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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 37e législature, 2e session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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37e législature, 2e session   (30 septembre 2002 - 12 novembre 2003)  Session courante
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2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
Publications de la Chambre

Catastrophes naturelles

    >>Aide, programme, mise sur pied, 8656(142:1240)
    >>Voir aussi Effet de serre--Climat, changements

Catholique. Voir Journée de l'enseignement catholique

Catterall, Marlene (Lib.--Ottawa-Ouest--Nepean)

Caucase, région

    >>Azerbaïdjan, Arménie et Géorgie, Knutson, visite, q.o., 1839(31:1450-5)

Cauchon, l'hon. Martin (Lib.--Outremont; ministre de la Justice et procureur général du Canada)

Caucus parlementaires. Voir plutôt Groupes (caucus) parlementaires

CCN. Voir plutôt Commission de la capitale nationale

C.D. Howe. Voir Effet de serre--Protocole de Kyoto

Ceintures de sécurité, Loi canadienne--C-388. Harb

    >>1re l., 3510(59:1025)
    >>Voir aussi Automobiles et routes, sécurité--Ceintures de sécurité, port, projet de loi C-388

Célébrons les succès du Canada rural, rapport. Voir Régions rurales--Rapport annuel

Celluci, Paul, ambassadeur des États-Unis au Canada. Voir Irak--Guerre--Canada, non-participation

Cellules souches. Voir Reproduction, techniques

Cénotaphes

    >>Entretien, fonds, établissement, 7829(127:1600)
    >>>Cloverdale, C.-B., 7829(127:1555)

Centers for Disease Control and Prevention (CDC). Voir Taïwan--Syndrome

Centraide

    >>Fonction publique, employés, contribution, déc. art. 31, 1779(30:1100)

Centrale hydroélectrique Toulnustouc

Centrales à charbon

    >>Environnement, protection, Loi, respect, 8805-7(144:1835-45)
    >>>Q.o., 7744-5(126:1430)
    >>États-Unis, réglementation, air, qualité, répercussions, q.o., 2842-3(48:1440)
    >>Ontario, élimination d'ici à 2007, q.o., 8561(140:1445)
    >>Voir aussi Métaux lourds

Centrales nucléaires

    >>Catastrophes, répercussions, 761(12:1540)
    >>Colombie-Britannique, interdiction, 566(9:1235)
    >>Ontario
    >>>Entreprise étrangère, propriété et gestion, octroi, 558(9:1125)
    >>>Réacteurs, fermeture, 557(9:1115), 2220(37:1610)
    >>Privatisation, projet de loi C-4, lien. Voir plutôt Énergie nucléaire--Lieu, décontamination--Prêteurs
    >>Sécurité, terrorisme, prévention, mesures, 1281(22:1205-10)
    >>Voir aussi Bruce, Ont., centrale nucléaire; Chalk River, Ont., centrale nucléaire; Gentilly-2, Qué., centrale nucléaire; Pile à combustible Ballard; Pointe-Lepreau, N.-B., centrale nucléaire; Tchernobyl, centrale nucléaire, Ukraine; Three Mile Island, centrale nucléaire, États-Unis

Centralisation

Centre canadien de généalogie

Centre canadien de neutrons, Chalk River, Ont.

    >>Construction
    >>>Financement, 15 millions $ accordé au laboratoire d'Oak Ridge, États-Unis, 9226-7(151:1915-25)
    >>>>Chercheurs universitaires, faisceaux, accès, 922-76(151:1920-5)
    >>>>Déc. art. 31, 8714(143:1100)
    >>>>Q.o., 8676(142:1455)
    >>>>Scientifiques, exode de cerveaux, lien, 9226(151:1915)
    >>>Promesse libérale, 568(9:1245), 2217(37:1545)
    >>Désignation, Brockhouse, Bertram, nom, utilisation, déc. art. 31, 8479-80(139:1400)

Centre canadien de politiques alternatives. Voir Budget--Excédent--Prévision; Budget, 18 février 2003

Centre canadien des armes à feu. Voir Budget des dépenses--2003-2004, supplémentaire (A)--Solliciteur général, ministère--Crédit 7a et Solliciteur général, ministère--Crédit 8a

Centre canadien des technologies de l'aluminium

    >>Saguenay--Lac-Saint-Jean, région, Qué., gouvernement fédéral, investissement, 8681(142:1525)

