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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 117
Le mardi 28 mai 2024, 11 h 39 à 13 h 5
Huis clos
Présidence
Peter Schiefke, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 43 500 $, pour l'étude de la Loi sur la concurrence et les voyages aériens vers les localités nordiques, rurales et éloignées du Canada, soit adopté et présenté au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude de la Loi sur la concurrence et les voyages aériens vers les localités nordiques, rurales et éloignées du Canada, le budget proposé de 143 961 $, pour le voyage du Comité à Timmins (Ontario), Kuujjuaq (Québec), Montréal (Québec) and Whitehorse (Yukon) en été-automne 2024, soit adopté et présenté au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 mars 2023, le Comité reprend son étude des projets de train à grande fréquence entre les villes de Québec et Toronto, entre Calgary et Banff et entre Calgary et Edmonton.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 13 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carine Grand-Jean