RNNR Réunion de comité

     Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum.

    Nous pouvons maintenant passer à l'élection du président. Je suis prête à recevoir les motions à cet effet.

    Monsieur Hiebert.

    Je propose que Léon Benoît soit élu.

    M. Hiebert a proposé que le président occupe le fauteuil.

    Y'a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d’adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Léon Benoît dûment élu président du comité.

    Avant d'inviter M. Benoît à occuper le fauteuil, nous passerons maintenant à l'élection des vice-présidents.

    Je propose M. Tonks.

    Puis-je d'abord faire le script?

    Je suis maintenant disposée à recevoir les motions pour l'élection du premier vice-président. En vertu du paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être membre de l'opposition officielle.

    M. Anderson a proposé que M. Alan Tonks soit élu vice-président du comité.

    Y'a-t-il d'autres propositions ou motions à cet égard?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Alan Tonks dûment élu vice-président du comité.

    Je suis maintenant disposée à recevoir les motions pour l'élection du deuxième vice-président. En vertu du paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit également être membre de l'opposition.

    Madame Brunelle.

    Je propose la candidature de M. Nathan Cullen.

    Mme Brunelle a proposé que Nathan Cullen soit élu deuxième vice-président du comité.

    Y'a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Nathan Cullen dûment élu vice-président du comité.

    J'invite maintenant M. Benoît à occuper le fauteuil.

    Y'a-t-il d'autres questions que le comité aimerait soulever aujourd'hui? Il n'y a rien d'autre à l'ordre du jour.

    Monsieur Regan.

    Monsieur le président, je propose qu'on mette sur pied un sous-comité du programme et de la procédure qui sera formé d'un membre de chaque parti, et que le président du comité préside d'office les réunions du sous-comité. J'ai ici une motion en anglais et en français.

    Oui, cela s'impose. La réunion actuelle a pour objet l'élection du président et des vice-présidents, mais également l'adoption des règles de fonctionnement du comité. Cela s'impose. Nous en avons déjà discuté à plusieurs occasions, mais je me réjouis à la perspective de savoir ce qu'en pensent les membres du comité.

    Je vois M. Trost et M. Cullen. Premièrement, monsieur Regan, aimeriez-vous parler de votre motion?

    Merci, monsieur le président.

    Nous avons déjà eu des discussions sur les sujets que le comité devrait aborder, ce qu'il devrait faire et les études qu'il devrait entreprendre. Honnêtement, je m'attends à ce que cela continue ici au comité plénier; par contre, il me semble qu'un comité directeur pourrait jouer un rôle positif pour décider des témoins qui devront comparaître pendant les séances du comité. Cette question me préoccupe dernièrement. Je crois qu'il serait utile qu'un comité joue ce rôle.

    Nous avons entendu M. Regan.

    Je donne maintenant la parole à M. Trost. Je la donnerai ensuite à M. Cullen, puis à Mme Brunelle.

    Je sais que l'expérience varie d'un député à l'autre. Depuis un peu plus de cinq ans — trois élections —, je siège à des comités de la Chambre des communes, surtout ceux des ressources naturelles, de l'industrie et de l'immigration. Dans tous les comités auxquels j'ai siégé pendant une longue période, nous n'avons jamais eu de sous-comité pour quoi que ce soit, et j'ai toujours pensé qu'ils fonctionnaient plutôt bien. Il est important de connaître les vues de chaque membre. Même si la hiérarchie du parti aime croire que tous les membres d'un parti pensent de la même façon, nous sommes tous différents en quelque sorte.

    Notre comité a toujours été plutôt discret et collégial. Je pense à quelques exceptions au cours des quatre ou cinq dernières années, mais en général, c'est un comité plutôt discret et collégial. Je ne voudrais pas que nous nous retrouvions dans une situation où nous avons un groupe interne et un groupe externe.

    Notre façon de faire a plutôt bien fonctionné, alors je ne vois pas pourquoi nous devrions la changer. Si des préoccupations sont soulevées, il y a d'autres façons de les régler de façon informelle parce que je crois qu'en général, nous avons tous essayé de collaborer.

    Monsieur Cullen.

    Merci, monsieur le président.

    Si je compte appuyer la motion de Geoff à ce sujet, c'est en raison d'une préoccupation dont je vous ai fait part, monsieur le président, au cours de la dernière session. Ce n'est pas que je ne suis pas d'accord avec le commentaire de M. Trost au sujet de la collégialité et de l'absence de formalité; je crois qu'en général, le comité fonctionne bien.