Centre canadien pour l'éthique dans le sport

    >>Financement, déc. art. 31, 672(11:1355)

Centre culturel chinois de Vancouver

    >>30e anniversaire, déc. art. 31, 5750-1(94:1100)

Centre culturel de Drummondville. Voir Gala de l'ADISQ

Centre de conditionnement physique. Voir Impôt sur le revenu, Loi (modification: frais d'adhésion à un centre de conditionnement physique), Loi--C-305;

Centre de détention de l'immigration

    >>Création, information, absence, q.o., 2429(41:1440)

Centre de développement des biotechnologies de Sherbrooke

    >>Développement biomédical, projet, financement, déc. art. 31, 5975(98:1400)

Centre de développement Kindale

    >>Sun Country Cable, don, déc. art. 31, 7131(116:1405)

Centre de données fiscales de Jonquière

    >>Création, 20e anniversaire, Marceau, Gilles, contribution, déc. art. 31, 7021(114:1410)

Centre de golf Le Versant

    >>15e anniversaire, déc. art. 31, 7523(122:1400)

Centre de la plage Juno, Normandie, France

    >>Inauguration, cérémonies, Ward, David J., participation, déc. art. 31, 5978(98:1410)
    >>Jour de reconnaissance, 6 juin 2003, désignation, déclaration (Pagtakhan), 6767-9(110:1005-20)
    >>Réalisations du Canada lors de la seconde guerre mondiale, témoignage, financement
    >>>Déc. art. 31, 6731(109:1400), 6912(112:1405), 6959-62(113:1055-1110)
    >>>Q.o., 4251(71:1450-5)
    >>Sculpture «Souvenir et renouement» de Colin Gibson, déc. art. 31, 6911(112:1355)

Centre de recherche en toxicomanies, Montague, Î.-P.-É.

    >>Pénitenciers, budget, utilisation, q.o., 513(8:1445), 586(9:1445)

Centre de recherche environnementale sur le pétrole et le gaz extracôtiers

    >>Établissement, déc. art. 31, 1780(30:1105)

Centre de santé William Osler

    >>Personnel, hommage, déc. art. 31, 6314(103:1400)

Centre d'échange d'information sur la biosécurité

Centre d'entraide de la région de Disraëli

    >>Financement, contribution fédérale, déc. art. 31, 6844(111:1410)

Centre d'entraînement de lutte contre les avaries Kootenay, Halifax, N.-É.

    >>Inauguration, déc. art. 31, 788(13:1405)

Centre des arts de la Confédération

    >>Charlottetown, Î.-P.-É., réalisations, déc. art. 31, 9018-9(148:1055)
    >>Voir aussi Groupe APM--Gouvernement, contrats

Centre des congrès. Voir Ottawa, Ont.; Vancouver, C.-B.

Centre d'histoire du Canada

Centre d'information de la police canadienne (CIPC). Voir Agressions sexuelles--Agresseurs--Registre

Centre for Wildlife Ecology

    >>Gouvernement, contribution, déc. art. 31, 7740(126:1410)

Centre hospitalier des Vallées de l'Outaouais--Hôpital de Hull

    >>Équipement et personnel, pénurie, listes d'attente, mesures, déc. art. 31, 3003(50:1100)

Centre intégré en pâtes et papiers, Trois-Rivières, Qué.

    >>Mise en oeuvre, financement, contribution fédérale
    >>>Déc. art. 31, 579(9:1410)
    >>>Q.o., 512(8:1440)

Centre Kingsclear. Voir Agressions sexuelles

Centre national de la prévention du crime

    >>Programmes, apport, déc. art. 31, 3418(57:1405)

Centre national des Arts. Voir Prix du Centre national des Arts

Centre national d'information. Voir Adultes--Femmes et hommes disparus

Centres bancaires internationaux

    >>Montréal, Qué., et Vancouver, C.-B., désignation, 7544(122:1610), 7549(122:1650)

Centres d'accès communautaire. Voir Accès communautaire, programme

Centres d'appels

    >>Île-du-Prince-Édouard, établissement, subvention, votes pour le Parti Libéral, lien, 445(7:1125)

Centres de réadaptation pour toxicomanes

    >>Financement, contribution fédérale, 42(2:1335)

