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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 37
vendredi 21 octobre 2016, 14 h 3 à 16 h 12
Présidence
Robert Oliphant, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Tanya Dupuis, analyste
Centre for the Study of Security and Development
• Brian Bow, directeur, Dalhousie University
• Andrea Lane, directrice adjointe, Dalhousie University
Centre for Law and Democracy
• Michael Karanicolas, conseiller juridique principal
À titre personnel
• David Fraser, associé, McInnes Cooper
• Christina Szurlej, directrice, Centre des droits de la personne de l'Atlantique, St.Thomas University
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 14 juin 2016, le Comité reprend son étude du cadre de sécurité nationale du Canada.

Michael Karanicolas et Christina Szurlej font des déclarations et répondent aux questions.

À 14 h 39, Larry Miller assume la présidence.

À 14 h 45, Robert Oliphant assume la présidence.

À 14 h 50, Larry Miller assume la présidence.

À 14 h 58, Robert Oliphant assume la présidence.

À 15 h 3, la séance est suspendue.

À 15 h 7, la séance reprend.

David Fraser, Brian Bow et Andrea Lane font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 12, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Marie David