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JUST Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 120
Le lundi 4 novembre 2024, 15 h 35 à 17 h 55
Huis clos
Présidence
Lena Metlege Diab, présidente (Libéral)

• Martin Champoux remplace Rhéal Éloi Fortin (Bloc Québécois)
• Julie Dabrusin remplace Chris Bittle (Libéral)
• Lisa Hepfner remplace Marco Mendicino (Libéral)
• Anthony Housefather remplace Anju Dhillon (Libéral)
• Damien C. Kurek remplace Jamil Jivani (Conservateur)
• Melissa Lantsman remplace Tako Van Popta (Conservateur)
• Marty Morantz remplace Michelle Ferreri (Conservateur)
• Don Stewart remplace Jamil Jivani (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Lyne Casavant, analyste
• Dana Phillips, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 21 mars 2024, le Comité reprend son étude de l'antisémitisme et des mesures supplémentaires qui pourraient être prises pour répondre aux craintes légitimes exprimées par la communauté juive du Canada.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 15 h 41, la réunion est suspendue.

À 15 h 44, la réunion reprend.

À 16 h 5, la réunion est suspendue.

À 16 h 12, la réunion reprend.

À 16 h 27, la réunion est suspendue.

À 16 h 40, la réunion reprend.

À 17 h 12, la réunion est suspendue.

À 17 h 25, la réunion reprend.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « La montée de l'antisémitisme au Canada et les moyens d'y faire face ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard le vendredi 15 novembre 2024.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

À 17 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-François Lafleur