Centres des sciences

    >>Financement, Association canadienne des centres des sciences, proposition, déc. art. 31, 465(7:1355), 2550(43:1405)

Centres d'excellence. Voir ArcticNet

Cercle national des journalistes du Canada. Voir Travaux de la Chambre--Programme législatif--Boudria

Céréales

    >>Producteurs, revenu, crise, déc. art. 31, 8890(146:1410)

Céréales, transport

    >>Agriculteurs, préoccupations, 4377(72:1555), 4388(72:1705), 4429(73:1540), 4437(73:1640-5)
    >>Contrats commerciaux, Commission canadienne du blé, position, 4433(73:1610), 4439-40(73:1705)
    >>Gouvernement, intervention, Alliance canadienne, Parti, position, 4438-9(73:1655-1700)
    >>Grève, arbitrage, recours, projet de loi C-312, Ports de la côte ouest, opérations, propositions finales, arbitrage, présentation, 1697(29:1005)
    >>Port de Prince Rupert, conflit, règlement, q.o., 1735(29:1440), 1786(30:1140)
    >>Port de Vancouver, manutentionnaires, lock-out
    >>>Arbitrage, recours
    >>>>Déc. art. 31, 675-6(11:1410), 910(15:1110), 1779-80(30:1105)
    >>>>Q.o., 753(12:1450), 868(14:1455), 1034(17:1500), 1457(24:1450), 1550(26:1455), 1786(30:1140)
    >>>Gouvernement, position, q.o., 1235(21:1455)
    >>>Répercussions, déc. art. 31, 507(8:1410)
    >>Surveillance du système canadien de manutention et de transport du grain--Rapport annuel: campagne agricole 2001-2002, dépôt, 5453(90:1505)
    >>Wagons-trémies, parc fédéral, Farmer Rail Car Coalition, remise
    >>>Déc. art. 31, 1069(18:1415)
    >>>Q.o., 317(5:1200), 1190(20:1140)

Cerfs. Voir Tuberculose bovine--Riding Mountain

Certificat du mérite civique. Voir Byrne, Joe

Certificats d'excellence scientifique internationaux

    >>Sciences militaires, domaine, recherche, lauréats, déc. art. 31, 6025(99:1105)

Cervidés. Voir Encéphalopathie des cervidés

CF-18, avion militaire

Chabad Lubavitch

    >>Hommage, déc. art. 31, 7131-3(116:1405-15), 7210(117:1410)
    >>Schneerson, rabbin Menachem Mendel, contribution, déc. art. 31, 7133(116:1415)

Chagnon, famille. Voir Impôt sur le revenu des sociétés

Chaire de recherche industrielle sur le stockage de l'hydrogène. Voir Université du Québec à Trois-Rivières

Chalk River, Ont. Voir Centre canadien de neutrons; Déchets nucléaires--Stockage

Chalk River, Ont., centrale nucléaire

    >>Outaouais, rivière, pollution, q.o., 5358-9(88:1440)
    >>Sécurité, 610(9:1800)

Challenger, avions militaires

    >>Achat pour l'usage des membres du Cabinet, 4269(71:1620)
    >>>Adjudication sans appel d'offres, q.o., 8560-2(140:1440-50), 8600-1(141:1445)
    >>>Chrétien, rôle, q.o., 8483(139:1420)
    >>>Coût, q.o., 361(6:1435-40)
    >>>Fonctionnaires responsables, jet privé de Bombardier, utilisation, conflit d'intérêts, q.o., 9026-7(148:1135-40)
    >>>Forces canadiennes, besoins, priorité, 1218(21:1315)
    >>>>Q.o., 1495(25:1115-20), 1500(25:1145)
    >>>Hélicoptères de recherche et de sauvetage, achat, lien, q.o., 133(3:1435), 8484(139:1430), 8561(140:1445)
    >>>Lobbyiste, honoraires, q.o., 361(6:1435)
    >>>Q.o., 52(2:1440), 247(4:1440)
    >>>Santé, soins, régime, financement, lien, q.o., 133-4(3:1435)
    >>>Vérificatrice générale, rapport, q.o., 8483-4(139:1420-30)
    >>Voir aussi Hélicoptères de recherche et de sauvetage--Sea King, remplacement--Processus--Accélération

Chalmers, Dr Robert Hugh

    >>Décès, hommage, déc. art. 31, 4813(79:1400)

