HAFF Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Séance no 23
Le jeudi 31 mai 2001
Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 11 h 05, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Derek Lee, président.
Membres du Comité présents : Stéphane Bergeron, Rick Borotsik, Marlene Catterall, Cheryl Gallant, Michel Guimond, Joe Jordan, Derek Lee, Paul Macklin, Geoff Regan, John Richardson, Jacques Saada et Tony Tirabassi.
Membres substituts présents : Randy White pour John Reynolds; Dale Johnston pour Richard Harris; Bill Blaikie pour Yvon Godin.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Comparaît : De Travaux publics et Services gouvernementaux Canada : Alfonso L. Gagliano, ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada.
Témoins : De Travaux publics et Services gouvernementaux Canada : Michael G. Nurse, sous-ministre délégué; René Crête, directeur général, Cité parlementaire - Direction générale des services immobiliers. Du Conseil consultatif des édifices du Parlement : l'hon. John Fraser, président; Mary Anne Griffith, membre; Sheila-Marie Cook, secrétaire.
Mandat du Comité conféré par l'article 108(3)a)(i) - Examen de l'état des travaux de rénovation des édifices du Parlement
L’hon.. Alphonso Gagliano fait une déclaration.
L’hon. John Fraser fait une déclaration.
Les témoins répondent aux questions.
Conformément à l’ordre de la Chambre du jeudi 17 mai 2001, le Comité examine une ébauche de rapport sur la composition du Comité spécial sur l’utilisation de drogues à des fins non médicales.
Sur motion de Rick Borotsik, il est convenu, - Que l’ébauche de rapport soit adoptée en tant que rapport du Comité à la Chambre et que le président présente le rapport à la Chambre.
À 12 h 30, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Patrice Martin