HRPD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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STANDING COMMITTEE ON HUMAN RESOURCES DEVELOPMENT AND THE STATUS OF PERSONS WITH DISABILITIES
COMITÉ PERMANENT DU DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES ET DE LA CONDITION DES PERSONNES HANDICAPÉES
TÉMOIGNAGES
[Enregistrement électronique]
Le mercredi 7 octobre 1998
• 1536
[Français]
La greffière du comité: Nous pouvons maintenant commencer la séance.
[Traduction]
Conformément au paragraphe 106(1) du Règlement, le choix d'un président est le premier point à l'ordre du jour. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
[Français]
Monsieur Coderre.
M. Denis Coderre (Bourassa, Lib.): Je propose que Mme Albina Guarnieri soit élue présidente du comité.
La greffière: M. Denis Coderre propose que Mme Albina Guarnieri assume la présidence de ce comité.
[Traduction]
(La motion est adoptée)
Le greffier: Je déclare Mme Guarnieri dûment élue présidente de ce comité et je l'invite à occuper le fauteuil.
Des voix: Bravo.
La présidente (Mme Albina Guarnieri (Mississauga-Est, Lib.)): En tout premier lieu, j'allais vous distribuer un discours de 100 pages pour vous remercier, mais je crois que je vais renoncer à cet honneur.
J'aimerais vous remercier tous de me faire confiance. J'espère qu'à la fin de la session l'excès de confiance que vous me manifesterez se comparera au surplus de la caisse de l'assurance-emploi. Toutefois, s'il y a quelque chose que nous n'avons pas à l'excès, c'est de la patience. Vous constaterez que je n'aime pas éterniser les discours et les séances d'information. J'espère que nous nous attacherons aux questions clés qui importent aux Canadiens.
[Français]
On constate l'excellence des membres du comité qui se retrouvent à cette table. Nous saurons sûrement travailler très fort et faire preuve d'esprit d'équipe. J'ai hâte que nous commencions notre travail.
[Traduction]
Sans plus tarder, je vous remercie tous et je vous invite à poursuivre l'ordre du jour.
Notre première tâche consiste à élire des vice-présidents. Nous en élisons deux, un parmi les députés de l'opposition et un autre parmi ceux du parti ministériel. Nous commencerons par le représentant de l'opposition. Quelqu'un veut-il présenter une motion?
Mme Diane Ablonczy (Calgary—Nose Hill, Réf.): Madame la présidente, je propose que Dale Johnston soit élu vice-président du comité.
(La motion est adoptée)
La présidente: À l'unanimité. Dale Johnston est élu vice- président.
Félicitations. Je suis impatiente de travailler avec vous.
M. Dale Johnston (Wetaskiwin, Réf.): La lutte a été serrée.
La présidente: Ces choses sont toujours très pénibles.
Nous passons maintenant à l'élection d'un vice-président du parti ministériel. Quelqu'un veut-il présenter une motion?
Mme Brenda Chamberlain (Guelph—Wellington, Lib.): J'aimerais proposer Bryon Wilfert. C'est vraiment un excellent membre de ce comité. Je serais honoré de proposer son nom.
(La motion est adoptée)
La présidente: Tous les membres sont-ils d'accord?
Une voix: Oui.
• 1540
La présidente: Félicitations.
Le prochain point...
Le greffier: Il n'y a plus rien à l'ordre du jour.
La présidente: Nous n'allons pas nous occuper des motions et des formalités?
Le greffier: Non, cela a été fait.
Mme Diane Ablonczy: Madame la présidente, si vous le permettez, j'ai ici une motion de régie interne que j'aimerais soumettre à l'attention du comité. J'en ai une copie ici pour le greffier.
En voici le libellé:
-
Que le comité convienne, lorsqu'un projet de loi d'initiative
parlementaire
—il faudrait probablement dire «ou motion»—
-
est renvoyé au comité, d'inscrire le projet de loi à son ordre du
jour le plus tôt possible afin d'inviter le député à expliquer le
projet de loi au comité et de permettre au comité d'élaborer son
plan de travail.
À mon avis cela faciliterait le traitement des projets de loi d'initiative parlementaire, si le comité estime que c'est approprié.
La présidente: Les membres du comité sont-ils d'accord? Voulez-vous en discuter?
M. Maurice Vellacott (Wanuskewin, Réf.): Peut-être devrions-nous insérer officiellement cet élément, la question d'une motion—même si celle-ci ne provient pas toujours du comité.
La présidente: Ne proposez-vous pas une motion?
M. Maurice Vellacott: Non, mais un projet de loi d'initiative parlementaire ou une motion est renvoyé au comité. Toutes les motions ne seraient pas nécessairement renvoyées, mais c'est le cas pour certaines d'entre elles.
La présidente: Votre remarque est pertinente.
Les membres du comité sont-ils d'accord pour accepter cette motion ou pour en reporter l'étude à la prochaine réunion?
Mme Bonnie Brown (Oakville, Lib.): J'invoque le Règlement, madame la présidente, car je ne suis pas sûre qu'une motion peut être présentée sur-le-champ.
La présidente: Seulement si le comité est d'accord. Si les membres refusent, nous en reporterons l'adoption.
Mme Bonnie Brown: Autrement, c'est un avis de motion.
La présidente: Oui. Tout à fait.
Une voix: À la prochaine réunion.
La présidente: D'accord. Nous ferons traduire la motion et la distribuerons aux membres.
Nous sommes prêts à travailler. Je vous remercie tous. Il semble que tous les ordres et motions de régie interne ont été adoptés.
[Français]
M. Paul Crête (Kamouraska—Rivière-du-Loup—Témiscouata—Les Basques, BQ): Est-ce qu'on prévoit tenir une réunion du comité de direction sous peu?
[Traduction]
La présidente: Le comité de direction. Peut-être devrions-nous faire cela maintenant.
[Français]
M. Paul Crête: Si nous en connaissions les coordonnées, nous pourrions les inscrire à notre agenda.
La présidente: Oui, je suis d'accord.
[Traduction]
Les membres du comité sont-ils prêts à nommer les membres du comité de direction? Je suis prête à mettre sur pied un comité de direction. Il nous faut un membre de chaque parti de l'opposition—un vice-président, un secrétaire parlementaire. Le comité est déjà constitué. Nous nous rencontrerons et nous vous reviendrons avec un ordre du jour pour le comité.
M. Paul Crête: D'accord.
[Français]
Je cherchais seulement à savoir si on pouvait dès maintenant déterminer quand le comité de direction se rencontrera.
La présidente: Quelle date aimeriez-vous proposer?
M. Paul Crête: Dès notre retour.
La présidente: Oui.
M. Paul Crête: Peut-être le mardi, une heure avant que le comité régulier se réunisse.
La présidente: Oui, c'est parfait.
La greffière: Notre comité se rencontre habituellement à 11 heures. Il faudrait toutefois s'assurer que la salle est disponible.
[Traduction]
Donc il faudra presque que ce soit à 11 heures, parce que quelqu'un d'autre devrait...
[Français]
La présidente: Peut-être pourrions-nous reporter la rencontre de mardi à mercredi?
M. Paul Crête: Oui.
La présidente: Avant de lever la séance, sommes-nous d'accord pour étudier la possibilité de nous rencontrer le mardi ou le mercredi? Beaucoup de députés siègent à deux comités.
M. Paul Crête: Oui.
La présidente: Oui, on est d'accord. Merci.
(La séance est levée)