HAFF Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 25
Le mercredi 6 juin 2001
Le Comité permanent de la
procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 15 h 42, dans
la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Derek Lee,
président.
Membres du Comité
présents : Rick
Borotsik, Michel Guimond, Derek Lee, Carolyn Parrish et Richardson.
Membres substituts
présents :
Gérard Asselin pour Stéphane Bergeron; Wendy Lill pour Yvon Godin.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement
: James Robertson, attaché de recherche.
Témoins : Du Sénat : l'hon. Jerahmiel
S. Grafstein. De la Chambre des communes : Marlene Jennings,
Notre-Dame-de-Grâce--Lachine.
Conformément à son ordre de
renvoi du mardi 24 avril 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi S-10,
Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (poète officiel du Parlement) (voir
le procès-verbal du mardi 13 mars 2001, séance no 7).
Le sénateur Grafstein et
Marlene Jennings font une déclaration et répondent aux questions.
À 16 h 18, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Patrice Martin
Comité de sélection
Le mercredi 13 juin 2001
Conformément au mandat du
Comité, aux responsabilités que lui confère son mandat en sa qualité de Comité
de sélection et à un ordre adopté le mercredi 7 février 2001, le Vingt-sixième
Rapport est adopté d’office et ordre est donné au président de le présenter
à la Chambre.