INDU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie
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TÉMOIGNAGES
Le lundi 28 octobre 2013
[Enregistrement électronique]
[Traduction]
Honorables membres du Comité,
[Français]
je constate qu'il y a quorum.
[Traduction]
Nous pouvons procéder à l'élection à la présidence. Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel. Je suis maintenant prêt à recevoir les motions pour l'élection à la présidence.
Madame Charlton, vous avez la parole.
Je propose la candidature de M. David Sweet à la présidence de notre comité; c'est la filière Hamilton qui sévit.
Des voix: Oh, oh!
Il est proposé par Mme Charlton que M. David Sweet soit élu président du comité. Y a-t-il d'autres motions?
Le comité a entendu les termes de la motion. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. David Sweet dûment élu président du comité.
Des voix: Bravo!
Pouvons-nous publier un communiqué de presse, David? C'est la première fois que je fais adopter une motion en comité.
Des voix: Oh, oh!
Je crois que nous devrions maintenant procéder à l'élection des vice-présidents.
Des voix: D'accord.
Le greffier: Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle. Je suis maintenant prêt à recevoir les motions pour le poste de premier vice-président.
Monsieur Lake, vous avez la parole.
Il est proposé par M. Lake que Mme Chris Charlton soit élue première vice-présidente du comité.
Y a-t-il d'autres motions?
Le comité a entendu les termes de la motion. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
Le greffier: Je déclare la motion adoptée et Mme Chris Charlton dûment élue première vice-présidente du comité.
Des voix: Bravo!
Le greffier: Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle. Je suis maintenant prêt à recevoir les motions pour le poste de deuxième vice-président.
Madame Quach, vous avez la parole.
[Français]
Il a été proposé par Mme Quach que Mme Judy Sgro soit élue seconde vice-présidente du comité.
[Traduction]
Le comité a entendu les termes de la motion. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
Le greffier: Je déclare la motion adoptée et l'honorable Judy Sgro dûment élue deuxième vice-présidente du comité.
Des voix: Bravo!
Le greffier: J'invite maintenant le président à prendre le fauteuil.
Mesdames et messieurs, merci pour cette incroyable unanimité. J'espère que cela donnera le ton à nos activités ultérieures.
Madame Charlton, je vous en prie.
Merci beaucoup, monsieur le président.
Je tiens à commencer la réunion en vous disant à quel point je suis heureuse d'enfin pouvoir faire partie du comité. Comme vous le savez, je suis nouvelle au sein de ce groupe et je me fais une joie à l'idée de travailler avec vous tous.
Je souhaite notamment vous féliciter, vous, monsieur le président, pour avoir été élu à la tête du comité.
Je sais que nous aurons à traiter d'un certain nombre d'autres motions aujourd'hui. Je veux simplement vous avertir verbalement avant de commencer que j'en présenterai aussi une stipulant que nous devrions recourir au huis clos que dans certaines conditions très restreintes. Comme nous n'avons pas eu la chance encore de présenter ces motions faute de président, je vous annonce que c'est ce que je vais faire dès maintenant. Je ne sais pas si vous voulez que je vous lise la motion aux fins du compte-rendu, mais la voici:
Que le comité ne puisse siéger à huis clos que pour discuter des sujets suivants:
a) la rémunération et les autres avantages offerts au personnel;
b) les contrats et les négociations contractuelles;
c) les relations du travail et le personnel;
d) les projets de rapports;
e) les séances d'information sur la sécurité nationale.
Que tous les votes ayant lieu à huis clos soient consignés dans le Procès-verbal, y compris le vote individuel de chacun des membres lorsqu’un vote par appel nominal est demandé.
Merci.
Merci, madame Charlton.
Vous informerez le comité à cet égard, et votre présentation se fera dans 48 heures. Vous avez le loisir de faire cela, de toute évidence...
Je serais tout à fait disposée à la présenter aujourd'hui dans le cadre des motions de routine, si cela peut s'avérer utile pour tous les membres du comité.
Je dirais que la façon habituelle de traiter des affaires du comité est de le faire à huis clos. C'est ainsi que nous avons procédé au cours des huit années que j'ai passées au sein de ce comité. Il a été démontré que c'était la façon la plus efficace de fonctionner, alors je propose que la réunion se poursuive à huis clos.
Je laisse cela entre vos mains expertes, monsieur le greffier.
(La motion est adoptée par 6 voix contre 5.)
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