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PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre (PROC)
42e législature, 1re Session
Réunion 104
mercredi 23 mai 2018, 19 h 16 à 19 h 43
Présidence
L'hon. Larry Bagnell, président (Libéral)

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• L’hon. Erin O'Toole remplace John Nater (Conservateur)
• Romeo Saganash remplace David Christopherson (NPD)
Bibliothèque du Parlement
• Andre Barnes, analyste
• Michaela Keenan-Pelletier, analyste
Utilisation des langues autochtones dans les délibérations de la Chambre des communes
Legislative Assembly of the Northern Territory
• Michael Tatham, greffier de l'Assemblée législative
Conformément à l'article 108(3)a)(iii) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 2 novembre 2017, le Comité reprend son étude de l'utilisation des langues autochtones dans les délibérations de la Chambre des communes.

Michael Tatham, par vidéoconférence de Darwin (Australie), fait une déclaration et répond aux questions.

À 19 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Lauzon