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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 76
mercredi 20 septembre 2017, 15 h 32 à 18 h 19
Télévisée
Présidence
L'hon. Mark Eyking, président (Libéral)

Chambre des communes
• Karine Parenteau, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Simon Richards, analyste
• Pascal Tremblay, analyste
Conseil des Canadiens
• Sujata Dey, responsable de la campagne sur le commerce international, national
Rogers Communications inc.
• Pam Dinsmore, vice-présidente, Câble réglementaire, Affaires juridiques et réglementaires
Producteurs de poulet du Canada
• Mike Dungate, directeur exécutif
• Yves Ruel, directeur du commerce et des politiques
Fertilisants Canada
• Clyde Graham, vice-président principal
Alberta Barley
• Jason Lenz, président
BCE inc.
• Robert Malcolmson, premier vice-président, Affaires réglementaires
Fédération canadienne de l'entreprise indépendante
• Corinne Pohlmann, vice-présidente principale, Affaires nationales et partenariats
Institut pour l'IntelliProspérité
• David Runnalls, agrégé supérieur
Institut international du développement durable
• Scott Vaughan, président-directeur général
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 16 février 2017, le Comité reprend son étude des priorités des intervenants canadiens ayant un intérêt dans le commerce bilatéral ou trilatéral en Amérique du Nord, entre le Canada, les États-Unis et le Mexique.

Pam Dinsmore, Rob Malcolmson et Jason Lenz font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 21, la séance est suspendue.

À 16 h 24, la séance reprend.

Sujata Dey, par vidéoconférence de Montréal (Québec), Corinne Pohlmann et Scott Vaughan font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 3, la séance est suspendue.

À 17 h 9, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 106(2) du Règlement, la greffière du Comité procède à l'élection d'un vice-président.

Il est convenu, — Que Dean Allison soit élu premier vice-président du Comité.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur les priorités des intervenants canadiens ayant un intérêt dans le commerce bilatéral ou trilatéral en Amérique du Nord, entre le Canada, les États-Unis et le Mexique, le budget supplémentaire proposé de 1 470 $, pour le voyage du Comité à Seattle (Washington), Sacramento (San Francisco) et Denver (Colorado) en avril 2017, soit adopté.

Il est convenu, — Que, relativement à son étude sur les priorités des intervenants canadiens ayant un intérêt dans le commerce bilatéral ou trilatéral en Amérique du Nord, entre le Canada, les États-Unis et le Mexique, la greffière du Comité prenne les dispositions nécessaires à l’achat de cadeaux appropriés et à l'organisation de repas et de réceptions, pendant le voyage du Comité à Mexico (Mexique), Columbus (Ohio) et Milwaukee (Wisconsin).

À 17 h 29, la séance est suspendue.

À 17 h 34, la séance reprend en public.

Conseil des Canadiens
• Sujata Dey, responsable de la campagne sur le commerce international, national
Rogers Communications inc.
• Pam Dinsmore, vice-présidente, Câble réglementaire, Affaires juridiques et réglementaires
Producteurs de poulet du Canada
• Mike Dungate, directeur exécutif
• Yves Ruel, directeur du commerce et des politiques
Fertilisants Canada
• Clyde Graham, vice-président principal
Alberta Barley
• Jason Lenz, président
BCE inc.
• Robert Malcolmson, premier vice-président, Affaires réglementaires
Fédération canadienne de l'entreprise indépendante
• Corinne Pohlmann, vice-présidente principale, Affaires nationales et partenariats
Institut pour l'IntelliProspérité
• David Runnalls, agrégé supérieur
Institut international du développement durable
• Scott Vaughan, président-directeur général
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 16 février 2017, le Comité reprend son étude des priorités des intervenants canadiens ayant un intérêt dans le commerce bilatéral ou trilatéral en Amérique du Nord, entre le Canada, les États-Unis et le Mexique.

Clyde Graham, David Runnalls et Mike Dungate font des déclarations et répondent aux questions.

À 18 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Lafrance