Chamberlain, Brenda (Lib.--Guelph--Wellington)

    >>Discours du Trône, m. (Pacetti), 62-3(2:1540-55)
    >>Drogues et autres substances, réglementation, Loi (modification), Loi--C-446, 7460(121:1505)
    >>Effet de serre, m. (Anderson, l'hon. David), 2127-9(36:1630-45)
    >>Infrastructure, programme, 62(2:1540)
    >>Journée mondiale de la prière, pétition, 7461(121:1515)
    >>Mariage, pétition, 7462(121:1515)
    >>Marijuana, pétition, 7461(121:1515)
    >>Médecins, 62-3(2:1540-55)
    >>Santé, services, 62-3(2:1540-5)
    >>Santé, soins, régime, 62-3(2:1540-50)
    >>Truscott, Steven, pétitions, 140(3:1515), 3187(53:1530)
    >>Université de Guelph, déc. art. 31, 1647(28:1400)

Chambord, Qué. Voir Agropur

Chambre de commerce de Jonquière. Voir Desmeules, Guy

Chambre de commerce de Red Deer. Voir Effet de serre--Protocole de Kyoto

Chambre de commerce de Toronto. Voir Forces canadiennes--McCallum, discours

Chambre de commerce de Winnipeg

    >>Plan stratégique, déc. art. 31, 2201(37:1400)

Chambre de commerce du Canada. Voir Infrastructure, programme--Financement

Chambre de commerce du Grand Joliette

    >>110e anniversaire, déc. art. 31, 8152(133:1110)

Chambre de commerce et d'industrie Lac-Saint-Jean-Est

    >>Alma, Qué., gala des lauréats, tenue, déc. art. 31, 9070(149:1410)

Chambre des communes

    >>Administration
    >>>Plans et priorités, rapport 2003-2004, dépôt, 5412(89:1200)
    >>>Rendement, rapports
    >>>>2001-2002, dépôt, 1194(20:1200)
    >>>>2002-2003, dépôt, 8442(138:1200)
    >>Ajournements. Voir plutôt Procédure
    >>Autobus, services, itinéraires directs, demande, 8638(142:1045)
    >>Calendrier pour l'année 2004, dépôt, 8007(130:1635)
    >>Chambre parallèle, création, Grande-Bretagne et Australie, exemples, 1712-4(29:1200-5), 1716(29:1230), 1722(29:1320)
    >>Employés, remerciements, 2603(44:1120)
    >>Enceinte, Congrès américain, comparaison, 1745(29:1540)
    >>Fonctions, 1708(29:1120)
    >>Information, accès, Loi, assujettissement, projet de loi C-462, présentation, 8809(145:1005)
    >>Information et impression, Services, certification «Éco-Logo», déc. art. 31, 6731(109:1400)
    >>Interprétation simultanée
    >>>Félicitations, 2587(43:1825)
    >>>Fonctionnement, 799-800(13:1510), 1576(26:1710)
    >>Lumières, fonctionnement, 1494(25:1115)
    >>Pages
    >>>Se lèvent lorsque le président se lève, 1720(29:1305)
    >>>Voir aussi Députés--Soccer
    >>Panne d'électricité, 1617(27:1435)
    >>Pouvoirs, déplacement vers d'autres tribunes, 1710(29:1135)
    >>Réceptions
    >>>Cloutier, major général Maurice Gaston, hommage, 1080(18:1515)
    >>>Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, prix et bourses, lauréats, 1841(31:1500)
    >>>Du Président avant les vacances de Noël, 2635(44:1500), 2640(44:1535)
    >>>Du Président avant les vacances d'été, 7299(118:1225)
    >>>Malcolm, Ryan, gagnant du concours intitulé Canadian Idol, 9192(151:1505)
    >>>Mozambique, président, Son Excellence Joaquim Chissano, 4369(72:1500)
    >>>Premières nations, leaders, déc. art. 31, 3815(64:1410)
    >>>Prix du Gouverneur général en arts visuels et médiatiques, lauréats, 4369(72:1500)
    >>>Prix du Gouverneur général pour les arts de la scène et Prix Ramon-John-Hnatyshyn pour le bénévolat dans les arts de la scène, lauréats, 1147(19:1500), 9271(152:1500)
    >>Sécurité. Voir plutôt Édifices du Parlement--Sécurité
    >>Sonnerie d'alarme. Voir plutôt Procédure--Séances de la Chambre--Suspension
    >>Vacances de siège à la Chambre. Voir plutôt Vacances de siège à la Chambre
    >>Visiteurs. Voir plutôt Visiteurs à la Chambre
    >>Voir aussi Débats à la Chambre--Accès; Prière à la Chambre; Traités, accords internationaux--Négociation

