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HAFF Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 20

Le mardi 15 mai 2001

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 11 h 05, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Derek Lee, président.

Membres du Comité présents : Stéphane Bergeron, Marlene Catterall, Yvon Godin, Michel Guimond, Joe Jordan, Derek Lee, Paul Macklin, Carolyn Parrish, Geoff Regan, John Richardson et Jacques Saada.

Membres substituts présents : Cheryl Gallant pour Grant McNally; Peter MacKay pour Rick Borotsik.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.

Comparaît : De la Chambre des communes : Peter Milliken, Président.

Témoins : De la Chambre des communes : William Corbett, greffier; Audrey O'Brien, sous-greffier; mgén. G. Cloutier, sergent d'armes.

Ordre de renvoi de la Chambre des communes du mardi 27 février 2001: Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2002 - Crédit 5 sous la rubrique PARLEMENT (Chambre des communes)

L'hon. Peter Milliken fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Sur motion de Joe Jordan, il est convenu, - Que le crédit 5, inscrit sous la rubrique PARLEMENT soit adopté; et que le Président fasse rapport à la Chambre du crédit 5, inscrit sous la rubrique PARLEMENT.

À 12 h 15, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Patrice Martin