SECU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Le président met en délibération l'article 1.
Le ministre fait une déclaration et, avec Randall Koops, Paula Clarke et Surint. Paul Brown, répond aux questions.
Pierre Paul-Hus donne avis de la motion suivante :
Que Greta Bossenmaier, qui vient d’être nommée conseillère à la sécurité nationale auprès du premier ministre, soit invitée à comparaître devant le Comité dès que possible.
Blaine Calkins propose, — Que le Comité visite un stand de tir avant de procéder à l’étude article par article du projet de loi C-71.
Sven Spengemann propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.
La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 4.
L’interrogation du ministre, Randall Koops, Paula Clarke et Surint. Paul Brown se poursuit.
À 12 h 4, la séance est suspendue.
À 12 h 9, la séance reprend.
Randall Koops, Paula Clarke, Rob O'Reilly et Renée Gobeil répondent aux questions.
À 12 h 54, la séance est suspendue.
À 12 h 57, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que le 12e rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :
Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 7 mai 2018 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que dans le cadre de son examen du projet de loi C-71, Loi modifiant certaines lois et un règlement relatifs aux armes à feu :
a. Le Comité reçoive des témoignages aux réunions du mardi 22 mai 2018, du jeudi 24 mai 2018, du mardi 29 mai 2018 et du jeudi 31 mai 2018;
b. La liste des témoins proposés soit adoptée;
c. La date limite pour la soumission de mémoires soit la fin de la journée du vendredi 25 mai 2018;
d. La date limite pour la soumission des amendements proposés soit la fin de la journée du vendredi 1er juin 2018; et
e. L’examen article par article du projet de loi commence le mardi 5 juin 2018.
2. Qu’il soit donné instruction aux analystes de commencer la rédaction d’un projet de rapport en lien avec l’étude du Comité des spectromètres de mobilité ionique.
À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,