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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 19
jeudi 9 juin 2016, 11 h 3 à 12 h 54
Télévisée
Présidence
Borys Wrzesnewskyj, président (Libéral)

• Bev Shipley remplace David Tilson (Conservateur)
• Dan Vandal remplace Salma Zahid (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Julie Béchard, analyste
• Sandra Elgersma, analyste
• L'hon. John McCallum, C.P., député, ministre de l'Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Dawn Edlund, sous-ministre adjointe déléguée, Opérations
• David Manicom, sous-ministre adjoint délégué, Politiques stratégiques et de programmes
• Tony Matson, sous-ministre adjoint et administrateur principal des finances
• Catrina Tapley, sous-ministre adjointe, Politiques stratégiques et de programmes
• Richard Wex, sous-ministre délégué
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 12 avril 2016, le Comité entreprend son étude du plan des niveaux d'immigration du Canada pour 2016.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 12 h 30, Jenny Kwan assume la présidence.

À 12 h 34, Borys Wrzesnewskyj assume la présidence.

• L'hon. John McCallum, C.P., député, ministre de l'Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Dawn Edlund, sous-ministre adjointe déléguée, Opérations
• David Manicom, sous-ministre adjoint délégué, Politiques stratégiques et de programmes
• Tony Matson, sous-ministre adjoint et administrateur principal des finances
• Catrina Tapley, sous-ministre adjointe, Politiques stratégiques et de programmes
• Richard Wex, sous-ministre délégué
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2016-2017 : crédits 1a et 10a sous la rubrique Citoyenneté et Immigration, renvoyés au Comité le mardi 10 mai 2016.

Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique Citoyenneté et Immigration

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 12 h 50, la séance est suspendue.

À 12 h 52, la séance reprend.

Le crédit 1a sous la rubrique Citoyenneté et Immigration est adopté.

Le président met en délibération le crédit 10a sous la rubrique Citoyenneté et Immigration

Le crédit 10a sous la rubrique Citoyenneté et Immigration est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1a et 10a inscrits sous la rubrique Citoyenneté et Immigration.

À 12 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Erica Pereira