Chambres de commerce de Taïwan

    >>15e congrès, déc. art. 31, 787(13:1400)

Champ hydrothermal Endeavour. Voir Aires marines nationales de conservation du Canada

Champagne, Noëlla

    >>Nouvelle députée du Parti québécois du comté de Champlain, déc. art. 31, 6599(107:1415)

Championnat international de Labour

    >>Lanark, Ont., tenue, déc. art. 31, 7283(118:1105)

Championnats panaméricains juniors d'athlétisme de Bridgetown, Barbade. Voir Brown, Alecia

Champlain, circonscription. Voir Saint-Maurice, circonscription--Limites

Champlain, comté. Voir Champagne, Noëlla

Champlain, Samuel de. Voir Journée Samuel de Champlain

Chandigarh, Inde. Voir Liddar, Bhupinder Shingh

Changements climatiques. Voir plutôt Effet de serre

Changements climatiques: L'investissement fédéral--Rapport d'ensemble 1997-2002, rapport. Voir Commissaire à l'environnement et au développement durable--Rapports

Changes, opérations

Chanson francophone

    >>Granby, Qué., École nationale de la chanson et Réseau national des Galas de la chanson, financement, déc. art. 31, 2550(43:1410)

Chantiers maritimes Irving. Voir Rock--Allusions--Jet

Chapman, Lola. Voir Ridge Meadows Youth and Justice Advocacy Association

Chaput, l'hon. sénateur Maria

    >>Nomination, déc. art. 31, 3417(57:1400)

Charbon

    >>Utilisation, 4983(82:1355), 4999(82:1520)
    >>>Non polluante, 8381-2(137:1335-40)
    >>Voir aussi Centrales à charbon; Effet de serre--Protocole de Kyoto--Énergie

Charbon métallurgique. Voir Effet de serre--Protocole de Kyoto

Charbonneau, Yvon (Lib.--Anjou--Rivière-des-Prairies)

    >>Accès communautaire, programme, déc. art. 31, 2955(49:1400)
    >>Afrique, 112(2:2210)
    >>Carte d'identité nationale, m. subsides (Davies), 3516(59:1105)
    >>Défense antimissiles nord-américain, système, m. subsides (Bachand, Claude), 6343-4(103:1720-30)
    >>Effet de serre, m. (Anderson, l'hon. David), 2188-9(37:1225-30)
    >>Guerre mondiale [1939-1945], déc. art. 31, 9261(152:1405)
    >>Irak
    >>>Déc. art. 31, 4815-6(79:1410)
    >>>M. (Boudria), 112-3(2:2210-25)
    >>>M. (Boudria), 2913-5(48:2325-45)
    >>>M. art. 52 (Lalonde), 4315-6(71:2220-30)
    >>Jeunes, déc. art. 31, 8889-90(146:1405)
    >>Journée internationale de la tolérance, déc. art. 31, 1610(27:1400)
    >>Semaine sans violence, déc. art. 31, 673(11:1355)
    >>UNESCO, déc. art. 31, 7210(117:1410), 8667(142:1405)

Charest, Jean. Voir Québec--Élections générales--Premier ministre; Santé, soins, régime--Entente--Février 2003 et Financement--Entente

Charest, Robert. Voir Société immobilière du Canada

Charges sociales

    >>Emploi, pertes, réduction, 6101(100:1615)

Charles, Sarah. Voir Trampoline--Championnats mondiaux

Charleswood--St. James--Assiniboia, circonscription. Voir Médaille du jubilé de la reine Elizabeth II

Charlevoix, circonscription. Voir Alphabétisation; Assurance-emploi, régime--Admissibilité--Régions économiques--Manicouagan

Charlevoix, région. Voir Aéroport de Charlevoix

Charlottetown, Î.-P.-É. Voir Centre des arts de la Confédération; Constitution, consensus du 28 août 1992 à Charlottetown

