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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 82
Le mercredi 18 octobre 2023, 19 h 35 à 21 h 22
Télévisée
Présidence
Peter Schiefke, président (Libéral)

• Marilyn Gladu remplace Chris Lewis (Conservateur)
• Eric Melillo remplace Leslyn Lewis (Conservateur)
• Gary Vidal remplace Leslyn Lewis (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
Association des administrations portuaires canadiennes
• Daniel-Robert Gooch, président-directeur général
Administration portuaire de Hamilton-Oshawa
• Ian Hamilton, président-directeur général
Océans Nord
• Amy Nugent, directrice associée, Action pour le climat marin
Administration portuaire de Trois-Rivières
• Jacques Paquin, vice-président exécutif
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 26 septembre 2023, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les douanes, la Loi sur la sécurité ferroviaire, la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, la Loi sur la sûreté du transport maritime, la Loi sur les transports au Canada et la Loi maritime du Canada et apportant une modification corrélative à une autre loi.

Daniel-Robert Gooch, Ian Hamilton, Amy Nugent et Jacques Paquin font des déclarations et répondent aux questions.

À 21 h 22, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carine Grand-Jean