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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 55
jeudi 9 février 2017, 15 h 17 à 17 h 11
Présidence
L'hon. Mark Eyking, président (Libéral)

• Earl Dreeshen remplace Randy Hoback (Conservateur)
• Yasmin Ratansi remplace Sukh Dhaliwal (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Gauthier, analyste
• Simon Richards, analyste
Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement
• Michael Danagher, directeur général, Opérations commerciales régionales et relations intergouvernementales
• Elise Racicot, directrice adjointe et gestionnaire de programme, Réseau régional et relations intergouvernementales
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 février 2017, le Comité entreprend sa séance d’information sur le programme CanExport et d’autres mesures mises en place pour renseigner et soutenir les petites et moyennes entreprises canadiennes qui veulent profiter des ententes commerciales.

Michael Danagher fait une déclaration et, avec Elise Racicot, répond aux questions.

À 16 h 13, la séance est suspendue.

À 16 h 18, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité reprend sa consultation publique sur l'accord du Partenariat transpacifique (PTP).

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 17 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault