CIIT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Derek Nighbor, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique), David Bruer et Susan Murray font des déclarations et répondent aux questions.
À 11 h 46, la séance est suspendue.
À 11 h 50, la séance reprend.
S.E. M. Kenjiro Monji fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 16, la séance est suspendue.
À 12 h 20, la séance reprend.
S.E. M. Tony William Negus fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 44, la séance est suspendue.
À 12 h 48, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que le Comité permette la réception de mémoires en retard dans le cadre de la consultation publique sur l'accord du Partenariat transpacifique (PTP) au-delà du lundi 31 octobre 2016, jusqu'au vendredi 27 janvier 2017.
Il est convenu, — Que, en ce qui concerne la motion de régie interne adoptée par le Comité le jeudi 4 février 2016 concernant les avis de motion, il est entendu que l'avis de 48 heures soit calculé de la même façon qu'à la Chambre et que les motions soient soumises au greffier au plus tard à 16 heures.
À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,