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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 86
Le mercredi 1 novembre 2023, 19 h 31 à 21 h 32
Télévisée
Présidence
Peter Schiefke, président (Libéral)

• Blaine Calkins remplace Leslyn Lewis (Conservateur)
• Robert J. Morrissey remplace Angelo Iacono (Libéral)
• Tako Van Popta remplace Chris Lewis (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
• L’hon. Pablo Rodriguez, C.P., député, ministre des Transports
Ministère des Transports
• Arun Thangaraj, sous-ministre
• Serge Bijimine, sous-ministre adjoint, Politiques
• Lisa Setlakwe, sous-ministre adjointe, Sécurité et sûreté
Fédération maritime du Canada
• Christopher Hall, président et chef de la direction
Western Grain Elevator Association
• Wade Sobkowich, directeur général
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 26 septembre 2023, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les douanes, la Loi sur la sécurité ferroviaire, la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, la Loi sur la sûreté du transport maritime, la Loi sur les transports au Canada et la Loi maritime du Canada et apportant une modification corrélative à une autre loi.

Le ministre fait une déclaration et, avec Serge Bijimine, répond aux questions.

À 20 h 30, la réunion est suspendue.

À 20 h 37, la réunion reprend.

Christopher Hall et Wade Sobkowich font des déclarations et répondent aux questions.

À 21 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carine Grand-Jean