant donné que vous siégez tous à des comités, vous avez déjà pris connaissance de cela. Je poursuis. Cette motion ne s'applique pas aux sous-comités comme le nôtre. Cependant, au cours de notre séance d'organisation de la deuxième session de la 40e législature, le sous-comité avait choisi d'adopter de nouveau les motions de régie interne qui s'appliquaient au cours de la session précédente.
Si nous le voulons, nous pouvons les adopter de nouveau pour notre sous-comité. La greffière a distribué des copies des motions de régie interne que nous avions au cours de la session précédente. Si quelqu'un souhaite les adopter de nouveau ou veut quelque chose de différent, qu'il le dise maintenant.
Monsieur Silva, s'il vous plaît.
Voilà qui est fait.
Maintenant, si nous voulons poursuivre les travaux, je suggère que nous siégions à huis clos. Êtes-vous d'accord?
Une voix: Nous siégeons à huis clos.
Le président: Non, c'est une séance publique.
Une voix: Oh, d'accord.
Le président: J'ai dû me renseigner aussi.
Une voix: Poursuivons à huis clos.
Le président: D'accord, parfait.
[La séance se poursuit à huis clos.]
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