Passer au contenu
;

HAFF Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 38

Le jeudi 29 novembre 2001

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 11 h 14, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Peter Adams, président.

Membres du Comité présents : Peter Adams, Marlene Catterall, Cheryl Gallant, Yvon Godin, Michel Guimond, Joe Jordan, Paul Macklin, Geoff Regan, John Richardson, Jacques Saada et Tony Tirabassi.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.

Le Comité examine les lignes directrices pour les conseillers législatifs.

Sur motion de Jacques Saada, il est convenu, ‑ Que le président envoie une lettre au Bureau de régie interne pour informer ses membres que le Comité a approuvé les lignes directrices proposées.

Conformément à l'article 108(3)a)(v) du Règlement, le Comité prend en considération l’examen de la radio-télédiffusion des délibérations des comités de la Chambre

Le Comité examine une ébauche de rapport.

Sur motion de Cheryl Gallant, il est convenu, ‑ Que l’ébauche de rapport soit adoptée en tant que rapport du Comité à la Chambre et que le président présente le rapport à la Chambre.

À 11 h 35, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Patrice Martin

Comité de sélection

Le mercredi 28 novembre 2001

Conformément au mandat du Comité, aux responsabilités que lui confère son mandat en sa qualité de Comité de sélection et à un ordre adopté le mercredi 7 février 2001, le Trente-neuvième Rapport est adopté d’office et ordre est donné au président de le présenter à la Chambre.