Chars d'assaut Léopard

Chase, C.-B. Voir Routes et autoroutes--Colombie-Britannique--Transcanadienne

Chase, Rodney. Voir Effet de serre--Protocole de Kyoto

Chasse. Voir Gibier; Patrimoine national chasse et pêche, Loi--C-469; Phoques

Chasseurs. Voir Animaux, cruauté--Peines, détermination, alourdissement--Agriculteurs

Châteauguay, Qué. Voir Église Saint-Joachim de Châteauguay

Chatham, Ont. Voir Commercial Alcohols; Navistar

Châtiment corporel. Voir Enfants, châtiment corporel; Peines, détermination

Chatters, David (AC--Athabasca)

Chauffage

    >>Crédit de 130 $ par foyer. Voir plutôt Mazout--Prix, augmentation--Consommateurs, allocation
    >>Familles et particuliers à faibles revenus, allocation, 6124(101:1020-5)
    >>>Gaspillage, vérificatrice générale, rapport, 3890(66:1205-10)
    >>>Versement, Parlement, consentement, omission, 6906-8(112:1325-40), 7142-3(116:1505), 7220-1(117:1505-10)

Chenal Hawke. Voir Morue--Chalutage

Cheney, Dick. Voir Irak--Reconstruction

Cheriam, Ahmad. Voir Pornographie infantile

Cherry, Don. Voir Hockey Night in Canada, émission

Cheval

    >>Abattage et vente de la viande, interdiction, pétitions, 832(14:1035), 3512(59:1035)

Chevarie-Dudemaine, Simon. Voir États-Unis

Chevreuils. Voir Mois national des chevreuils et wapitis d'élevage, Loi--C-470

Chicoutimi, Qué. Voir Alumiform; Routes et autoroutes

Chiens de traîneau inuit. Voir Nunavik

Chiens-guides. Voir Aveugles et malvoyants

Chiens renifleurs. Voir Douanes, postes frontière--Sécurité

Child Find Manitoba. Voir Pornographie infantile--Lutte

Childrun

    >>Cancer chez les jeunes, lutte, financement, déc. art. 31, 7208(117:1400)

Chili

    >>Allende, Salvador, gouvernement socialiste, renversement, 11 septembre 1973, déc. art. 31, 7329-30(119:1410)
    >>Voir aussi Impôt sur le revenu des sociétés--Mines--Réduction; Pensions du Canada, Régime

Chilliwack, C.-B. Voir Ressources humaines, Développement, ministère

Chilliwack, C.-B., base militaire

China Shipbuilding Industry Corporation

    >>Aide internationale, q.F., 4923(81:1510)

China State Shipbuilding Corporation

    >>Aide internationale, q.F., 4923(81:1510)

Chine

    >>Aide internationale, octroi, 4270(71:1625)
    >>>ACDI, financement, q.o., 8440-1(138:1150)
    >>>Q.o., 3718(62:1450)
    >>>Shangai et Ningpo, Jiangnan et toute autre entreprise, dd, 4924(81:1510)
    >>Canada
    >>>Assistance, suppression et transfert vers l'Afrique, q.o., 8323(136:1500)
    >>>Concurrence, 8368(137:1140)
    >>Chinois, Canadiens. Voir plutôt Canadiens d'origine chinoise
    >>Falun Gong, groupe, traitement, droits de la personne, violation
    >>>Anders, lettre, 3989(67:1510-5)
    >>>Chrétien et président Jiang Zemin, rencontre au Sommet de l'APEC
    >>>>Déc. art. 31, 8430-1(138:1100), 8480(139:1405)
    >>>>(Los Cabos, Mexique), mention, m. (Reid) adoptée, 831(14:1030-5)
    >>>>M. (Reid), 4210-5(70:1325-1405)
    >>>>>Radiation du Feuilleton, 4215(70:1410)
    >>>Déc. art. 31, 907(15:1100)
    >>>Pétitions, 1085(18:1550), 3874(65:1240), 6378(104:1210), 6611(107:1530), 7033(114:1515), 8216(134:1515)
    >>>Q.o., 3868(65:1155)
    >>Maladies infectueuses, ACDI, m. documents (Clark), reportée aux «Avis de motions (documents)», 9201(151:1550)
    >>Pauvreté, élimination, mesures, q.o., 8440-1(138:1150)
    >>Pollution, PIB, perte, 2068(35:1310)
    >>Président Jiang Zemin. Voir Tibet--Chine--Chrétien etsous le titre susmentionné Falun Gong--Chrétien
    >>Syndrome respiratoire aigu sévère, épidémie, camouflage, 6447(105:1550), 6449-50(105:1610)
    >>Wang Bingzhang, incarcération à vie, déc. art. 31, 8713(143:1055), 9138(150:1400)
    >>Voir aussi Alcatel; Armes nucléaires--Abolition; CANDU, réacteurs nucléaires; Caoutchouc Crosston--Drummondville, Qué.; Défense antimissiles nord-américain, système; Effet de serre--Gaz, émissions; Équipe Canada, missions commerciales; Irak--États-Unis, intervention--Ordre mondial; Nouvel An chinois; Organisation mondiale du commerce; Soccer féminin--Coupe mondiale; Syndrome respiratoire aigu sévère--Whelan; Taïwan; Tibet