    Je crois que le sous-comité pourrait nous seconder dans un rôle. À l'heure actuelle, et je crois que cela devrait continuer, le comité donne le ton général, la direction et l'orientation de l'étude. Je crois que nous pouvons le faire en général et trouver un équilibre entre nos tâches et intérêts divers. Mais la question qui m'intéresse est la discussion au sujet des témoins appelés à comparaître.

    Notre système actuel consiste simplement à déposer tous les noms dans un chapeau, et la greffière les passe en revue et les équilibre. Je me suis dit préoccupé des communications parce qu'il semble parfois que les groupes d'experts ou le format que nous avons ne sont pas équilibrés. Je ne fais le procès de personne, mais une fois que nous avons énoncé l'étude que nous voulons mener — nous voulons consacrer trois semaines à un sujet ou deux semaines à un autre —, nous devrions ensuite nous assurer que les intérêts mutuels de tout le monde sont pris en compte lorsqu'il est question du groupe d'experts, car en tant que membres, nous savons tous que cela est essentiel.

    Le groupe d'experts peut nous aider considérablement à nous orienter. Certaines des questions qui seront bientôt soulevées sont plutôt délicates. Il est possible que nous ayons à traiter de questions d'écoénergie ou d'énergie nucléaire. Certains de ces sujets sont très vastes et susceptibles d'être plutôt litigieux. Un sous-comité peut jouer un rôle très précis et officiel de cette façon-là. Le comité donne bien le ton et l'orientation de l'étude, mais c'est la deuxième partie qui pose problème.

    Comme vous le savez, monsieur le président, nous avons jonglé avec cette question. Nous avons soulevé des préoccupations et tenté de les apaiser, mais n'y sommes pas vraiment arrivés au cours de la dernière session.

    M. Anderson invoque le Règlement.

    J'aimerais que nous fassions une pause pour obtenir une copie de la motion. Je n'ai aucune documentation. Je n'ai discuté de la question avec personne, cela nous préoccupe et pourrait allonger considérablement la réunion. La décision vous revient, mais je n'ai même pas de copie de la motion.

    Nous devrions tous avoir une copie de la motion avant de tenir une discussion et de passer aux voix, si quelqu'un croit que c'est nécessaire.

    Je vais suspendre la réunion pendant quelques minutes pour que nous puissions obtenir des copies de la motion et nous préparer à en discuter plus longuement. Je suspens la séance pendant cinq minutes. Nous reviendrons ensuite discuter de cette motion.

    Chers collègues, j'ai commis une erreur de procédure et nous allons devoir faire marche arrière pour la corriger.

    Nous n'aurions pas dû élire de vice-présidents aujourd'hui. On le fait habituellement au début d'une session. Bien entendu, la session débute lorsqu'un discours du Trône est prononcé. Au fil des ans, nous avons procédé de la même façon si souvent qu'au cours de mes 16 années à la Chambre, nous avons toujours commencé une nouvelle session à la rentrée d'automne, si je ne m'abuse.

    En réalité, notre seule tâche aujourd'hui aurait dû être d'élire un président. Certains comités élisent aussi des vice-présidents. Nous l'avons fait et nous ne pouvons pas revenir en arrière, mais les affaires courantes qui régissent le comité — je n'ai pas le bon terme, mais les règles, la procédure habituelle, qui gouvernent le comité — ont été établies au début de la session. En fait, nous ne devrions pas revenir là-dessus à moins que le comité décide de le faire à une autre occasion. Si nous soulevons d'autres points aujourd'hui, nous aurons besoin du consentement unanime pour ce faire, y compris pour la motion qui a été présentée.

    Avant que nous débattions de cette motion, je dois demander au comité s'il consent à l'unanimité à ce qu'on aborde cette question, qui ne figurait pas à l'ordre du jour et qui n'aurait pas dû être présentée au comité.

    Monsieur Regan, pourriez-vous demander le consentement unanime de traiter votre motion? C'est la bonne façon de faire.

    Bien sûr, je vais le demander. Ça aussi, ça devrait être amusant.

    Nous avons donc eu une demande de consentement unanime pour traiter cette motion. Avons-nous le consentement unanime?

    Une voix: Non.

    Le président: Nous ne l'avons pas.

    A-t-on d'autres points à présenter au comité avant que je lève la séance?

    Monsieur Regan.

    Il reste la question de déterminer les sujets que nous aimerions aborder et auxquels nous aimerions que le comité travaille cet automne, et si le comité consent à l'unanimité à tenir cette discussion.

    Le comité consent-il à l'unanimité à déterminer aujourd'hui les travaux futurs du comité?

    Non.

    Nous n'avons pas le consentement unanime. Nous nous réunirons à nouveau mercredi. Je présume que cette journée-là, les points présentés au comité seront les travaux futurs. Nous recevrons un avis à cet égard.

    La séance est levée.