HAFF Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 28
Le jeudi 27 septembre 2001
Le Comité
permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à
15 h 34, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre.
Membres du Comité
présents : Peter
Adams, Pierre Brien, Marlene Catterall, Yvon Godin, Richard Harris, Joe
Jordan, Carolyn Parrish, Geoff Regan et John Richardson.
Membres substituts
présents : Bryon
Wilfert pour Jacques Saada; David Price pour Paul Macklin; Steve Mahoney pour
Tony Tirabassi; Garry Breitkreuz pour Cheryl Gallant; Peter MacKay pour Jay
Hill.
Aussi présent : De la Bibliothèque du
Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Le greffier du Comité
préside l’élection à la présidence du Comité.
Steve Mahoney, appuyée par
Peter MacKay, propose – Que Peter Adams soit élu président du Comité.
La motion, mise aux voix,
est adoptée.
John Reynolds ayant fait
parvenir au président une lettre l’informant de sa démission, le président
préside l’élection à la vice-présidence.
Sur motion de Marlene
Catterall, il est convenu, - Que Richard Harris soit élu vice-président du
Comité.
Conformément au mandat que
lui confère l’article 104(1) du Règlement relativement à la composition des
comités permanents et des comités mixtes permanents, le Comité examine son
ébauche de rapport.
Avec consentement unanime, il est
convenu, - Que l’ébauche de rapport (version modifiée) soit adoptée en tant que
rapport à la Chambre et que le président présente le rapport à la Chambre et
que le greffier soit autorisé à y apporter les changements d’ordre
typographique ou stylistique du rapport sans en altérer le fond.
Sur motion de Peter MacKay, appuyée
par Geoff Regan, il est convenu, - Que le nom de Jay Hill soit ajouté à la
liste des membres du Sous-comité des affaires émanant des députés.
Sur motion de Peter MacKay, il est
convenu, - Que le nom de Pierre Brien soit ajouté à la liste des membres du
sous-comité du programme et de la procédure.
Sur motion de Peter MacKay, il est
convenu, - Que le nom de Jay Hill soit ajouté à la liste des membres du
Sous-comité du programme et de la procédure.
À 15 h 46, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Patrice Martin
Comité de sélection
Le jeudi 27 septembre
2001
Conformément au mandat du
Comité, aux responsabilités que lui confère son mandat en sa qualité de Comité
de sélection et à un ordre adopté le mercredi 7 février 2001, le Vingt-huitième
Rapport est adopté d’office et ordre est donné au président de le présenter
à la Chambre.