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HAFF Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 58

Le mardi 16 avril 2002

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 11 h 09, dans la salle 112-N de l'édifice du centre, sous la présidence de Peter Adams, président.

Membres du Comité présents: Peter Adams, Rick Borotsik, Pierre Brien, Yvon Godin, Michel Guimond, Joe Jordan, Geoff Regan, John Richardson, Jacques Saada et Tony Tirabassi.

Membre substitut présent: Dale Johnston for Garry Breitkreuz.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: James Robertson, attaché de recherche.

Témoins: De la Chambre des communes: MGén. G. Cloutier, Sergent d'Armes. De la GRC: Dawson Hovey, Commandant de la Division A; Line Carbonneau, officier resp. des Missions de protection, Division A; Roger Brown, officer resp. de la Section de la protection des personnalités canadiennes et des agents diplomatiques, Missions de protection, Division A.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, examen de la sécurité sur la colline.

Dawson Hovey fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 33, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Patrice Martin