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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN)
44e législature, 1re session
Réunion 44
Le lundi 5 décembre 2022, 15 h 33 à 17 h 31
Webdiffusion
Présidence
Peter Schiefke, président (Libéral)

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• Fayçal El-Khoury remplace Annie Koutrakis (Libéral)
• Robert Kitchen remplace Chris Lewis (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Dana Fan, analyste
• Geneviève Gosselin, analyste
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1b sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1b et 10b sous la rubrique Infrastructure Canada, crédit 1b sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Transports Canada, et crédit 1b sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.
• L’hon. Omar Alghabra, C.P., député, ministre des Transports
Ministère des Transports
• Michael Keenan, sous-ministre
• Ryan Pilgrim, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint, Services généraux
• Serge Bijimine, sous-ministre adjoint, Politiques
• Stephanie Hébert, sous-ministre adjointe, Programmes
• Vincent Robitaille, sous-ministre adjoint, Train à grande fréquence
• Nicholas Robinson, sous-ministre adjoint délégué, Sûreté et sécurité
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1b sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1b et 10b sous la rubrique Infrastructure Canada, crédit 1b sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Transports Canada, et crédit 1b sous la rubrique VIA Rail Canada Inc., renvoyés au Comité le jeudi 17 novembre 2022.

Le ministre fait une déclaration et, avec Michael Keenan, Nicholas Robinson, Stephanie Hébert et Ryan Pilgrim, répond aux questions.

À 16 h 35, la réunion est suspendue.

À 16 h 38, la réunion reprend.

Michael Keenan, Ryan Pilgrim, Stephanie Hébert, Nicholas Robinson, Serge Bijimine et Vincent Robitaille répondent aux questions.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson