Passer au contenu

CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 113
jeudi 31 mai 2018, 12 h 4 à 13 h 58
Télévisée
Présidence
Robert Oliphant, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Julie Béchard, analyste
• Madalina Chesoi, analyste par intérim
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Commission de l'immigration, renvoyé au Comité le lundi 16 avril 2018.

• L'hon. Ahmed Hussen, ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Mike MacDonald, sous-ministre adjoint délégué, Politiques stratégiques et de programmes
• Paul MacKinnon, sous-ministre adjoint, Politiques stratégiques et de programmes
• Christopher Meyers, dirigeant principal des finances intérimaires
• Marta Morgan, sous-ministre
• Bruce Scoffield, directeur général, Direction générale de l'orientation du programme d'immigration
Commission de l'immigration et du statut de réfugié
• Thomas Vulpe, vice-président adjoint, Section de la protection des réfugiés
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 10 mai 2018, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Commissison de l'immigration et du statut de réfugié.

Le ministre fait une déclaration et, avec Paul MacKinnon et Marta Morgan, répond aux questions.

À 12 h 29, Michelle Rempel assume la présidence.

À 12 h 35, Robert Oliphant assume la présidence.

À 13 h 3, la séance est suspendue.

À 13 h 6, la séance reprend.

Marta Morgan, Christopher Meyers, Thomas Vulpe, Mike MacDonald et Bruce Scoffield répondent aux questions.

Le crédit 1 sous la rubrique Commission de l'immigration et du statut de réfugié est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, avec dissidence, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 inscrit sous la rubrique Commission de l'immigration et du statut de réfugié, moins les montants attribués dans le Budget provisoire des dépenses.

À 13 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Evelyn Lukyniuk