Chômage

    >>Acadie--Bathurst, circonscription, 439(7:1045)
    >>Île-du-Prince-Édouard, 444(7:1115)
    >>Régions rurales, 449(7:1200)
    >>Taux, réduction, 273(4:1745)
    >>>Q.o., 3305(55:1155)
    >>Terre-Neuve-et-Labrador, 233(4:1315)
    >>Voir aussi Assurance-emploi, régime; Autochtones

Chomedey News. Voir Prix Blue Ribbon General Excellence Award

Chômeurs

    >>Budget, 18 février 2003, mesures, q.o., 3743(63:1435)

Chorale philharmonique de Kitchener--Waterloo

    >>Hommage, déc. art. 31, 7283(118:1105)

Chrétien, Aline. Voir Prix Culture DareArts

Chrétien, le très hon. Jean (Lib.--Saint-Maurice; premier ministre)

Chrétien, Raymond. Voir Hélicoptères de recherche et de sauvetage--Sea King, remplacement--Eurocopter

Chrétiens. Voir Noël

Christie, George

    >>Décès, déc. art. 31, 4582(76:1400)

Christmas Daddies. Voir Téléthon des Christmas Daddies

Churchill Women's Institute

    >>100e anniversaire, déc. art. 31, 7285(118:1115)

Chypre

    >>Conflit, règlement, déc. art. 31, 6153(101:1410)

Ciels ouverts, entente. Voir Transports aériens--Libéralisation

CIF Métal ltée

    >>Prix d'excellence en entrepreneuriat, déc. art. 31, 8891(146:1410)

Cigarettes. Voir Grand River Enterprises; Tabac et cigarettes

CINAR, maison de production d'audiovisuel

Cinéma et télévision, industrie

    >>Soutien, mesures, q.o., 6158-9(101:1440)

Cinéma, industrie

    >>Américain, tournages au Canada, Schwarzenegger, Arnold, position, q.o., 8273(135:1445)
    >>Incitatifs fiscaux, mesure
    >>>Déc. art. 31, 2836(48:1405)
    >>>Q.o., 3357(56:1440)

CIPC. Voir plutôt Centre d'information de la police canadienne

Circonscriptions électorales

Circonscriptions électorales, limites, révision, Sous-comité

    >>Rapports, dépôt auprès du Greffier lorsque la Chambre ne siège pas, m. (Adams) adoptée, 7178(117:1020)

Circonscriptions électorales, nom, modification, Loi--C-53. Leader du gouvernement à la Chambre des communes (Boudria)

    >>1re l., 8605(141:1505)
    >>Voir aussi Circonscriptions électorales--Nom, modification--Projet de loi C-53

Circonscriptions électorales, nom, modification, Loi--C-300. Catterall

    >>Rétablissement du projet de loi C-441 de la session précédente à l'étape de l'étude au Sénat, 1504(25:1205)
    >>Voir aussi Circonscriptions électorales--Nom, modification, projet de loi C-300

Circonscriptions électorales, nom, modification, Loi--C-441 de la session précédente

    >>Rétablissement à l'étape de l'étude au Sénat. Voir Circonscriptions électorales, nom, modification, Loi--C-300

Cirque. Voir Festival mondial du cirque de Paris

CITES. Voir plutôt Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

Citoyenneté

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