Passer au contenu
;

CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 40
mardi 25 octobre 2016, 11 h 10 à 13 heures
Présidence
L'hon. Mark Eyking, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Gauthier, analyste
• Simon Richards, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

Randy Hoback propose, — Que le Comité tienne immédiatement une réunion sur l’Accord économique et commercial global pour avoir les dernières informations de la ministre du Commerce international et des fonctionnaires concernés sur la rupture des discussions entre le Canada et l’Union européenne.

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal :

POUR : Randy Hoback, Gerry Ritz, Karine Trudel, Dave Van Kesteren — 4;

CONTRE : Sukh Dhaliwal, Peter Fonseca, Linda Lapointe, Karen Ludwig, Kyle Peterson — 5.

À titre personnel
• Jeronim Capaldo, chercheur universitaire, Global Development and Environment Institute, Tufts University
• Alex Izurieta, économiste principal, Nations Unies
Barley Council of Canada
• Philip de Kemp, directeur exécutif
Association canadienne des fournisseurs de chemins de fer
• Jerry Giroux, président, Comité du commerce international
• Sylvia Newell, directrice générale
Médecins canadiens pour le régime public
• Chetan Mehta, membre
Conseil des viandes du Canada
• Ron Davidson, directeur, Commerce international et relations gouvernementales
• Arnold Drung, membre du conseil d'administration
Association canadienne des constructeurs de véhicules
• Mark Nantais, président
Haut-commissariat pour la Nouvelle-Zélande
• S.E. M. Daniel John Mellsop, haut-commissaire de la Nouvelle-Zélande au Canada
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité reprend sa consultation publique sur l'accord du Partenariat transpacifique (PTP).

Alex Izurieta, par vidéoconférence de Genève (Suisse), Chetan Mehta, par vidéoconférence de Toronto (Ontario), Philip de Kemp, Jerry Giroux, Mark Nantais et Arnold Drung font des déclarations et, avec Jeronim Capaldo, par vidéoconférence de Genève (Suisse), répondent aux questions.

À 12 h 23, la séance est suspendue.

À 12 h 28, la séance reprend.

S.E.M. Daniel John Mellsop fait une déclaration et répond aux questions.

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault